Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits consommables dits «fournitures administratives de bureau», la fourniture de papier multi-usages en ramettes (courrier, photocopieur, imprimante) et la fourniture d'enveloppes imprimées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Association École de la Deuxième Chance (E2C)
Adresse postale: 45 boulevard du Général Leclerc
Commune postale: Roubaix
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SAS Centre d'Essais et Mesures (CEM)
Adresse postale: Cité de l'Entreprise — 95 rue de Neuf-Mesnil
Commune postale: Feignies
Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions énoncées à l'article 9.2 du RC. Les échantillons seront transmis soit par courrier, soit par remise sur place contre récépissé à l'adresse suivante:
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Adresse postale:
“CCI de Région Hauts-de-France, direction régionale des achats, 299 boulevard de Leeds — CS 90028”
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@hautsdefrance.cci.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: https://hautsdefrance.cci.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de bureau, fourniture de papier et fourniture d'enveloppes imprimées
CCIR-DRA-2019-67”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits consommables dits «fournitures administratives de bureau», la fourniture de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits consommables dits «fournitures administratives de bureau», la fourniture de papier multi-usages en ramettes (courrier, photocopieur, imprimante) et la fourniture d'enveloppes imprimées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le présent lot consiste en la fourniture et la livraison, sous trois jours ouvrables maximum, de produits consommables dits de «fournitures administratives...”
Description du marché
Le présent lot consiste en la fourniture et la livraison, sous trois jours ouvrables maximum, de produits consommables dits de «fournitures administratives de bureau», via un système de gestion informatisé, sur les différents sites du groupement de commandes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2022-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1.6.2020. Il est reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une période de 1 an,...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1.6.2020. Il est reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une période de 1 an, soit une durée globale de 4 ans maximum.
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Informations complémentaires:
“Le lot 1 «fournitures de bureau» prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est établi sans...”
Informations complémentaires
Le lot 1 «fournitures de bureau» prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est établi sans montant minimal ni maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier multi-usages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de papier (en ramettes) pour les besoins des membres du groupement, sous trois jours ouvrables...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de papier (en ramettes) pour les besoins des membres du groupement, sous trois jours ouvrables maximum à compter de la réception de la commande transmis sur le site du prestataire.
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Informations complémentaires:
“Le lot 2 «fourniture de papier» prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (3 attributaires maximum) qui donnera lieu à la conclusion de marchés...”
Informations complémentaires
Le lot 2 «fourniture de papier» prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (3 attributaires maximum) qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est établi sans montant minimal ni maximal.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'enveloppes imprimées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison d'enveloppes imprimées pour les besoins de la CCI Hauts-de-France et structures associées.”
Informations complémentaires:
“Le lot 3 «fourniture d'enveloppes imprimées» prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est...”
Informations complémentaires
Le lot 3 «fourniture d'enveloppes imprimées» prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est établi sans montant minimal ni maximal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le candidat peut se présenter seul ou sous la forme d'un groupement (conjoint ou solidaire) conformément aux dispositions de l'article R. 2142-20 du code de...”
Conditions d'exécution du contrat
Le candidat peut se présenter seul ou sous la forme d'un groupement (conjoint ou solidaire) conformément aux dispositions de l'article R. 2142-20 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement et ce conformément aux dispositions de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Fin 2023/début 2024.
Informations complémentaires
“Particularité d'exécution du lot 2: les titulaires du lot 2 de l'accord-cadre seront remis en concurrence 1 fois par an. Les marchés subséquents seront...”
Particularité d'exécution du lot 2: les titulaires du lot 2 de l'accord-cadre seront remis en concurrence 1 fois par an. Les marchés subséquents seront conclus pour une durée ferme de 1 an — sauf mention contraire stipulée dans le marché subséquent (soit 4 marchés subséquents sur la durée totale du marché — reconductions incluses).
Avis d'attribution de marché (2020-05-14) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: CFA régional Hauts-de-France
Adresse postale: 299, boulevard de Leeds
Adresse postale: 58, rue de l'Hôpital Militaire
Nom: Association école de la deuxième chance (E2C)
Nom: SAS Centre d'essais et mesures (CEM)
Adresse postale: Cité de l'entreprise — 95, rue de Neuf-Mesnil
Nom: SAS WTC et association WTC
Adresse postale: 2 place du Théâtre — CS 60359
Nom: CEPI management
Adresse postale: 551, rue Albert Bailly
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits consommables dits «fournitures administratives de bureau», la fourniture de...”
Brève description
— le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits consommables dits «fournitures administratives de bureau», la fourniture de papier multi-usages en ramettes (courrier, photocopieur, imprimante) et la fourniture d'enveloppes imprimées.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— le présent lot consiste en la fourniture et la livraison, sous trois jours ouvrables maximum, de produits consommables dits de «fournitures...”
Description du marché
— le présent lot consiste en la fourniture et la livraison, sous trois jours ouvrables maximum, de produits consommables dits de «fournitures administratives de bureau», via un système de gestion informatisé, sur les différents sites du groupement de commandes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détails des sous critères dans le DCE)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix (détails des sous critères dans le DCE)
Critère de coût (pondération): 55
Description
Description du marché:
“— le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de papier (en ramettes) pour les besoins des membres du groupement, sous trois jours ouvrables...”
Description du marché
— le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de papier (en ramettes) pour les besoins des membres du groupement, sous trois jours ouvrables maximum à compter de la réception de la commande transmis sur le site du prestataire.
Afficher plus
Description du marché:
“— le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison d'enveloppes imprimées pour les besoins de la CCI Hauts-de-France et structures associées.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 245-602450
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de bureau
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.lyreco.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de papier multi-usages
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: INAPA France
Adresse postale: 11, rue de la Nacelle — Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://inapa.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Fiducial bureautique
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
URL: https://www.fiducial.fr🌏
Nom: Antalis France
Adresse postale: 17 avenue de la Porte des Lilas
Commune postale: Paris Cedex 19
Code postal: 75935
URL: https://www.antalis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'enveloppes imprimées
Nom et adresse du contractant
Nom: Bong
Adresse postale: 1 rue Eugène Hermann
Commune postale: Saint-Sebastien-de-Morsent
Code postal: 27180
Région: Eure🏙️
URL: https://www.bong.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
“— la valeur totale du marché de 350 000 EUR HT correspond à l'estimation globale du marché - tous lots confondus et sur la durée totale de l'accord-cadre;
—...”
— la valeur totale du marché de 350 000 EUR HT correspond à l'estimation globale du marché - tous lots confondus et sur la durée totale de l'accord-cadre;
— il est rappelé que l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique;
— l'accord-cadre prend effet à compter du 1.6.2020 pour une durée ferme de deux ans. Il est reconductible deux fois par tacite reconduction pour une période d'un an, soit une durée globale de quatre ans maximum.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 097-231364 (2020-05-14)