Fournitures d'ateliers pour les services techniques

Mairie d'Irigny

Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques de la commune d'Irigny.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie d'Irigny

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction divers › Matériaux divers de construction en bois
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Matériel électrique › Fournitures et accessoires électriques
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Quincaillerie › Serrurerie

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-10	Avis de marché
2020-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Numéro de référence: 2019-09
Brève description:

Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques de la commune d'Irigny.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Fournitures et accessoires électriques 📦
Quincaillerie 📦
Serrurerie 📦
Matériel de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Irigny
Adresse postale: 7 avenue de Bezange — BP nº 2
Code postal: 69540
Commune postale: Irigny
Contact
Adresse Internet: http://http://www.irigny.fr/ 🌏
Courrier électronique: claudie.murigneux@irigny.fr 📧
Téléphone: +33 472305079 📞
Fax: +33 472305059 📠
URL des documents: http://irigny.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://irigny.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483048
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (5 000 EUR HT) et un montant maximum (20 000 EUR HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Peinture matériaux construction
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº 1: peinture matériaux construction.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour 1 an, pour une durée totale qui n'excédera pas 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Matériaux bois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº 2: matériaux bois.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (2 000 EUR HT) et un montant maximum (12 000 EUR HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 8 000 EUR HT et maximum de 48 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.

Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº 3: électricité.

Intitulé du lot: Quincaillerie outillage
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº 4: quincaillerie outillage.

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (8 000 EUR HT) et un montant maximum (35 000 EUR HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 32 000 EUR HT et maximum de 140 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.

Intitulé du lot: Métallerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº 5: métallerie.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (500 EUR HT) et un montant maximum (6 000 EUR HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 24 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.

Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº 6: plomberie.

Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (3 000 EUR HT) et un montant maximum (17 000 EUR HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 12 000 EUR HT et maximum de 68 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Irigny — 69540.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 présent dans le DCE, mis à jour au 1.4.2019) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. En cas de candidatures groupées il est nécessaire de remplir une seule lettre de candidature pour le groupement, en précisant clairement le mandataire et les membres du groupement,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement, n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

Précision:

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique,

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Commune d'Irigny.
Informations complémentaires: Service marchés publics. La date d'ouverture des offres est indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://irigny.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://irigny.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précisions sur les rubriques ci-dessus:

— précisions du 2.2.6: la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée ferme de 1 an,

— précisions du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert,

— conditions d'obtention des documents et les modalités de transmission des plis: voir le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141010 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-adminitratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer: un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative,

— après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:

—— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,

—— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.

Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 199-483048 (2019-10-10)

Avis d'attribution de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Brève description:

— le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques de la commune d'Irigny

Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7, avenue de Bezange — BP nº 2
Contact
Adresse Internet: http://www.irigny.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-250562
Se réfère à l'avis: 2019/S 199-483048
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

— le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande; — avec un montant minimum (5000 EUR HT) et un montant maximum (20 000 EUR HT); — avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (un an), soit un montant minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº 1: peinture matériaux construction.

Informations complémentaires:

— le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande;

— avec un montant minimum (5000 EUR HT) et un montant maximum (20 000 EUR HT);

— avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (un an), soit un montant minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.

Brève description:

— le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº 2: matériaux bois.

Informations complémentaires:

— avec un montant minimum (2000 EUR HT) et un montant maximum (12 000 EUR HT);

— avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (un an), soit un montant minimum de 8 000 EUR HT et maximum de 48 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.

Brève description:

— le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº…

… 3: électricité.

… 4: quincaillerie outillage.

Informations complémentaires:

— avec un montant minimum (8000 EUR HT) et un montant maximum (35 000 EUR HT);

— avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (un an), soit un montant minimum de 32 000 EUR HT et maximum de 140 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.

Brève description:

— le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº 5: métallerie.

Informations complémentaires:

— avec un montant minimum (500 EUR HT) et un montant maximum (6 000 EUR HT);

— avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (un an), soit un montant minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 24 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.

Brève description:

— le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques — lot nº 6: plomberie.

Informations complémentaires:

— avec un montant minimum (3000 EUR HT) et un montant maximum (17 000 EUR HT);

— avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (un an), soit un montant minimum de 12 000 EUR HT et maximum de 68 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 📅
Nom: CEP distribution
Adresse postale: 76 rue de Verdun
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: SARL Balmont bois
Adresse postale: 7 chemin des Anciennes Vignes
Commune postale: Champagne-au-Mont-d'Or
Code postal: 69410
Téléphone: +33 472521960 📞
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Sonepar Sud-Est
Adresse postale: 112 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Nom: Trenois Decamps
Adresse postale: 5 rue du Centre — parc de la Pilaterie — BP 102
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Descours et Cabaud Prolians
Adresse postale: 174 avenue Pressensé — BP 63
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69633
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Valeur totale du marché: 17 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
5

Référence
Informations complémentaires

— précisions du 2.2.6: la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée ferme d'un an;

— précisions du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert;

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:

—— un référé pré-contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative;

—— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative;

—— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994;

— le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 104-250562 (2020-05-26)

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