Avis de marché (2019-10-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Irigny
Adresse postale: 7 avenue de Bezange â BP nÂș 2
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Pays: France
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Téléphone:
+33 472305079 đ
Courrier Ă©lectronique:
claudie.murigneux@irigny.fr đ§
Fax: +33 472305059
đ
RĂ©gion:
RhĂŽne
đïž
URL: http://http://www.irigny.fr/
đ
Adresse du profil d'acheteur:
http://irigny.e-marchespublics.com đ
Communication
URL des documents:
http://irigny.e-marchespublics.com đ
URL de participation:
http://irigny.e-marchespublics.com đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'ateliers pour les services techniques
2019-09
Produits/services:
Matériel de plomberie
đŠ
BrĂšve description:
âLe marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques de la commune d'Irigny.â
Informations sur les lots
Des offres peuvent ĂȘtre soumises pour tous les lots
1ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Peinture matériaux construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Peintures
đŠ
Lieu d'exécution:
RhĂŽne
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Site principal ou lieu d'exĂ©cution: Commune d'Irigny â 69540.
Description du marché:
âLe marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 1: peinture matĂ©riaux construction.â
CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 20 000 đ°
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
â
Description
Description des renouvellements:
âLa durĂ©e du marchĂ© prendra effet Ă compter de sa notification pour une durĂ©e de 1 an. Il pourra ĂȘtre reconduit tacitement 3 fois, pour 1 an, pour une durĂ©e...â
Description des renouvellements
La durĂ©e du marchĂ© prendra effet Ă compter de sa notification pour une durĂ©e de 1 an. Il pourra ĂȘtre reconduit tacitement 3 fois, pour 1 an, pour une durĂ©e totale qui n'excĂ©dera pas 4 ans.
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Informations complémentaires:
âLe marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande, avec un montant minimum (5 000 EUR HT) et un montant maximum (20 000 EUR HT), avec un seul...â
Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (5 000 EUR HT) et un montant maximum (20 000 EUR HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
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2ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires:
Matériaux divers de construction en bois
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Description du marché:
âLe marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 2: matĂ©riaux bois.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 12 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande, avec un montant minimum (2 000 EUR HT) et un montant maximum (12 000 EUR HT), avec un seul...â
Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (2 000 EUR HT) et un montant maximum (12 000 EUR HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 8 000 EUR HT et maximum de 48 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
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3ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: ĂlectricitĂ©
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires:
Fournitures et accessoires Ă©lectriques
đŠ
Description du marché:
âLe marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 3: Ă©lectricitĂ©.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 20 000 đ°
4ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires:
Quincaillerie
đŠ
Description du marché:
âLe marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 4: quincaillerie outillage.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 35 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande, avec un montant minimum (8 000 EUR HT) et un montant maximum (35 000 EUR HT), avec un seul...â
Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (8 000 EUR HT) et un montant maximum (35 000 EUR HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 32 000 EUR HT et maximum de 140 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
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5ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: MĂ©tallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires:
Serrurerie
đŠ
Description du marché:
âLe marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 5: mĂ©tallerie.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 6 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande, avec un montant minimum (500 EUR HT) et un montant maximum (6 000 EUR HT), avec un seul...â
Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (500 EUR HT) et un montant maximum (6 000 EUR HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 24 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
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6ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires:
Matériel de plomberie
đŠ
Description du marché:
âLe marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 6: plomberie.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 17 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande, avec un montant minimum (3 000 EUR HT) et un montant maximum (17 000 EUR HT), avec un seul...â
Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (3 000 EUR HT) et un montant maximum (17 000 EUR HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 12 000 EUR HT et maximum de 68 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
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Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
ââ la lettre de candidature (formulaire DC1 prĂ©sent dans le DCE, mis Ă jour au 1.4.2019) ou document Ă©quivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque...â
Liste et brĂšve description des conditions
â la lettre de candidature (formulaire DC1 prĂ©sent dans le DCE, mis Ă jour au 1.4.2019) ou document Ă©quivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques. En cas de candidatures groupĂ©es il est nĂ©cessaire de remplir une seule lettre de candidature pour le groupement, en prĂ©cisant clairement le mandataire et les membres du groupement,
â une dĂ©claration sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement, n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner mentionnĂ©s aux articles L. 2141-1 Ă L. 2141-11 du code de la commande publique, et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapĂ©s dĂ©finies aux articles L. 5212-1 Ă L. 5212-11 du code du travail
Précision:
â si le candidat est un groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques, chaque membre du groupement doit fournir une dĂ©claration sur l'honneur,
â le candidat doit informer sans dĂ©lai l'acheteur de tout changement en cours de procĂ©dure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 Ă L. 2141-11 du code de la commande publique,
â lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcĂ©s.
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
12:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-18
14:00 đ
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d'Irigny.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Service marchés publics. La date d'ouverture des offres est indicative.
Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
â
Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
âPrĂ©cisions sur les rubriques ci-dessus:
â prĂ©cisions du 2.2.6: la valeur estimĂ©e correspond au montant maximum sur la durĂ©e ferme de 1 an,
â prĂ©cisions du...â
Précisions sur les rubriques ci-dessus:
â prĂ©cisions du 2.2.6: la valeur estimĂ©e correspond au montant maximum sur la durĂ©e ferme de 1 an,
â prĂ©cisions du 4.1.1: procĂ©dure d'appel d'offres ouvert,
â conditions d'obtention des documents et les modalitĂ©s de transmission des plis: voir le rĂšglement de la consultation.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
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Téléphone:
+33 478141010 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-lyon@juradm.fr đ§
Fax: +33 478141010
đ
URL:
http://lyon.tribunal-adminitratif.fr đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
ââ avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer: un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prĂ©vues...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
â avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer: un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prĂ©vues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative,
â aprĂšs la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
ââ un rĂ©fĂ©rĂ© contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prĂ©vues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,
ââ un recours en contestation de la validitĂ© du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un dĂ©lai de 2 mois Ă compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es dans les conditions prĂ©vues par l'arrĂȘt du Conseil d'Ătat en date du 4.4.2014, «DĂ©partement du Tarn-et-Garonne», nÂș 358994.
Le tribunal administratif peut ĂȘtre saisi d'une requĂȘte dĂ©posĂ©e sur le site
www.telerecours.fr
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Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 478141010 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-lyon@juradm.fr đ§
URL:
http://lyon.tribunal-administratif.fr đ
Source: OJS 2019/S 199-483048 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-05-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 7, avenue de Bezange â BP nÂș 2
RĂ©gion:
France
đïž
URL:
http://www.irigny.fr/ đ
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services:
Machines, fournitures et Ă©quipement de bureau divers
đŠ
BrĂšve description:
ââ le marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques de la commune d'Irignyâ
Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 110 000 đ°
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
â
Description
Description du marché:
ââ le marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 1: peinture matĂ©riaux construction.â
CritĂšres d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
ââ le marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande;
â avec un montant minimum (5000 EUR HT) et un montant maximum (20 000 EUR HT);
â avec un...â
Informations complémentaires
â le marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande;
â avec un montant minimum (5000 EUR HT) et un montant maximum (20 000 EUR HT);
â avec un seul titulaire, sur la durĂ©e ferme du marchĂ© (un an), soit un montant minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT sur la durĂ©e totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.
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Description du marché:
ââ le marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 2: matĂ©riaux bois.â
Informations complémentaires:
ââ le marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande;
â avec un montant minimum (2000 EUR HT) et un montant maximum (12 000 EUR HT);
â avec un...â
Informations complémentaires
â le marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande;
â avec un montant minimum (2000 EUR HT) et un montant maximum (12 000 EUR HT);
â avec un seul titulaire, sur la durĂ©e ferme du marchĂ© (un an), soit un montant minimum de 8 000 EUR HT et maximum de 48 000 EUR HT sur la durĂ©e totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.
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Description du marché:
ââ le marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 3: Ă©lectricitĂ©.â
Description du marché:
ââ le marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 4: quincaillerie outillage.â
Informations complémentaires:
ââ le marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande;
â avec un montant minimum (8000 EUR HT) et un montant maximum (35 000 EUR HT);
â avec un...â
Informations complémentaires
â le marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande;
â avec un montant minimum (8000 EUR HT) et un montant maximum (35 000 EUR HT);
â avec un seul titulaire, sur la durĂ©e ferme du marchĂ© (un an), soit un montant minimum de 32 000 EUR HT et maximum de 140 000 EUR HT sur la durĂ©e totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.
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Description du marché:
ââ le marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 5: mĂ©tallerie.â
Informations complémentaires:
ââ le marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande;
â avec un montant minimum (500 EUR HT) et un montant maximum (6 000 EUR HT);
â avec un...â
Informations complémentaires
â le marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande;
â avec un montant minimum (500 EUR HT) et un montant maximum (6 000 EUR HT);
â avec un seul titulaire, sur la durĂ©e ferme du marchĂ© (un an), soit un montant minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 24 000 EUR HT sur la durĂ©e totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.
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Description du marché:
ââ le marchĂ© a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques â lot nÂș 6: plomberie.â
Informations complémentaires:
ââ le marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande;
â avec un montant minimum (3000 EUR HT) et un montant maximum (17 000 EUR HT);
â avec un...â
Informations complémentaires
â le marchĂ© prendra la forme d'un accord-cadre Ă bons de commande;
â avec un montant minimum (3000 EUR HT) et un montant maximum (17 000 EUR HT);
â avec un seul titulaire, sur la durĂ©e ferme du marchĂ© (un an), soit un montant minimum de 12 000 EUR HT et maximum de 68 000 EUR HT sur la durĂ©e totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit quatre ans.
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Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchĂšres Ă©lectroniques
Une vente aux enchÚres électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 199-483048
Attribution du marché
1ïžâŁ
Numéro de contrat: 2019-09
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
âFournitures d'ateliers pour les services techniques: peinture matĂ©riaux constructionâ
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: CEP distribution
Adresse postale: 76 rue de Verdun
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69000
Pays: France
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RĂ©gion:
France
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Le contractant est une PME
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Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 đ°
2ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fournitures d'ateliers pour les services techniques: matériaux bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Balmont bois
Adresse postale: 7 chemin des Anciennes Vignes
Commune postale: Champagne-au-Mont-d'Or
Code postal: 69410
Téléphone:
+33 472521960 đ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 đ°
3ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fournitures d'ateliers pour les services techniques: électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepar Sud-Est
Adresse postale: 112 avenue Jean JaurĂšs
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 đ°
4ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 04
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois Decamps
Adresse postale: 5 rue du Centre â parc de la Pilaterie â BP 102
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 đ°
5ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Fournitures d'ateliers pour les services techniques: métallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Descours et Cabaud Prolians
Adresse postale: 174 avenue PressensĂ© â BP 63
Commune postale: VĂ©nissieux
Code postal: 69633
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 đ°
6ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Fournitures d'ateliers pour les services techniques: plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: HĂ©rouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 000 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âPrĂ©cisions sur les rubriques ci-dessus:
â prĂ©cisions du 2.2.6: la valeur estimĂ©e correspond au montant maximum sur la durĂ©e ferme d'un an;
â prĂ©cisions du...â
Précisions sur les rubriques ci-dessus:
â prĂ©cisions du 2.2.6: la valeur estimĂ©e correspond au montant maximum sur la durĂ©e ferme d'un an;
â prĂ©cisions du 4.1.1: procĂ©dure d'appel d'offres ouvert;
â conditions d'obtention des documents et les modalitĂ©s de transmission des plis: voir le rĂšglement de la consultation.
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Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
ââ avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
ââ un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©-contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
â avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
ââ un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©-contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prĂ©vues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative;
â aprĂšs la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
ââ un rĂ©fĂ©rĂ© contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prĂ©vues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative;
ââ un recours en contestation de la validitĂ© du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es dans les conditions prĂ©vues par l'arrĂȘt du Conseil d'Ătat en date du 4.4.2014, «DĂ©partement du Tarn-et-Garonne», nÂș 358994;
â le tribunal administratif peut ĂȘtre saisi d'une requĂȘte dĂ©posĂ©e sur le site
www.telerecours.fr
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Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2020/S 104-250562 (2020-05-26)