Avis de marché (2019-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617777📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.rhone.fr/🌏
URL de participation: https://www.rhone.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures article bureau et papier pour services départementaux
19_log_ao_029
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description: Forme du marché: à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures administratives et petits matériels de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie et papier pour xérographie📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Fournitures administratives et petits matériels de bureau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée période initiale de l'accord-cadre: 1 an. Durée période initiale des prestations: 1 an. Nombre de périodes de reconduction: 3. Durée de chaque période...”
Description des renouvellements
Durée période initiale de l'accord-cadre: 1 an. Durée période initiale des prestations: 1 an. Nombre de périodes de reconduction: 3. Durée de chaque période de reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat (toutes périodes confondues): 4 ans. La valeur estimée hors TVA indiquée dans l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut comprend toutes les périodes de reconduction et tous les lots.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes laser ou jet d'encre et papiers spécifiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour reprographie📦
Description du marché:
“Fourniture de papiers pour photocopieurs et imprimantes laser ou jet d'encre et papiers spécifiques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Durée période initiale de l'accord cadre: 1 an. Durée période initiale des prestations: 1 an. Nombre de périodes de reconduction: 3. Durée de chaque période...”
Description des renouvellements
Durée période initiale de l'accord cadre: 1 an. Durée période initiale des prestations: 1 an. Nombre de périodes de reconduction: 3. Durée de chaque période de reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat (toutes périodes confondues): 4 ans. La valeur estimée hors TVA indiquée dans l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut comprend toutes les périodes de reconduction et tous les lots.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 rubrique E1).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,
— références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-14
16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/ — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19_log_ao_029.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 095-228856 (2019-05-14)
Informations complémentaires (2019-06-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 095-228856
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-06-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-17 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 112-274949 (2019-06-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 095-228856
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fournitures administratives et petits matériels de bureau
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92411
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes laser ou jet d'encre et papiers spécifiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 000 💰
Source: OJS 2019/S 211-515693 (2019-10-28)