Fourniture pièces détachées pour grilles de construction Martin GmbH, trémies, équipements périphériques des fours d'incinération de l'unité de traitement et de valorisation énergétique de Lyon Sud

Métropole de Lyon

Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour grilles de construction Martin GmbH, trémies et équipement périphériques des fours d'incinération de déchets de l'unité de traitement et de valorisation énergétique de Lyon Sud.
Les procédés industriels mobilisés ainsi que les caractéristiques mécaniques des équipements ont été fixées par les concepteurs du projet.
Les fournitures devront de ce fait être compatibles avec l'existant, et les contraintes d'adaptation visant à rendre conformes toutes nouvelles définitions de matériels seront à intégrer dans la prestation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-07 Avis de marché
2019-07-02 Informations complémentaires
2019-10-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Incinérateurs de déchets
Numéro de référence: 19-Eau-038
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour grilles de construction Martin GmbH, trémies et équipement périphériques des fours d'incinération de déchets de l'unité de traitement et de valorisation énergétique de Lyon Sud. Les procédés industriels mobilisés ainsi que les caractéristiques mécaniques des équipements ont été fixées par les concepteurs du projet. Les fournitures devront de ce fait être compatibles avec l'existant, et les contraintes d'adaptation visant à rendre conformes toutes nouvelles définitions de matériels seront à intégrer dans la prestation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Incinérateurs de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 478634040 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-07 📅
Date limite de soumission: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 111-271201
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — Le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Conformément à l'article L. 2132-2 du code de la commande publique (CCP), aux articles R. 2132-7 à 2132-14 CCP et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis). La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: non. Si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2142-25 CCP). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R. 2143-12 CCP). Les critères de sélection des offres sont pondérés. Les sous-critères et les modalités de notation sont décrits dans le règlement de la consultation.le candidat a la possibilité d'effectuer une visite facultative du site de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) des ordures ménagères de Lyon Sud. Le délai de validité des offres est de 240 jours à compter de la date limite de réception des offres. À titre indicatif, les prestations commenceront au mois d'octobre 2019. Pour tout autre renseignement, voir le règlement de la consultation. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer: — un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer: — un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative — un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour grilles de construction Martin GmbH, trémies et équipement périphériques des fours d'incinération de déchets de l'unité de traitement et de valorisation énergétique de Lyon Sud.
Les procédés industriels mobilisés ainsi que les caractéristiques mécaniques des équipements ont été fixées par les concepteurs du projet.
Les fournitures devront de ce fait être compatibles avec l'existant, et les contraintes d'adaptation visant à rendre conformes toutes nouvelles définitions de matériels seront à intégrer dans la prestation.
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 CCP.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans fermes, reconductible 1 fois pour une période de 2 ans.
Les montants sont identiques pour chaque période:
— montant minimum: 200 000 EUR HT,
— montant maximum: 800 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
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— le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le CA global annuel doit être au minimum au moins égal à 300 000 euros sur au moins l'un des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
A) certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapés. Ces certificats délivrés par des organismes indépendants sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités;
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B) présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
A) Norme Nf-En-Iso 9001 ou équivalent
B) Être en capacité de réaliser les fournitures objet du marché, apprécié notamment au regard de 2 références de même nature et importance de moins de 3 ans ou équivalent: fourniture d'une grille de four d'incinération d'ordures ménagères de conception Martin GmbH complète ou compatible avec l'installation, ainsi qu'un certificat de capacité délivré par le client au titre de cette fourniture.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Objet exhaustif du marché: fourniture de pièces détachées pour grilles de construction Martin GmbH, trémies et équipements périphériques des fours d'incinération de déchets de l'unité de traitement et de valorisation énergétique de Lyon Sud.
Conditions d'exécution à caractère environnemental: le titulaire doit récupérer les anciennes pièces de fonderie en vue d'un recyclage de la matière qui repart en fonderie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Métropole de Lyon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SIRET: 20004697700019: DDUCV /DED/Direction adjointe de l'eau/unité marchés publics
Adresse postale: http://marchespublics.grandlyon.com
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — Le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée.
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Conformément à l'article L. 2132-2 du code de la commande publique (CCP), aux articles R. 2132-7 à 2132-14 CCP et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable.
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: non.
Si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2142-25 CCP).
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R. 2143-12 CCP).
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Les critères de sélection des offres sont pondérés. Les sous-critères et les modalités de notation sont décrits dans le règlement de la consultation.le candidat a la possibilité d'effectuer une visite facultative du site de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) des ordures ménagères de Lyon Sud.
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Le délai de validité des offres est de 240 jours à compter de la date limite de réception des offres. À titre indicatif, les prestations commenceront au mois d'octobre 2019. Pour tout autre renseignement, voir le règlement de la consultation.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative
— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 111-271201 (2019-06-07)
Informations complémentaires (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour grilles de construction Martin Gmbh, trémies et équipement périphériques des fours d'incinération de déchets de l'unité de traitement et de valorisation énergétique de Lyon Sud. Les procédés industriels mobilisés ainsi que les caractéristiques mécaniques des équipements ont été fixées par les concepteurs du projet. Les fournitures devront de ce fait être compatibles avec l'existant, et les contraintes d'adaptation visant à rendre conformes toutes nouvelles définitions de matériels seront à intégrer dans la prestation.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date limite de soumission: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 127-310529
Se réfère à l'avis: 2019/S 111-271201
Numéro JO-S: 127
Source: OJS 2019/S 127-310529 (2019-07-02)
Avis d'attribution de marché (2019-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour grilles de construction Martin GmbH, trémies et équipement périphériques des fours d'incinération de déchets de l'unité de traitement et de valorisation énergétique de Lyon sud. Les procédés industriels mobilisés ainsi que les caractéristiques mécaniques des équipements ont été fixées par les concepteurs du projet. Les fournitures devront de ce fait être compatibles avec l'existant, et les contraintes d'adaptation visant à rendre conformes toutes nouvelles définitions de matériels seront à intégrer dans la prestation.
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Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 208-507112
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
La date d'attribution est la date de notification. Le montant indiqué est le maximum sur 4 ans. Le marché est consultable sur RDV les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de Métropole de Lyon/DDUCV/DED/Eau/Marchés (117 bd Vivier Merle — 69003 Lyon), sur demande écrite (CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03); par télécopie (+33 478958970). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui doit justifier de son identité lors de la consultation). Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon (www.telerecours.fr), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du CE en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Nom: Martin GmbH
Adresse postale: Leopoldstraße 246
Commune postale: Munchen
Code postal: 80807
Pays: Allemagne 🇩🇪
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 208-507112 (2019-10-23)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
Machines industrielles Fourneaux, incinérateurs et fours... Incinérateurs de déchets Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours