Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels, de coupes et médailles pour le Département de l'Isère

Département de l'Isère

Accords-cadres à bons de commande alloti en 3 lots avec montants minimum et maximum: — lot 1: mini 20 000 EUR HT/an et sans maxi,
— lot 2: mini 1 000 EUR HT/an, maxi 12 000 EUR HT/an,
— lot 3: mini 1 000 EUR HT/an, maxi 15 000 EUR HT/an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMC
• Mémoclub

Qui ?

• Département de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-15	Avis de marché
2019-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: F19dre-Eg001
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande alloti en 3 lots avec montants minimum et maximum: — lot 1: mini 20 000 EUR HT/an et sans maxi, — lot 2: mini 1 000 EUR HT/an, maxi 12 000 EUR HT/an, — lot 3: mini 1 000 EUR HT/an, maxi 15 000 EUR HT/an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-15 📅
Date limite de soumission: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 076-180249
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande alloti en 3 lots avec montants minimum et maximum: — lot 1: mini 20 000 EUR HT/an et sans maxi,

— lot 2: mini 1 000 EUR HT/an, maxi 12 000 EUR HT/an,

— lot 3: mini 1 000 EUR HT/an, maxi 15 000 EUR HT/an.

Valeur totale estimée: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'objets promotionnels classiques
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison d'objets promotionnels classiques.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de coupes et médailles
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison de coupes et médailles.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits marqués, appréciée sur la base des échantillons fournis par le candidat et de la note explicative relative aux techniques de marquage
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des produits marqués, jugés sur la base des délais renseignés à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits marqués
Qualité environnementale des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des produits marqués
Prix (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits marqués, appréciée sur la base de la note explicative relative aux techniques de marquage fournie par le candidat
Critère de qualité (pondération): 20.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75254655600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2, soit sous la forme d'un Document unique de marché européen. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission par voie papier est interdite. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «Hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Afin d'optimiser l'analyse des offres, le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons imprimés dont la liste est jointe en annexe pour les lots 1 & 2 pour permettre l'analyse de la qualité d'impression. Ils devront impérativement être imprimés. Le type de marquage n'est pas imposé, il est au choix du candidat (logo, slogan, sérigraphie, gravure). Ils sont gratuits et ne donneront pas lieu à une facturation par le candidat. Ils seront ensuite conserver par la collectivité. Toute offre devra obligatoirement faire l'objet d'un envoi des échantillons requis. Une proposition contenant pas l'intégralité des échantillons demandés sera rejetée pour motif d'irrégularité. Ils devront obligatoirement être envoyés à l'adresse postale suivante: Département de l'Isère, DFI SAF 8, à l'attention de Mme Estelle Guillot, bureau C107 — 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 076-180249 (2019-04-15)

Avis d'attribution de marché (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande alloti en 3 lots avec montants minimum et maximum: — lot 1: mini 20 000 EUR HT/an et sans maxi, — lot 2: mini 1 000 EUR HT/an maxi 12 000 EUR HT/an, — lot 3: mini 1 000 EUR HT/an maxi 15 000 EUR HT/an.

Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408584
Se réfère à l'avis: 2019/S 076-180249
Numéro JO-S: 167

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande alloti en 3 lots avec montants minimum et maximum:

— lot 1: mini 20 000 EUR HT/an et sans maxi,

— lot 2: mini 1 000 EUR HT/an maxi 12 000 EUR HT/an,

— lot 3: mini 1 000 EUR HT/an maxi 15 000 EUR HT/an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits marqués, appréciée sur la bse de la note explicative relative aux techniques de marquage fournie par le candidat

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-24 📅
Nom: Memoclub
Adresse postale: 116 avenue de la République
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 37 165 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Nom: Cmc
Adresse postale: 20 rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 5948.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Source: OJS 2019/S 167-408584 (2019-08-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Aménagements divers (>20)

Appareils et équipement de démonstration (6)

Produits d'information et de promotion (6)