Accords-cadres à bons de commande alloti en 3 lots avec montants minimum et maximum: — lot 1: mini 20 000 EUR HT/an et sans maxi,
— lot 2: mini 1 000 EUR HT/an, maxi 12 000 EUR HT/an,
— lot 3: mini 1 000 EUR HT/an, maxi 15 000 EUR HT/an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels, de coupes et médailles pour le Département de l'Isère
F19dre-Eg001”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande alloti en 3 lots avec montants minimum et maximum: — lot 1: mini 20 000 EUR HT/an et sans maxi,
— lot 2: mini 1 000 EUR...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande alloti en 3 lots avec montants minimum et maximum: — lot 1: mini 20 000 EUR HT/an et sans maxi,
— lot 2: mini 1 000 EUR HT/an, maxi 12 000 EUR HT/an,
— lot 3: mini 1 000 EUR HT/an, maxi 15 000 EUR HT/an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels classiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison d'objets promotionnels classiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des produits marqués, appréciée sur la base des échantillons fournis par le candidat et de la note explicative relative aux techniques de marquage”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique des produits marqués, appréciée sur la base des échantillons fournis par le candidat et de la note explicative relative aux techniques de marquage
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Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Délais de livraison des produits marqués, jugés sur la base des délais renseignés à l'acte d'engagement”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits marqués
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des produits marqués
Prix (pondération): 35.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de coupes et médailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de coupes et médailles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des produits marqués, appréciée sur la base de la note explicative relative aux techniques de marquage fournie par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2, soit sous la forme d'un Document unique de marché européen. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission par voie papier est interdite. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «Hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Afin d'optimiser l'analyse des offres, le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons imprimés dont la liste est jointe en annexe pour les lots 1 & 2 pour permettre l'analyse de la qualité d'impression. Ils devront impérativement être imprimés. Le type de marquage n'est pas imposé, il est au choix du candidat (logo, slogan, sérigraphie, gravure). Ils sont gratuits et ne donneront pas lieu à une facturation par le candidat. Ils seront ensuite conserver par la collectivité. Toute offre devra obligatoirement faire l'objet d'un envoi des échantillons requis. Une proposition contenant pas l'intégralité des échantillons demandés sera rejetée pour motif d'irrégularité. Ils devront obligatoirement être envoyés à l'adresse postale suivante: Département de l'Isère, DFI SAF 8, à l'attention de Mme Estelle Guillot, bureau C107 — 1 étage, 7 rue Fantin Latour, 38000 Grenoble. Il devra figurer sur le colis la mention échantillons — fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels, de coupes et médailles pour le Département de l'Isère et le numéro de lot concerné.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 076-180249 (2019-04-15)
Avis d'attribution de marché (2019-08-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels, de coupes et médailles pour le département
F19dre-Eg001”
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande alloti en 3 lots avec montants minimum et maximum:
— lot 1: mini 20 000 EUR HT/an et sans maxi,
— lot 2: mini 1 000 EUR...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande alloti en 3 lots avec montants minimum et maximum:
— lot 1: mini 20 000 EUR HT/an et sans maxi,
— lot 2: mini 1 000 EUR HT/an maxi 12 000 EUR HT/an,
— lot 3: mini 1 000 EUR HT/an maxi 15 000 EUR HT/an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des produits marqués, appréciée sur la bse de la note explicative relative aux techniques de marquage fournie par le candidat”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 076-180249
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels classiques
Date de conclusion du contrat: 2019-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Memoclub
Adresse postale: 116 avenue de la République
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 165 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture et livraison de coupes et médailles
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmc
Adresse postale: 20 rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5948.34 💰
Source: OJS 2019/S 167-408584 (2019-08-28)