Fourniture, livraison, pose et maintenance de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire
Communauté communes Pays de l'Arbresle
Marché relatif à la fourniture et pose de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-03 | Avis de marché |
| 2020-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: CONT19
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Pays de l'Arbresle
Adresse postale: 117 rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelarbresle.fr 🌏
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
Fax: +33 474015216 📠
URL des documents: http://marches-ccpa.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-ccpa.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date limite de soumission: 2019-10-24 📅
Date de publication: 2019-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 172-419109
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum/ sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose de conteneurs enterrés ou semi-enterrés
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et pose de conteneurs enterrés ou semi-enterrés.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 1 an.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum/ sans maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs aériens pour le verre
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de conteneurs aériens pour le verre.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande. Sans minimum/sans maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de l'Arbresle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 20:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-ccpa.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://marches-ccpa.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Financement sur fonds propres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 172-419109 (2019-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: CONT19
Brève description:
Marché relatif à la fourniture et pose de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Pays de l'Arbresle
Adresse postale: 117 rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelarbresle.fr 🌏
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
Fax: +33 474015216 📠
URL des documents: http://marches-ccpa.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-ccpa.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date limite de soumission: 2019-10-24 📅
Date de publication: 2019-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 172-419109
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum/ sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose de conteneurs enterrés ou semi-enterrés
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et pose de conteneurs enterrés ou semi-enterrés.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 1 an.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum/ sans maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs aériens pour le verre
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de conteneurs aériens pour le verre.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande. Sans minimum/sans maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de l'Arbresle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour le lot: 01 redressement judiciaire:
— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,
— attestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariés,
— si le candidat est établi en France, il doit produire une déclaration sur l'honneur justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3
Afficher plus
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— échantillons ou description des fournitures: des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures,
— pour le lot: 01 références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Liste des moyens techniques:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— échantillons ou description des fournitures: des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 20:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-ccpa.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://marches-ccpa.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Financement sur fonds propres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 172-419109 (2019-09-03)
Avis d'attribution de marché (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381855
Se réfère à l'avis: 2019/S 172-419109
Numéro JO-S: 157
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Astech SAS
Commune postale: Sausheim
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 515 248 EUR 💰
Nom: Quadria SAS
Commune postale: Saint-Jean d'Illac
Valeur totale du marché: 99084.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Source: OJS 2020/S 157-381855 (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, pose et maintenance de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire.
Valeur totale du marché: 614332.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381855
Se réfère à l'avis: 2019/S 172-419109
Numéro JO-S: 157
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Astech SAS
Commune postale: Sausheim
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 515 248 EUR 💰
Nom: Quadria SAS
Commune postale: Saint-Jean d'Illac
Valeur totale du marché: 99084.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Source: OJS 2020/S 157-381855 (2020-08-10)
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