Fourniture, livraison, montage et pose de matériels sportifs pour divers services de la Ville de Clermont-Ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et la pose de matériels sportifs pour divers services de la Ville de Clermont-Ferrand notamment la direction des sports et de la logistique, la direction de l'enfance et la direction du développement social et urbain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-19	Avis de marché
2019-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 19cf-F22
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de gymnastique 📦
Articles et équipements de sport 📦
Équipements de sports de plein air 📦
Équipements d'athlétisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date limite de soumission: 2019-09-20 📅
Date de publication: 2019-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 141-346810
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 0,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 100 000,00 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et pose de matériels de gymnastique
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et pose de matériels de gymnastique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 0,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 100 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture et pose de gros matériels scellés
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et pose de gros matériels scellés.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 50,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 110 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture et pose de gros matériels non scellés
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et pose de gros matériels non scellés.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 0,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture de tapis, de matelas de gymnastique, tatamis
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture de tapis, de matelas de gymnastique, tatamis.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 200,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture de matériels sportifs techniques pédagogiques
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture de matériels sportifs techniques pédagogiques.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 2 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 30 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture de matériels sportifs pédagogiques d'initiation
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture de matériels sportifs pédagogiques d'initiation.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 4 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 45 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture et pose de gros équipements de plein-air
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture et pose de gros équipements de plein-air.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 0,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 350 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture de matériels d'athlétisme
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourniture de matériels d'athlétisme.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 30,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 60 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour sports de glisse
Numéro du lot: 09
Brève description: Fourniture de matériels pour sports de glisse.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 20,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 25 000,00 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— systèmes de gestion et de suivi: l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

— gestion environnementale: l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,

— certificats de contrôle qualité: des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Adresse de retrait des dossiers de consultation: http://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Adresse de dépôt des plis (voir modalités dans le RC): http://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Demandes de renseignements: http://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Date limite de dépôt des questions: mardi 10.9.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 141-346810 (2019-07-19)

Avis d'attribution de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-568995
Se réfère à l'avis: 2019/S 141-346810
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Montant minimal annuel: 0,00 EUR HT et montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Montant minimal annuel: 0,00 EUR HT et montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT.

Montant minimal annuel: 50,00 EUR HT et montant maximal annuel: 110 000,00 EUR HT.

Montant minimal annuel: 0,00 EUR HT et montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT.

Brève description: Fourniture de tapis, de matelas de gymnastique, tatamis…
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel: 200,00 EUR HT et montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT.

Montant minimal annuel: 2 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 30 000,00 EUR HT.

Montant minimal annuel: 4 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 45 000,00 EUR HT.

Montant minimal annuel: 0,00 EUR HT et montant maximal annuel: 350 000,00 EUR HT.

Montant minimal annuel: 30,00 EUR HT et montant maximal annuel: 60 000,00 EUR HT.

Montant minimal annuel: 20,00 EUR HT et montant maximal annuel: 25 000,00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom: Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Auvergne Sports Nature Équipements
Adresse postale: 85 route de Lezoux
Commune postale: Orléat
Code postal: 63190
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Nom: Sport Passion Plus
Adresse postale: 15 rue du Pré La Reine
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres avec ou sans un montant minimal ni montant maximal par lot, d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois. Pour chaque lot, le montant indiqué correspond au montant maximal sur la durée totale possible du marché (durée initiale et reconductions comprises) soit 4 ans. La valeur totale correspond à la somme des maximums de l'ensemble des lots sur la durée totale possible des marchés soit 4 ans.

Source: OJS 2019/S 232-568995 (2019-11-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (17)