Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et la pose de matériels sportifs pour divers services de la Ville de Clermont-Ferrand notamment la direction des sports et de la logistique, la direction de l'enfance et la direction du développement social et urbain.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, montage et pose de matériels sportifs pour divers services de la Ville de Clermont-Ferrand
19cf-F22”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et la pose de matériels sportifs pour divers services de la Ville de Clermont-Ferrand...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et la pose de matériels sportifs pour divers services de la Ville de Clermont-Ferrand notamment la direction des sports et de la logistique, la direction de l'enfance et la direction du développement social et urbain.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de matériels de gymnastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Fourniture et pose de matériels de gymnastique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 0,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 100 000,00 EUR (HT).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de gros matériels scellés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché: Fourniture et pose de gros matériels scellés.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 50,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 110 000,00 EUR (HT).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de gros matériels non scellés
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Fourniture et pose de gros matériels non scellés.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 0,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tapis, de matelas de gymnastique, tatamis
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Fourniture de tapis, de matelas de gymnastique, tatamis.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 200,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels sportifs techniques pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Fourniture de matériels sportifs techniques pédagogiques.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 2 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 30 000,00 EUR (HT).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels sportifs pédagogiques d'initiation
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Fourniture de matériels sportifs pédagogiques d'initiation.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 4 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 45 000,00 EUR (HT).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de gros équipements de plein-air
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air📦
Description du marché: Fourniture et pose de gros équipements de plein-air.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 0,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 350 000,00 EUR (HT).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels d'athlétisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements d'athlétisme📦
Description du marché: Fourniture de matériels d'athlétisme.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 30,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 60 000,00 EUR (HT).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels pour sports de glisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Fourniture de matériels pour sports de glisse.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 20,00 EUR (HT) et montant maximum annuel: 25 000,00 EUR (HT).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— systèmes de gestion et de suivi: l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,
— gestion environnementale: l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,
— certificats de contrôle qualité: des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-20
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 141-346810 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2019-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 0,00 EUR HT et montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 50,00 EUR HT et montant maximal annuel: 110 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 0,00 EUR HT et montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT.”
Description du marché: Fourniture de tapis, de matelas de gymnastique, tatamis…
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 200,00 EUR HT et montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 2 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 30 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 4 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 45 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 0,00 EUR HT et montant maximal annuel: 350 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 30,00 EUR HT et montant maximal annuel: 60 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 20,00 EUR HT et montant maximal annuel: 25 000,00 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 141-346810
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture et pose de matériels de gymnastique
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture et pose de gros matériels scellés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvergne Sports Nature Équipements
Adresse postale: 85 route de Lezoux
Commune postale: Orléat
Code postal: 63190
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture et pose de gros matériels non scellés
Nom et adresse du contractant
Nom: Sport Passion Plus
Adresse postale: 15 rue du Pré La Reine
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Fourniture de tapis, de matelas de gymnastique, tatamis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Fourniture de matériels sportifs techniques pédagogiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Fourniture de matériels sportifs pédagogiques d'initiation
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Fourniture et pose de gros équipements de plein-air
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Fourniture de matériels d'athlétisme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Fourniture de matériels pour sports de glisse
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Il s'agit d'accords-cadres avec ou sans un montant minimal ni montant maximal par lot, d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12...”
Il s'agit d'accords-cadres avec ou sans un montant minimal ni montant maximal par lot, d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois. Pour chaque lot, le montant indiqué correspond au montant maximal sur la durée totale possible du marché (durée initiale et reconductions comprises) soit 4 ans. La valeur totale correspond à la somme des maximums de l'ensemble des lots sur la durée totale possible des marchés soit 4 ans.
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Source: OJS 2019/S 232-568995 (2019-11-27)