Fourniture, livraison, mise en service, maintenance ultérieure et consommables d'injecteurs de produit de contraste pour l'imagerie interventionnelle

CHU Amiens Picardie

Fourniture, livraison, mise en service, maintenance ultérieure et consommables d'injecteurs de produit de contraste pour l'imagerie interventionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guerbet France

Qui ?

• CHU Amiens Picardie

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Picardie › Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-27	Avis de marché
2019-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: 19S0024
Brève description:

Fourniture, livraison, mise en service, maintenance ultérieure et consommables d'injecteurs de produit de contraste pour l'imagerie interventionnelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Amiens Picardie
Adresse postale: place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dieval.maryline@chu-amiens.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417877&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-099933
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Des variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur (prestations supplémentaires obligatoires) sont demandées (cf. article 3.7.1 du règlement de la consultation RC). Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées (cf. détail à l'article 3.7.2 du Règlement de la consultation RC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, mise en service, maintenance ultérieure et consommables d'injecteurs de produit de contraste pour l'imagerie interventionnelle. Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire dans tous les éléments au sens de la Directive 2014/24/UE. La consultation est passée sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché se décompose en 3 postes, à savoir:

— poste 1: fourniture d'injecteurs de produit de contraste pour l'imagerie interventionnelle,

— poste 2: prestation de maintenance des injecteurs de produit de contraste,

— poste 3: consommables.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une période initiale de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an pour une durée totale (période initiale et reconduction comprise) de 4 ans, à compter de la date de réception du premier bon de commande par le titulaire. À titre indicatif, le poste 2 (prestation de maintenance) débutera à l'issue de la période de garantie du poste 1 (cf. art. 3.2 du RC).

Description des options:

En application de l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement (prestations similaires). En application de l'article 139-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement (marchés complémentaires).

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Amiens Picardie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

DC1: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitant DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Les candidats peuvent remettre le Document unique de marché européen (DUME) complété en français.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat (description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.) références: références pour des prestations similaires, marquage CE médical, système qualité, qualification des personnels du service après-vente, structure service commercial et SAV. Marquage CE: le certificat de marquage CE certifié conforme à l'original si l'équipement bénéficie de ce marquage. Dans le cas contraire, le candidat prendra un engagement ferme sur le délai d'obtention du marquage CE médical, qui devra survenir avant la livraison de l'équipement au CHU Amiens-Picardie. DC4: déclaration de sous-traitance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats du GHT Somme littoral Sud — Service juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417877&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera publié au terme du présent marché.

Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être téléchargé sur le site internet www.marches-publics.gouv.fr — affaire 19s0024. Lors du téléchargement du DCE sur le site internet www.marches-publics.gouv.fr le candidat devra s'identifier, cette identification permettant au candidat d'être tenu informé automatiquement des modifications et précisions éventuelles apportées dans le DCE par le pouvoir adjudicateur. Les candidats ayant remis une offre conforme au cahier des charges devront mettre à disposition pour essais les équipements proposés (cf. article 11 du règlement de la consultation RC). En précision à l'article 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur décide d'examiner dans un premier temps les candidatures, puis les offres dans un second temps. Critères de sélection des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières références et/ou capacités à exécuter le marché, les candidats doivent impérativement transmettre leur réponse par voie dématérialisée via le site https://www.marches-publics.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

«Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (cf. articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative); après la signature du contrat, il est possible d'introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (cf. articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative); il est également possible d'introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994)».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2019/S 044-099933 (2019-02-27)

Avis d'attribution de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-512895
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-099933
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Concernant le marché il est à savoir que la valeur n'est qu'estimative, le marché est passé sans valeur minimum et sans valeur maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, mise en service, maintenance ultérieure et consommables d'injecteurs de produit de contraste pour l'imagerie interventionnelle. Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande mono attributaire dans tous les éléments au sens de la directive 2014/24/UE. La consultation est passée sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché se décompose en 3 postes, à savoir:

Poste 1: fourniture d'injecteurs de produit de contraste pour l'imagerie interventionnelle;

Poste 2: prestation de maintenance des injecteurs de produit de contraste;

Poste 3: consommables.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Coût de possession sur 7 ans
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-27 📅
Nom: Guerbet France
Numéro d'enregistrement national: 78952655500030
Adresse postale: BP CS 56081
Commune postale: Roissy CDG Cedex
Code postal: 95948
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Adresse Internet: http://www.guerbet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats du GHT Somme Littoral Sud — Service juridique des contrats

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

«Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (cf. articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Après la signature du contrat, il est possible d'introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (cf. article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il est également possible d'introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994)».

Source: OJS 2019/S 210-512895 (2019-10-25)

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