Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance d'un équipement de RTMS couplé avec une navigation (stimulation magnétique transcranienne répétitive)
CHU Amiens Picardie
Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance d'un équipement de RTMS couplé avec une navigation (stimulation magnétique transcranienne répétitive).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Syneika
- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical › Services de réparation et d'entretien de matériel médical
- • Équipements médicaux › Appareils et instruments médicaux divers
- • Équipements médicaux › Consommables médicaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-05 | Avis de marché |
| 2020-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Numéro de référence: 19S0047
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Amiens Picardie
Adresse postale: place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: damagnez.julie@chu-amiens.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424412&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-167320
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Amiens Picardie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424412&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 071-167320 (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Numéro de référence: 19S0047
Brève description:
Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance d'un équipement de RTMS couplé avec une navigation (stimulation magnétique transcranienne répétitive).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Amiens Picardie
Adresse postale: place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: damagnez.julie@chu-amiens.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424412&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-167320
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur le pouvoir adjudicateur propose au candidat de répondre aux prestations supplémentaires facultatives indiquées à l'article 3.7.1 du RC.
Les variantes à l'initiative du candidat par rapport à l'objet du marché sont autorisées, cf. art. 3.7.2 du RC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance d'un équipement de RTMS couplé avec une navigation (stimulation magnétique transcranienne répétitive) le marché est décomposé en 3 postes à savoir:
— poste 1: acquisition d'un équipement puis d'éventuels accessoires et options complémentaires en cours d'exécution du marché,
— poste 2: maintenance de l'équipement après garantie de 2 ans, objet du poste 1 incluant la fourniture des pièces d'usure nécessaire à son bon fonctionnement en cours d'exécution du marché,
— poste 3: acquisition des consommables nécessaire à l'utilisation de l'équipement au vu de l'activité constatée pendant l'exécution du marché.
À titre indicatif, le nombre d'examens estimé par an est de 1 000 sans engagement contractuel. conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire dans tous les éléments au sens de la directrice 2014/24/UE (accord-cadre à bons de commande) sans montant minimum ni montant maximum par période.
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Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois, 12 mois pour une durée totale de 48 mois, à compter de la date de réception du premier bon de commande par le titulaire.
Description des options:
En application de l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement (prestations similaires). En application de l'article 139-2
Informations complémentaires:
Variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur le pouvoir adjudicateur propose au candidat de répondre aux prestations supplémentaires facultatives indiquées à l'article 3.7.1 du RC.
Les variantes à l'initiative du candidat par rapport à l'objet du marché sont autorisées, cf. art. 3.7.2 du RC.
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Amiens Picardie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— DC 1: lettre de candidature,
— DC 2: declaration du candidat individuel ou du membre du groupement à la place de ces 2 formulaires, les candidats peuvent remettre le Document unique de marché européen (DUME) complété en français.
— présentation générale de l'entreprise (date de création, forme juridique, capital, chiffre d'affaires et résultat des 3 dernières années),
— liste des personnes de la société (liste, qualification…),
— liste des clients actuels (avec marchés),
— liste des références clients des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424412&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier doit être téléchargé sur le site internet www.marches-publics.gouv.fr — affaire 19s0047. Lors du téléchargement du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site internet www.marches-publics.gouv.fr, le candidat devra s'identifier, cette identification permettant au candidat d'être tenu informé automatiquement des modifications et précisions éventuelles apportées dans le DCE par le pouvoir adjudicateur.
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Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues aux articles 59, 62 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. En précision à l'article 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur décide d'examiner dans un premier temps les candidatures, puis les offres dans un 2
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Critères de jugement des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières références et/ou capacités à exécuter le marché les candidats doivent impérativement transmettre leur réponse par voie dématérialisée, via le site https://marches-publics.gouv.fr
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Après la remise des offres, les candidats seront invités à présenter leurs solutions au CHU d'Amiens sur une durée maximum de 3 h (support de présentation libre ou Powerpoint).
Les candidats communiqueront une liste de sites que l'administration pourra contacter pour avoir des informations complémentaires.
Si l'administration le juge nécessaire, ses représentants pourront se rendre sur un site utilisateur ou demander une démonstration dans leurs locaux.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (cf. articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
Après la signature du contrat, il est possible d'introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne (cf. articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
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Il est également possible d'introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994).
Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-048001
Se réfère à l'avis: 2019/S 071-167320
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Rappel: le marché est passé sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: En application de l'article 30-I-7 du décret n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Étendue des prestations de service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût de possession sur 8 ans
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Nom: Syneika
Adresse postale: 1 rue de Paris Immeuble Atalis1
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.syneika.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 022-048001 (2020-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-048001
Se réfère à l'avis: 2019/S 071-167320
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Rappel: le marché est passé sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance d'un équipement de RTMS couplé avec une navigation (stimulation magnétique transcranienne répétitive). Le marché est décomposé en 3 postes à savoir:
À titre indicatif, le nombre d'examens estimé par an est de 1 000 sans engagement contractuel. Conformément aux articles 78 et 80 du décret n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Étendue des prestations de service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût de possession sur 8 ans
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Nom: Syneika
Adresse postale: 1 rue de Paris Immeuble Atalis1
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.syneika.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (cf. articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative); après la signature du contrat, il est possible d'introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (cf. articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative); il est également possible d'introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, n
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