Marché visant à la fourniture, la livraison et l'installation d'une cuve de détonation.
Présence de 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives:
— PSE n 1: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure de la vitesse de détonation comprenant un enregistreur de signaux transitoires et des sondes à ionisation/court-circuit,
— PSE n 2: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure de la pression lors de la détonation et la pression quasi statique dans la cuve de détonation,
— PSE n 3: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure et le calcul de flux de chaleur incluant les ports de thermocouples,
— PSE n 4: fourniture d’un PC incluant un logiciel adapté aux manipulations sur la cuve de détonation,
— PSE n 5: fourniture d’un appareil permettant un déclenchement optique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation d'une cuve de détonation
10201478
Produits/services: Cuves📦
Brève description:
“Marché visant à la fourniture, la livraison et l'installation d'une cuve de détonation.
Présence de 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE)...”
Brève description
Marché visant à la fourniture, la livraison et l'installation d'une cuve de détonation.
Présence de 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives:
— PSE n 1: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure de la vitesse de détonation comprenant un enregistreur de signaux transitoires et des sondes à ionisation/court-circuit,
— PSE n 2: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure de la pression lors de la détonation et la pression quasi statique dans la cuve de détonation,
— PSE n 3: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure et le calcul de flux de chaleur incluant les ports de thermocouples,
— PSE n 4: fourniture d’un PC incluant un logiciel adapté aux manipulations sur la cuve de détonation,
— PSE n 5: fourniture d’un appareil permettant un déclenchement optique.
1️⃣
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire NS3E, UMR 3208 ISL/CNRS/Unistra, Institut franco-allemand de Saint-Louis (ISL), 5 rue du Général Cassagnou, 68301 Saint-Louis”
Description du marché:
“La description des prestations est présente dans le CCTP joint dans le document de consultation des entreprises (DCE).
Cette consultation faite suite à la...”
Description du marché
La description des prestations est présente dans le CCTP joint dans le document de consultation des entreprises (DCE).
Cette consultation faite suite à la publicité au JOUE n 2018/S 203-461472, déclarée sans suite, en raison d'une évolution du besoin (modification de la résistance de la cuve requise).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Marché à prix global et forfaitaire régi par les Conditions particulières d'achat (CPA) et le CCAG-FCS. Prix fermes. Avance possible de 30 % sur le montant...”
Informations complémentaires
Marché à prix global et forfaitaire régi par les Conditions particulières d'achat (CPA) et le CCAG-FCS. Prix fermes. Avance possible de 30 % sur le montant TTC du bon de commande, sans acompte.
Le détail des prestations est indiqué dans le CCTP.
Présence de 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Soit la déclaration de candidature MPS renseignée en ligne sur la plateforme PLACE.
Soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Soit la déclaration de candidature MPS renseignée en ligne sur la plateforme PLACE.
Soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE.
Soit les pièces suivantes:
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les 5 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Elles peuvent être proposées ou non par les candidats.
Le choix de retenir ou non les...”
Conditions d'exécution du contrat
Les 5 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Elles peuvent être proposées ou non par les candidats.
Le choix de retenir ou non les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sera communiqué lors de la notification du contrat au titulaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-08
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante:...”
Le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=413512&orgAcronyme=f2h
Les réponses doivent être parvenus avant les dates et heure limites, par voie dématérialisée sur la plateforme PLACE uniquement.
Pièces à fournir dans l'offre:
— les conditions particulières d’achat (CPA) valant acte d’engagement, dûment renseignées et datées,
— un Relevé d’identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque correspondant aux indications portées sur l’acte d’engagement (CPA),
— la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) dûment complétée,
— l’offre technique comprenant le Cadre de réponse technique (CRT) complété ainsi que les descriptifs techniques (documentation, fiche techniques...).
Le soumissionnaire joindra les documents relatifs à son offre en langue française. Toutefois, le CNRS acceptera que la documentation technique fournie par le soumissionnaire soit rédigée en langue anglaise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être formés pour contester la passation du marché sont les suivants:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être formés pour contester la passation du marché sont les suivants:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)),
— du référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n 358994, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 048-109728 (2019-03-05)
Avis d'attribution de marché (2019-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP 20
Commune postale: Strasbourg Cedex 2
Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire NS3E, UMR 3208 ISL/CNRS/Unistra, Institut franco-allemand de Saint-Louis (ISL), 5, rue du Général Cassagnou, 68301 Saint-Louis.”
Description du marché:
“La description des prestations est présente dans le CCTP joint dans le Document de consultation des entreprises (DCE)
Cette consultation faite suite à la...”
Description du marché
La description des prestations est présente dans le CCTP joint dans le Document de consultation des entreprises (DCE)
Cette consultation faite suite à la publicité au JOUE n 2018/S 203-461472, déclarée sans suite, en raison d'une évolution du besoin (modification de la résistance de la cuve requise).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Garanties apportées en terme de durabilité de l'appareil (nombre de détonations estimées dans le temps, qualité du matériau proposé)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Ergonomie de l'appareil
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d’intervention maximal sur place en cas de panne avérée
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités de saisine du SAV
Critère de qualité (nom): Qualité de la formation proposée (dont répartition des jours de formation)
Critère de qualité (nom): Délai de livraison à réception de la commande exprimé en nombre de semaines
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Délai d’installation
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Marché à prix global et forfaitaire régi par les Conditions Particulières d'Achat (CPA) et le CCAG-FCS.
Prix fermes.
Avance possible de 30 % sur le montant...”
Informations complémentaires
Marché à prix global et forfaitaire régi par les Conditions Particulières d'Achat (CPA) et le CCAG-FCS.
Prix fermes.
Avance possible de 30 % sur le montant TTC du bon de commande, sans acompte.
Le détail des prestations est indiqué dans le CCTP.
Présence de 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 048-109728
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Fourniture, livraison et installation d'une cuve de détonation
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être formés pour contester la passation du marché sont les suivants:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être formés pour contester la passation du marché sont les suivants:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA))
— du référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n 358994, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 092-222094 (2019-05-10)
Avis d'attribution de marché (2019-06-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Le Délégué Régional du CNRS
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation d'une cuve de détonation
Brève description: Fourniture, livraison et installation d'une cuve de détonation.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 134 770 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire NS3E, UMR 3208, Institut franco-allemand de Saint-Louis (ISL), 5 rue du Général Cassagnou, 68301 Saint-Louis.”
Description du marché:
“La description des prestations est présente dans le CCTP joint dans le Document de consultation des entreprises (DCE).
Cette consultation faite suite à la...”
Description du marché
La description des prestations est présente dans le CCTP joint dans le Document de consultation des entreprises (DCE).
Cette consultation faite suite à la publicité au JOUE nº 2018/S 203-461472, déclarée sans suite, en raison d'une évolution du besoin (modification de la résistance de la cuve requise) et à la publicité JOUE nº 2019/S 048-109728 déclarée infructueuse.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Présence de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives:
— PSE nº 1: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure de la...”
Description des options
Présence de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives:
— PSE nº 1: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure de la vitesse de détonation comprenant un enregistreur de signaux transitoires et des sondes à ionisation/court-circuit,
— PSE nº 2: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure de la pression lors de la détonation et la pression quasi statique dans la cuve de détonation,
— PSE nº 3: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure et le calcul de flux de chaleur incluant les ports de thermocouples,
— PSE nº 4: fourniture d’un PC incluant un logiciel adapté aux manipulations sur la cuve de détonation,
— PSE nº 5: fourniture d’un appareil permettant un déclenchement optique,
— PSE nº 6: fourniture d’un ventilateur ou d’une pompe pour l’évacuation des gaz générés lors de la détonation.
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Recours à une procédure négociée en raison d'un appel d'offres déclaré infructueux.”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021784
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Thiot Ingénierie
Adresse postale: 830 Route Nationale
Commune postale: Puybrun
Code postal: 46130
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 770 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«Le marché a été signé le 5.6.2019 et notifié le 7.6.2019. Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de 2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
«Le marché a été signé le 5.6.2019 et notifié le 7.6.2019. Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse suivante: CNRS Délégation Alsace — SFC Pôle achat marché — 23 rue du Lœss — BP 20 67037 Strasbourg Cedex 02, après demande écrite adressée par courriel aux coordonnées suivantes: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr — uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site».
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 125-305530 (2019-06-28)