Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système de navigation dédié à la chirurgie du rachis et consommables associés
452_2018_RG”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système de navigation dédié à la chirurgie du rachis et consommables associés.” Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système de navigation dédié à la chirurgie du rachis et consommables associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système de navigation dédié à la chirurgie du rachis et consommables associés.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-30
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux (Req nº 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521- 1 du CJA.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 189-459117 (2019-09-27)
Avis d'attribution de marché (2019-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 623415.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 189-459117
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 452_2018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système de navigation dédié à la chirurgie du rachis et consommables associés”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Brainlab France
Adresse postale: Tour Ariane, 5 place de la Pyramide
Commune postale: Paris-la-Défense Cedex
Code postal: 92088
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/brainlab-france-424103141.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 850 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 623415.80 💰
“Notification du marché nº 19002312 pour la fourniture (position A), du marché nº 19002315 pour la maintenance (position B) et du marché nº 19002316 pour les...”
Notification du marché nº 19002312 pour la fourniture (position A), du marché nº 19002315 pour la maintenance (position B) et du marché nº 19002316 pour les consommables (position C).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux (req. nº 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521- 1 du CJA.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 240-588687 (2019-12-09)