Fourniture, installation, mise en service de 2 plate-formes analytiques de spectrométrie de masse en tandem (LC MS/MS)

Centre hospitalier universitaire de Pontchaillou

Fourniture, installation, mise en service de 2 plate-formes analytiques de spectrométrie de masse en tandem (LC MS/MS), fourniture des produits et consommables captifs, formation, garantie, extension de garantie et prestations de maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Waters SAS

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Pontchaillou

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Appareils de détection

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-30	Avis de marché
2020-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection
Numéro de référence: 2019AI04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de détection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Pontchaillou
Adresse postale: 2 rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: dpal_secretariat@chu-rennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=447888&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=447888&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-363759
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Le marché public est conclu pour une durée de 7 ans. Conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre ne peut dépasser 4 ans pour les pouvoirs adjudicateurs, sauf dans des cas exceptionnels dûment justifiés, notamment par le fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3

Le marché public comprend:

— une part de prestations prévisibles conclue à prix global et forfaitaire,

— une part de prestations non programmables conclue à prix unitaires.

La part de prestations prévisibles correspond à:

— la fourniture de 2 plate-formes analytiques en spectrométrie de masse (équipements, dispositifs, accessoires) nécessaires au fonctionnement pour réaliser l'activité décrite à l'article 2 du CCTP (actuelle et envisagée),

— l'installation (comprenant les travaux) et la mise en service des 2 plate-formes,

— la fourniture des produits et consommables nécessaires pour 3 mois de fonctionnement, -la formation du personnel nécessaire à l'utilisation des 2 plate-formes,

— la garantie.

La part de prestations non programmables correspond à:

— l'extension de garantie,

— les prestations de maintenance,

— la fourniture des accessoires et consommables captifs des équipements,

— la formation complémentaire du personnel non formé lors de la mise en service des 2 plate-formes,

— la fourniture de l'ensemble des systèmes, modules ou accessoires compatibles ou interchangeables avec le matériel proposé permettant une évolutivité,

— la fourniture de prestations d'aide à l'accréditation,

— la fourniture d'une plate-forme analytique supplémentaire,

— la fourniture d'une connexion bidirectionnelle au système d'information des laboratoires (Synergie — société Technidata),

— la fourniture de licence pour poste déporté en réseau.

L'ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 84 mois
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique; Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1

Informations complémentaires:

Le marché public est conclu pour une durée de 7 ans.

Conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre ne peut dépasser 4 ans pour les pouvoirs adjudicateurs, sauf dans des cas exceptionnels dûment justifiés, notamment par le fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature modèle DC1,

— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=447888&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les variantes sont autorisées.

La variante présentée ne devra porter que sur les spécifications techniques, lorsque ces dernières ne sont pas qualifiées d'intangibles dans le CCTP. Elles devront respecter, à minima, les niveaux de performances et les caractéristiques prévues dans les solutions de base décrits. Elles pourront toutefois offrir un niveau de prestation supérieur. Le CHU de Rennes autorise notamment des variantes avec du matériel reconditionné de moins de 2 ans.

Les soumissionnaires qui présentent des variantes sont tenus de présenter également une offre de base conforme aux spécifications des prestations décrites dans les documents de la consultation. Des essais sont demandés dans les conditions définies ci-dessous. Les soumissionnaires concernés recevront des échantillons pour procéder à l'évaluation de la solution proposée. Ces échantillons seront envoyés à chaque soumissionnaire à l'issue de la réception des plis. Ces échantillons serviront aux soumissionnaires à réaliser des essais sur leurs sites respectifs, avec les équipements proposés dans leur offre, selon la configuration proposée au CHU en réponse au CCTP (part prévisible et part non programmable). Si un accessoire ou un module de la part non programmable est utilisé pour un échantillon, le soumissionnaire devra également fournir le rapport d'analyse avec la configuration de base (part prévisible).

Les échantillons seront accompagnés des protocoles d'analyses utilisés par le CHU. Chaque soumissionnaire devra adapter et optimiser ses protocoles pour atteindre les meilleurs résultats et atteindre les objectifs attendus décrits dans le présent article. Un rapport d'analyse complet devra être fourni pour chaque échantillon transmis. Ce rapport devra préciser les équipements/modules utilisés, le protocole d'analyse ainsi que toutes les conditions expérimentales associées.

Les rapports d'analyses devront être communiqués par mail 6 semaines après l'envoi des échantillons.

Une présentation de ces résultats sera organisée avec le soumissionnaire par le CHU de Rennes.

La nature des échantillons et les objectifs attendus sont définis au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du code de justice administrative,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L. 551-7 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la décision de l'organisme,

— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24 209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Source: OJS 2019/S 148-363759 (2019-07-30)

Avis d'attribution de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, installation, mise en service de deux plateformes analytiques de spectrométrie de masse en tandem (LC MS/MS), fourniture des produits et consommables captifs, formation, garantie, extension de garantie et prestations de maintenance.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176066
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-363759
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Le montant indiqué aux articles «II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA)» et «V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)» est un montant estimatif HT pour toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une période de 7 ans. Ce marché est consultable à la direction des achats, secrétariat achat, 3

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3

— la fourniture de 2 plateformes analytiques en spectrométrie de masse (équipements, dispositifs, accessoires) nécessaires au fonctionnement pour réaliser l'activité décrite à l'article 2 du CCTP (actuelle et envisagée),

— l'installation (comprenant les travaux) et la mise en service des 2 plateformes,

— la fourniture des produits et consommables nécessaires pour 3 mois de fonctionnement,

— la formation du personnel nécessaire à l'utilisation des 2 plateformes,

— la formation complémentaire du personnel non formé lors de la mise en service des 2 plateformes,

— la fourniture d'une plateforme analytique supplémentaire,

L'ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique; le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Spécificités technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-15 📅
Nom: Waters SAS
Numéro d'enregistrement national: 39468997000058
Adresse postale: 5 rue Jacques Monod
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://Waters.com 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26350007600017

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours contractuel peut être formé dans les délais et conditions prévus par le chapitre 1

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2020/S 074-176066 (2020-04-10)

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