Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture fruits, légumes, pommes de terre fraîches, préparées et réfrigérées pour le service de restauration municipale de Montivilliers
19s0024”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description: Les caractéristiques sont détaillées dans chaque lot.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes conventionnels, légumes 4 et 5 gamme et pommes de terre 4 gamme” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dont les...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante:
— minimum: 14 000 EUR HT,
— maximum: 60 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont signés pour une durée de 1 an, à compter du 1.1.2020, renouvelable tacitement chaque année pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont signés pour une durée de 1 an, à compter du 1.1.2020, renouvelable tacitement chaque année pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Légumes de saison et pommes de terre fraîches épluchées et lavées issus de l'agriculture biologique et ou durable et ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dont les...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante:
— minimum: 8 000 EUR HT,
— maximum: 20 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Accompagnement pédagogique
Prix (pondération): 30
Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont signés pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2020, renouvelable tacitement chaque année pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont signés pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2020, renouvelable tacitement chaque année pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pommes et poires de saison issues de l'agriculture biologique et ou durable et ou équivalents” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Poires📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dont les...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante:
— minimum: 800 EUR HT,
— maximum: 5 000 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Montivilliers.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Les modalités de remise des offres sont indiquées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Montivilliers: service de la commande publique
Adresse postale: place François Mitterrand
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235309631📞
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr📧
Fax: +33 235309647 📠
Source: OJS 2019/S 132-323609 (2019-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 132-323609
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fruits et légumes conventionnels, légumes 4 et 5 gamme et pommes de terre 4 gamme”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubocave
Adresse postale: 3 rue Saint-Michel
Commune postale: Fontenay
Code postal: 76290
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Légumes de saison et pommes de terre fraîches épluchées et lavées issus de l'agriculture biologique et ou durable et ou équivalent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Pommes et poires de saison issues de l'agriculture biologique et ou durable et ou équivalents” Nom et adresse du contractant
Nom: Soudry
Adresse postale: 3 rue Pierre Six
Commune postale: Valmont
Code postal: 76540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Les accords-cadres sont signés pour une période de 1 an, reconductible 3 fois:
— lot 1: 60 000 EUR HT/an et 240 000 EUR HT/4 ans,
— lot 2: 20 000 EUR HT/an...”
Les accords-cadres sont signés pour une période de 1 an, reconductible 3 fois:
— lot 1: 60 000 EUR HT/an et 240 000 EUR HT/4 ans,
— lot 2: 20 000 EUR HT/an et 80 000 EUR HT/4 ans,
— lot 3: 5 000 EUR HT/an et 20 000 EUR HT/4 ans.
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Source: OJS 2020/S 009-016081 (2020-01-09)