Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire pour chaque lot, de fournitures. Accord-cadre valable à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2023. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chacun des bons de commande. 2 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de sel de déneigement
seldeneigedm2019is
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire pour chaque lot, de fournitures. Accord-cadre valable à compter du 1.1.2020 jusqu'au...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire pour chaque lot, de fournitures. Accord-cadre valable à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2023. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chacun des bons de commande. 2 lots.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de sel en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dijon Métropole, 21000 Dijon.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire, de fournitures.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison et équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre valable à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, sans que sa durée totale...”
Description des renouvellements
Accord-cadre valable à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2023. La décision de ne pas reconduire le marché sera adressée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé réception, 2 mois avant la fin de la période en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de sel en sacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dijon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le présent marché est conclu entre la centrale d'achat de Dijon Métropole et le titulaire de l'accord-cadre. Dijon Métropole dispose de la compétence «constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la centrale d'achat de Dijon Métropole) qui passe l'accord-cadre objet de la présente consultation. La centrale d'achat de Dijon Métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la centrale d'achat de Dijon Métropole pour l'exécution des prestations. Les titulaires du présent accord-cadre ne pourront être engagés vis-à-vis des pouvoirs adjudicateurs qu'à compter de la notification par ledit pouvoir adjudicateur d'une «lettre d'engagement» signée des 2 parties (lui et le titulaire). La confirmation écrite du pouvoir adjudicateur, qui recourt à la centrale d'achat de Dijon Métropole, d'être partie à l'accord-cadre déclenche la prise d'effet dudit contrat entre lui et le titulaire de l'accord-cadre. À défaut d'une telle confirmation, l'accord-cadre ne prend pas effet entre ledit pouvoir adjudicateur et le titulaire. Le pouvoir adjudicateur qui est devenu partie à l'accord-cadre dans les conditions prévues ci-avant est désigné ci-après «pouvoir adjudicateur concerné» et est responsable pour sa part, de l'exécution de l'accord-cadre.
Précisions sur les critères de jugement des offres pour les 2 lots:
1) prix (pondération 60): prix des prestations, apprécié sur la base du détail quantitatif et estimatif;
2) valeur technique (pondération 20): qualité des fournitures au regard des éléments d'information contenus dans la fiche caractéristiques techniques des produits proposés (composition du sel et respect des normes, origine et provenance du sel);
3) modalités de livraison et équipe dédiée (pondération 20): modalités de livraison pour tenir les délais au regard de la note relative aux modalités de livraison et équipe dédiée (localisation du site de stockage avancé, capacité d'expédition totale par jour, gestion des stocks et organisation des commandes, moyens humains et matériels).
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info (référence de la consultation: seldeneigedm2019is). Les offres doivent être adressées avant les date et heure limite indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info (référence de la consultation: seldeneigedm2019is). La remise des offres par voie papier n'est pas autorisée. Retenue de garantie: sans objet. Chaque prestation, objet d'un bon de commande, fera l'objet d'une facturation séparée par pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2019/S 135-331562 (2019-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, Cs 17510
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dijon Métropole 21000 Dijon.
Champ d'application du marché
Titre: Achat de sel en sac
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 135-331562
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat de sel en vrac
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock
Adresse postale: 11 rue Gustave Him
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat de sel en sac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonofep
Adresse postale: 129 rue de Dijon
Commune postale: Saulon-la-Rue
Code postal: 21910
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 095 💰
“Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire pour chaque lot montants des marchés indiqués: montants selon détails quantitatifs et estimatifs.”
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire pour chaque lot montants des marchés indiqués: montants selon détails quantitatifs et estimatifs.
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Source: OJS 2019/S 206-501725 (2019-10-21)