Fourniture et transport de granulats (5 lots)

Département de la Vendée

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande ayant pour objet la fourniture et le transport de granulats destinés aux travaux d'entretien des chaussées du réseau routier départemental de la Vendée. Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni montant maximum. Pour information, la dépense annuelle globale pour les 5 accords-cadres est estimée à 300 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-09	Avis de marché
2020-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: 19s0125bg
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://vendee.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Téléphone: +33 228858384 📞
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.vendee.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date limite de soumission: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Date de début: 2020-03-13 📅
Date de fin: 2021-03-12 📅
Date de début: 2020-03-11 📅
Date de fin: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480675
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr — L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique n'est pas autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoire de l'Ard sud-ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de granulats sur le territoire de l'Ard sud-ouest.
Description des renouvellements:

Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an sans pouvoir dépasser un total de 4 ans.

Intitulé du lot: Territoire de l'Ard nord-ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de granulats sur le territoire de l'Ard nord-ouest.
Intitulé du lot: Territoire de l'Ard nord
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de granulats sur le territoire de l'Ard nord.
Intitulé du lot: Territoire de l'Ard est
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de granulats sur le territoire de l'Ard est.
Intitulé du lot: Territoire de l'Ard sud-est
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de granulats sur le territoire de l'Ard sud-est.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une adresse courrier électronique valide afin que le Département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue.

Situation économique et financière:

— pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères de sélection des candidatures: niveau de capacité technique ou d'expérience professionnelle,

— garanties financières.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau minimal d'expérience: au moins 3 références pertinentes et suffisantes ou niveau minimal de capacité technique: le candidat devra dûment justifier:

— disposer d'un point de gisement de type carrière permettant l'extraction de granulats,

— être équipé d'au moins une centrale de malaxage de niveau 2,

— être équipé d'au moins une aire de stockage d'une surface minimale de 2 000 m

— être équipé d'un pont à bascule.

Le candidat devra par ailleurs disposer de moyens de transport permettant la prise en charge d'au moins 30 t de granulats.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22850001300658
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée: direction des routes — service entretien des routes et ouvrages — Stéphane Mordel
Téléphone: +33 228858730 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.vendee.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises: Direccte Pays de la Loire
Adresse postale: tour Bretagne, place Bretagne
Code postal: 44047
Téléphone: +33 253467965 📞
Courrier électronique: yann.quere@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 198-480675 (2019-10-09)

Avis d'attribution de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande ayant pour objet la fourniture et le transport de granulats destinés aux travaux d'entretien des chaussées du réseau routier départemental de la Vendée. Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal. Pour information, la dépense annuelle globale pour les 5 accords-cadres est estimée à 300 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 1 289 424 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-113344
Se réfère à l'avis: 2019/S 198-480675
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Accord-cadres à bons de commande sans mini maxi d'une durée d'un an renouvelable trois fois maximum. Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante: Département de la Vendée — service marchés — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au +33 228858384.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoire de l'ARD Sud-Ouest
Brève description: Fourniture et livraison de granulats sur le territoire de l'ARD Sud-Ouest.
Intitulé du lot: Territoire de l'ARD Nord-Ouest
Brève description: Fourniture et livraison de granulats sur le territoire de l'ARD Nord-Ouest.
Intitulé du lot: Territoire de l'ARD Nord
Brève description: Fourniture et livraison de granulats sur le territoire de l'ARD Nord.
Intitulé du lot: Territoire de l'ARD Est
Brève description: Fourniture et livraison de granulats sur le territoire de l'ARD Est.
Intitulé du lot: Territoire de l'ARD Sud-Est
Brève description: Fourniture et livraison de granulats sur le territoire de l'ARD Sud-Est.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-07 📅
Nom: Groupement Carri7res Mousset/Carri7res Migne
Adresse postale: Les Lombardières
Commune postale: Essarts-en-Bocage
Code postal: 85140
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 233 774 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-06 📅
Nom: Merceron Carri7res Exploitation
Adresse postale: 180 route de Beauvoir
Commune postale: Sallertaine
Code postal: 85300
Valeur totale du marché: 164 410 EUR 💰
Nom: Groupement Carrières Mousset/Carrieres Migne
Valeur totale du marché: 233 464 EUR 💰
Nom: Groupement Carrières Mousset/Carrières Migne
Valeur totale du marché: 275 576 EUR 💰
Nom: Carrières Kleber Moreau
Adresse postale: BP 257
Commune postale: Pouzauges
Code postal: 85700
Valeur totale du marché: 382 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Tour Bretagne, place Bretagne
Source: OJS 2020/S 048-113344 (2020-03-05)

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