Fourniture et traitement de produits de voirie divers — 1 an reconductible 3 fois
Le Mans Métropole — communauté urbaine
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, et reconductible 3 fois (par période de 1 an).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-23 | Avis de marché |
| 2020-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Numéro de référence: 2019_0143_fcs_aj
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Enrobés routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté Urbaine
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date limite de soumission: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-617583
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobé à chaud
Numéro du lot: 1
Brève description: Estimation annuelle: 107 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Estimation annuelle: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture avec livraison de produit débituminant
Numéro du lot: 3
Brève description: Estimation annuelle: 1 800 EUR HT.
Intitulé du lot: Traitement de déblais de voirie en vrac
Numéro du lot: 4
Brève description: Estimation annuelle: 36 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant du 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 249-617583 (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Numéro de référence: 2019_0143_fcs_aj
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, et reconductible 3 fois (par période de 1 an).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Enrobés routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté Urbaine
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date limite de soumission: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-617583
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Toutefois le mandataire sera solidaire. Renseignements administratifs: Anne Javaudin (+33 243474978), renseignements techniques: Patrick Proust (+33 243474735).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobé à chaud
Numéro du lot: 1
Brève description: Estimation annuelle: 107 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobé à froid
Numéro du lot: 2
Brève description: Estimation annuelle: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture avec livraison de produit débituminant
Numéro du lot: 3
Brève description: Estimation annuelle: 1 800 EUR HT.
Intitulé du lot: Traitement de déblais de voirie en vrac
Numéro du lot: 4
Brève description: Estimation annuelle: 36 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant du 2
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
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1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Toutefois le mandataire sera solidaire. Renseignements administratifs: Anne Javaudin (+33 243474978), renseignements techniques: Patrick Proust (+33 243474735).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 249-617583 (2019-12-23)
Avis d'attribution de marché (2020-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 118-286189
Se réfère à l'avis: 2019/S 249-617583
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅
Nom: Société Mancelle d'Enrobés
Adresse postale: Lieu dit le Brouillard
Commune postale: Voivres-lès-Le Mans
Code postal: 72210
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 155 268 EUR 💰
Nom: Colas Centre Ouest — agence Le Mans
Adresse postale: route de Paris
Commune postale: Champagné
Code postal: 72470
Valeur totale du marché: 15 180 EUR 💰
Nom: Haute performance chimie
Adresse postale: ZAC des Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 3 388 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 118-286189 (2020-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, et reconductible trois fois (par période de un an).
Valeur totale du marché: 174 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 118-286189
Se réfère à l'avis: 2019/S 249-617583
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, d'un an reconductible trois fois. Le montant renseigné de l'offre retenue est purement indicatif: les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
1) prix des prestations 55 %;
2) valeur technique 45 %.
Parution JOUE: 2019/s 249-617583 le 27/12/2019. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅
Nom: Société Mancelle d'Enrobés
Adresse postale: Lieu dit le Brouillard
Commune postale: Voivres-lès-Le Mans
Code postal: 72210
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 155 268 EUR 💰
Nom: Colas Centre Ouest — agence Le Mans
Adresse postale: route de Paris
Commune postale: Champagné
Code postal: 72470
Valeur totale du marché: 15 180 EUR 💰
Nom: Haute performance chimie
Adresse postale: ZAC des Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 3 388 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, d'un an reconductible trois fois. Le montant renseigné de l'offre retenue est purement indicatif: les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
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1) prix des prestations 55 %;
2) valeur technique 45 %.
Parution JOUE: 2019/s 249-617583 le 27/12/2019. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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