Fourniture et pose de poteaux d'arrêts de bus

Agglomération région de Compiègne

L'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne souhaite uniformiser l'ensemble de sa signalétique sur son périmètre de transports urbains, en remplaçant progressivement les poteaux d'arrêts existants par des poteaux neufs.
Le réseau comporte près de 290 points d'arrêts susceptibles d'être matérialisés par des poteaux d'arrêt neufs: transports urbains, périurbains et à la demande.
Le nombre de poteaux à installer sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants:
— minimum: 100 poteaux,
— maximum: 400 poteaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Urbanea

Qui ?

• Agglomération région de Compiègne

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Poteaux d'arrêt d'autobus

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-26	Avis de marché
2020-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux d'arrêt d'autobus
Brève description:

L'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne souhaite uniformiser l'ensemble de sa signalétique sur son périmètre de transports urbains, en remplaçant progressivement les poteaux d'arrêts existants par des poteaux neufs. Le réseau comporte près de 290 points d'arrêts susceptibles d'être matérialisés par des poteaux d'arrêt neufs: transports urbains, périurbains et à la demande. Le nombre de poteaux à installer sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants: — minimum: 100 poteaux, — maximum: 400 poteaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Code CPV supplémentaire: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération région de Compiègne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 10007
Code postal: 60321
Commune postale: Compiègne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@agglo-compiegne.fr 📧
Téléphone: +33 344373112 📞
URL des documents: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-565855
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

La date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Elles pourront être reportées pour des raisons d'organisations ou d'intérêt général.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le réseau comporte près de 290 points d'arrêts susceptibles d'être matérialisés par des poteaux d'arrêt neufs: transports urbains, périurbains et à la demande.

Le nombre de poteaux à installer sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants:

— minimum: 100 poteaux,

— maximum: 400 poteaux.

Les variantes sont autorisées (articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique) et pourront porter sur des caractéristiques techniques différentes de la solution de base.

Les candidats pourront présenter une offre variante, sans remettre une offre de base.

Toutes les variantes présentées devront être chiffrées et justifiées par un descriptif (visuels et avantages comparatifs) expliquant les modifications proposées par rapport à la solution de base.

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signée et datée) mentionnée au code de la commande publique,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Vous voudrez bien remettre également:

—— une attestation de régularité au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés,

—— la liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail,

—— les attestations de cotisations de congés payés, chômage intempéries et retraite,

—— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique,

—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années,

— déclaration sur l'honneur sur la régularité vis-à-vis des impôts, taxes et cotisations sociales: les attestations et certificats fiscaux, parafiscaux et sociaux.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne — service de la commande publique.
Informations complémentaires:

La date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Elles pourront être reportées pour des raisons d'organisations ou d'intérêt général.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est en accès libre et gratuit par téléchargement sur le profil acheteur: https://marches.agglo-compiegne.fr

Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches.agglo-compiegne.fr/

Les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 231-565855 (2019-11-26)

Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne souhaite uniformiser l'ensemble de sa signalétique sur son périmètre de transports urbains, en remplaçant progressivement les poteaux d'arrêts existants par des poteaux neufs. Le réseau comporte près de 290 points d'arrêts susceptibles d'être matérialisés par des poteaux d'arrêt neufs: transports urbains, périurbains et à la demande.

Valeur totale du marché: 99 785 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130305
Se réfère à l'avis: 2019/S 231-565855
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les bons de commande ne peuvent être émis que durant la période de validité de l'accord-cadre. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet de l'accord-cadre. Le marché est géré à prix unitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'Agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Nom: Urbanea
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 99 785 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Le marché est géré à prix unitaires. Le montant indiqué à la section V est celui du DQE donné à titre indicatif.

Source: OJS 2020/S 055-130305 (2020-03-13)

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