L'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne souhaite uniformiser l'ensemble de sa signalétique sur son périmètre de transports urbains, en remplaçant progressivement les poteaux d'arrêts existants par des poteaux neufs.
Le réseau comporte près de 290 points d'arrêts susceptibles d'être matérialisés par des poteaux d'arrêt neufs: transports urbains, périurbains et à la demande.
Le nombre de poteaux à installer sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants:
— minimum: 100 poteaux,
— maximum: 400 poteaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de poteaux d'arrêts de bus
Produits/services: Poteaux d'arrêt d'autobus📦
Brève description:
“L'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne souhaite uniformiser l'ensemble de sa signalétique sur son périmètre de transports urbains,...”
Brève description
L'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne souhaite uniformiser l'ensemble de sa signalétique sur son périmètre de transports urbains, en remplaçant progressivement les poteaux d'arrêts existants par des poteaux neufs.
Le réseau comporte près de 290 points d'arrêts susceptibles d'être matérialisés par des poteaux d'arrêt neufs: transports urbains, périurbains et à la demande.
Le nombre de poteaux à installer sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants:
— minimum: 100 poteaux,
— maximum: 400 poteaux.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Poteaux d'arrêt d'autobus📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne.
Description du marché:
“L'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne souhaite uniformiser l'ensemble de sa signalétique sur son périmètre de transports urbains,...”
Description du marché
L'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne souhaite uniformiser l'ensemble de sa signalétique sur son périmètre de transports urbains, en remplaçant progressivement les poteaux d'arrêts existants par des poteaux neufs.
Le réseau comporte près de 290 points d'arrêts susceptibles d'être matérialisés par des poteaux d'arrêt neufs: transports urbains, périurbains et à la demande.
Le nombre de poteaux à installer sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants:
— minimum: 100 poteaux,
— maximum: 400 poteaux.
Les variantes sont autorisées (articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique) et pourront porter sur des caractéristiques techniques différentes de la solution de base.
Les candidats pourront présenter une offre variante, sans remettre une offre de base.
Toutes les variantes présentées devront être chiffrées et justifiées par un descriptif (visuels et avantages comparatifs) expliquant les modifications proposées par rapport à la solution de base.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signée et datée) mentionnée au code...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signée et datée) mentionnée au code de la commande publique,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Vous voudrez bien remettre également:
—— une attestation de régularité au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés,
—— la liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail,
—— les attestations de cotisations de congés payés, chômage intempéries et retraite,
—— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique,
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années,
— déclaration sur l'honneur sur la régularité vis-à-vis des impôts, taxes et cotisations sociales: les attestations et certificats fiscaux, parafiscaux et sociaux.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne — service de la commande publique.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Elles pourront être reportées pour des raisons d'organisations ou d'intérêt général.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est en accès libre et gratuit par téléchargement sur le profil acheteur:...”
Le dossier de consultation des entreprises est en accès libre et gratuit par téléchargement sur le profil acheteur: https://marches.agglo-compiegne.fr
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches.agglo-compiegne.fr/
Les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy — préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 231-565855 (2019-11-26)
Avis d'attribution de marché (2020-03-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne souhaite uniformiser l'ensemble de sa signalétique sur son périmètre de transports urbains,...”
Brève description
L'Agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne souhaite uniformiser l'ensemble de sa signalétique sur son périmètre de transports urbains, en remplaçant progressivement les poteaux d'arrêts existants par des poteaux neufs.
Le réseau comporte près de 290 points d'arrêts susceptibles d'être matérialisés par des poteaux d'arrêt neufs: transports urbains, périurbains et à la demande.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99 785 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'Agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne.
Description du marché:
“Le nombre de poteaux à installer sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants:
— minimum: 100 poteaux,
— maximum: 400 poteaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Les bons de commande ne peuvent être émis que durant la période de validité de l'accord-cadre. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions...”
Informations complémentaires
Les bons de commande ne peuvent être émis que durant la période de validité de l'accord-cadre. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet de l'accord-cadre. Le marché est géré à prix unitaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 231-565855
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 11/2020
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Urbanea
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 785 💰
“Le marché est géré à prix unitaires. Le montant indiqué à la section V est celui du DQE donné à titre indicatif.”
Source: OJS 2020/S 055-130305 (2020-03-13)