Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de caissons de collecte des déchets ménagers sur châssis compatibles”
Produits/services: Bennes à déchets📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la pose de caissons de collecte des déchets et notamment ceux des communes du sud.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de caissons pour micro ou minibennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caissons📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Fourniture et pose de caissons pour micro ou minibennes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant minimum 150 000 EUR HT; montant maximum 300 000 EUR HT. Période reconduction: montant minimum 50 000 EUR HT; montant maximum 100...”
Informations complémentaires
Période initiale: montant minimum 150 000 EUR HT; montant maximum 300 000 EUR HT. Période reconduction: montant minimum 50 000 EUR HT; montant maximum 100 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de caissons classiques et bi-compartimentés pour bennes à ordures ménagères” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose de caissons classiques et bi-compartimentés pour bennes à ordures ménagères.”
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant minimum 450 000 EUR HT; montant maximum 750 000 EUR HT. Période reconduction: montant minimum 150 000 EUR HT; montant maximum 250...”
Informations complémentaires
Période initiale: montant minimum 450 000 EUR HT; montant maximum 750 000 EUR HT. Période reconduction: montant minimum 150 000 EUR HT; montant maximum 250 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de caissons pour la collecte de deux flux de déchets simultanément” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose de caissons pour la collecte de deux flux de déchets simultanément.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45, 46 et 48 de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Les prestations de l'accord-cadre seront financées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de l'agglo et/ou de subventions et/ou d'un emprunt.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agglobeziers.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée sauf pour la copie de sauvegarde. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
1) L'accord-cadre pourra être reconduit de manière anticipée dans le cas où le maximum serait atteint avant le fin de la période considérée;
2) Les renseignements complémentaires devront être demandés sur le profil d'acheteur: http://agglobeziers.marches-publics.info;
3) Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
4) Le pouvoir adjudicateur impose aux candidats de proposer plusieurs solutions techniques, elles constituent une prestation susceptible de s'ajouter aux fournitures, le pouvoir adjudicateur commandera ou pas ces prestations au moment de la délivrance du bon de commande. Les candidats devront obligatoirement chiffrer ces prestations techniques. Numéro de la consultation: 2019001.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2019/S 066-153874 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-07-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7 du décret...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7 du décret n2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant minimum 150 000 EUR HT; montant maximum 300 000 EUR (HT). Période reconduction: montant minimum 50 000 EUR HT; montant maximum 100...”
Informations complémentaires
Période initiale: montant minimum 150 000 EUR HT; montant maximum 300 000 EUR (HT). Période reconduction: montant minimum 50 000 EUR HT; montant maximum 100 000 EUR (HT).
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Informations complémentaires:
“Période initiale: montant minimum 450 000 EUR HT; montant maximum 750 000 EUR (HT). Période reconduction: montant minimum 150 000 EUR HT; montant maximum...”
Informations complémentaires
Période initiale: montant minimum 450 000 EUR HT; montant maximum 750 000 EUR (HT). Période reconduction: montant minimum 150 000 EUR HT; montant maximum 250 000 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de caissons pour la collecte de 2 flux de déchets simultanément” Description
Description du marché:
“Fourniture et pose de caissons pour la collecte de 2 flux de déchets simultanément.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-153874
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et pose de caissons pour micro ou minibennes
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: PB Environnement
Adresse postale: ZA Plateau de Bertoire
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et pose de caissons classiques et bi-compartimentés pour bennes à ordures ménagères” Nom et adresse du contractant
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07500
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et pose de caissons pour la collecte de 2 flux de déchets simultanément” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Dates de signature des accords-cadres: 16.7.2019; montants euros HT. Lot 1: période initiale: minimum 150 000, maximum 300 000. Période reconduction:...”
Dates de signature des accords-cadres: 16.7.2019; montants euros HT. Lot 1: période initiale: minimum 150 000, maximum 300 000. Période reconduction: minimum 50 000, maximum 100 000. Lot 2: période initiale: minimum 450 000, maximum 750 000. Période reconduction: minimum 150 000, maximum 250 000. Lot 3: période initiale: minimum 150 000, maximum 300 000. Période reconduction: minimum 50 000, maximum 100 000. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le tribunal administratif pourra être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr La consultation des accords-cadres peut être effectuée à l'adresse de l'acheteur public. Contact: +33 499413330.
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Source: OJS 2019/S 139-342064 (2019-07-17)