Approvisionnement du SDIS du Nord en matériels, pièces détachées, consommables et services liés au nettoyage, à la désinfection/décontamination des masques d'ARI et réalisation de prestations de maintenance de ces matériels. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé dans les conditions fixées aux articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SDIS 59
Numéro d'enregistrement national: 285 9000 15 00055
Adresse postale: 18 rue de Pas, CS 20068
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59028
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Groupement achats et commande publique (sis au 1/3 rue du Palais Rihour, BP 70345, 59026 Lille Cedex)”
Téléphone: +33 320957270📞
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.achatpublic.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de matériels d'entretien des masques d'ARI
ER - Mat - ent ARI”
Produits/services: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Brève description:
“Approvisionnement du SDIS du Nord en matériels, pièces détachées, consommables et services liés au nettoyage, à la désinfection/décontamination des masques...”
Brève description
Approvisionnement du SDIS du Nord en matériels, pièces détachées, consommables et services liés au nettoyage, à la désinfection/décontamination des masques d'ARI et réalisation de prestations de maintenance de ces matériels. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé dans les conditions fixées aux articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — acquisition de matériels d'entretien des masques d'ARI, fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, documentation technique,...”
Titre
Lot 1 — acquisition de matériels d'entretien des masques d'ARI, fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, documentation technique, outillages spécifiques et prestations de maintenance
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.
Description du marché:
“Achat de matériels d'entretien des masques d'ARI et de fournitures diverses (pièces détachées, consommables…) destinées à la maintenance de ces matériels...”
Description du marché
Achat de matériels d'entretien des masques d'ARI et de fournitures diverses (pièces détachées, consommables…) destinées à la maintenance de ces matériels qui est principalement réalisée par les services du SDIS du Nord. La maintenance à la charge du titulaire vient en complément. Le marché public sera conclu pour les montants suivants: sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 80 000 EUR (HT).
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est reconductible, par périodes équivalentes, au maximum 3 fois. Il ne pourra excéder 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Échantillon: il est demandé au candidat de procéder à l'emballage d'un masque d'ARI (fourni par le SDIS du Nord) à l'aide de la filmeuse proposée dans son...”
Informations complémentaires
Échantillon: il est demandé au candidat de procéder à l'emballage d'un masque d'ARI (fourni par le SDIS du Nord) à l'aide de la filmeuse proposée dans son offre. Il doit être restitué filmé au SDIS du Nord dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, document technique, outillages spécifiques, prestations de maintenance curative du parc...”
Titre
Lot 2 — fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, document technique, outillages spécifiques, prestations de maintenance curative du parc existant de matériels d'entretien des masques d'ARI
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La maintenance des matériels est principalement réalisée par les services du SDIS du Nord grâce à l'achat des fournitures diverses (pièces détachées,...”
Description du marché
La maintenance des matériels est principalement réalisée par les services du SDIS du Nord grâce à l'achat des fournitures diverses (pièces détachées, consommables…). La maintenance à la charge du titulaire vient en complément. Le marché public sera conclu pour les montants suivants: sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 30 000 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, documentation technique, outillages spécifiques et prestations de maintenance de...”
Titre
Lot 3 — fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, documentation technique, outillages spécifiques et prestations de maintenance de détendeurs de marque Dräger
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique📦
Description du marché:
“Ce lot porte plus spécifiquement sur la maintenance des équipements de marque Dräger liés au port d'ARI sur les camions bras élévateurs articulé (CBEA)...”
Description du marché
Ce lot porte plus spécifiquement sur la maintenance des équipements de marque Dräger liés au port d'ARI sur les camions bras élévateurs articulé (CBEA) actuellement en service au sein du SDIS du Nord. Le marché public sera conclu pour les montants suivants: sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 10 000 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat, ou, en cas de groupement chaque cotraitant, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat, ou, en cas de groupement chaque cotraitant, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
1) la lettre de candidature;
2) une attestation sur l'honneur de l'opérateur économique déclarant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel général de l'opérateur économique et, le cas échéant, le chiffre d'affaires annuel spécifique du...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel général de l'opérateur économique et, le cas échéant, le chiffre d'affaires annuel spécifique du domaine d'activité couvert par le marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Lorsque les informations concernant le chiffre d'affaires (général ou spécifique) ne sont pas disponibles pour la totalité de la période demandée, l'opérateur économique indiquera la date à laquelle la société soumissionnaire a été créée ou a commencé son activité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
5) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Valeur totale estimée (en complément du II.1.5)): le montant inscrit (480 000,00 EUR HT) s'entend tous lots confondus et toutes reconductions comprises....”
Valeur totale estimée (en complément du II.1.5)): le montant inscrit (480 000,00 EUR HT) s'entend tous lots confondus et toutes reconductions comprises. Critères de sélection des candidatures: conformité administrative: opérateurs économiques ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies, capacités professionnelles, techniques et financières: opérateurs économiques dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes critères d'attribution (en complément du II.2.5)): lot 1: la valeur technique sera évaluée sur la base sur la base de la pertinence des caractéristiques techniques des matériels figurant sur les fiches techniques, des réponses apportées par le candidat au cadre de réponses du lot et de l'échantillon remis. Les 40 points seront répartis comme suit: machine de nettoyage (14 points), cuve à ultrason (13 points), armoire de séchage (11 points) et filmeuse (2 points), lots 2 et 3: prix — pondération: 100 (critère unique) pour tous les lots, le critère prix sera analysé sur la base d'une simulation de commande propre à chaque lot — la société proposant l'offre la moins disante obtient la totalité des points correspondant; les autres notes sont obtenues par l'application de la formule suivante: note «Prix» = coef. × (offre la moins disante/offre à noter). Modalités d'ouverture des offres (en complément du IV.2.7.)): cette information est fournie à titre purement indicatif. Dématérialisation: conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations s'effectueront par des moyens de communication électronique. Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site internet: www.achatpublic.com — Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique. Ces informations ne sont pas obligatoires pour télécharger le dossier mais permettent à l'opérateur économique, si elles sont renseignées, de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence et intervenues après les date et heure du dernier téléchargement. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com — Les opérateurs économiques doivent impérativement déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur: https://www.achatpublic.com — La remise des plis sur support «papier» est interdite (sauf cas de la «Copie de sauvegarde»). Cas des copies de sauvegarde et des échantillons: la remise de la copie de sauvegarde s'effectue soit voie postale en recommandé avec avis de réception, soit par dépôt contre récépissé à l'adresse mentionnée au 1.5 du règlement de la consultation. Il en va de même pour la remise de l'échantillon demandé pour le lot 1. La composition de la commission d'appel d'offres est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1)). Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Telerecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 245-602395 (2019-12-16)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Groupement achats et commande publique (sis au 1-3 rue du Palais Rihour, BP 70345, 59026 Lille Cedex)”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Achat de matériels d'entretien des masques d'ARI et de fournitures diverses (pièces détachées, consommables...) destinées à la maintenance de ces matériels...”
Description du marché
Achat de matériels d'entretien des masques d'ARI et de fournitures diverses (pièces détachées, consommables...) destinées à la maintenance de ces matériels qui est principalement réalisée par les services du SDIS du Nord. La maintenance à la charge du titulaire vient en complément. Le marché public sera conclu pour les montants suivants: sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 80 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, doc. Technique, outillages spécifiques, prestations de maint. Curative du parc existant...”
Titre
Lot 2 — fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, doc. Technique, outillages spécifiques, prestations de maint. Curative du parc existant de matériels d'entretien des masques d'ARI
Afficher plus Description
Description du marché:
“La maintenance des matériels est principalement réalisée par les services du SDIS du Nord grâce à l'achat des fournitures diverses (pièces détachées,...”
Description du marché
La maintenance des matériels est principalement réalisée par les services du SDIS du Nord grâce à l'achat des fournitures diverses (pièces détachées, consommables...). La maintenance à la charge du titulaire vient en complément. Le marché public sera conclu pour les montants suivants: sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 30 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot porte plus spécifiquement sur la maintenance des équipements de marque Dräger liés au port d'ARI sur les Camions bras élévateurs articulé (CBEA)...”
Description du marché
Ce lot porte plus spécifiquement sur la maintenance des équipements de marque Dräger liés au port d'ARI sur les Camions bras élévateurs articulé (CBEA) actuellement en service au sein du SDIS du Nord. Le marché public sera conclu pour les montants suivants: sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 245-602395
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020080
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de matériels d'entretien des masques d'ARI, fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, documentation technique, outillages...”
Titre
Acquisition de matériels d'entretien des masques d'ARI, fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, documentation technique, outillages spécifiques et prestations de maintenance
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Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Drager France
Numéro d'enregistrement national: 323 961 680 00044
Adresse postale: parc de Haute Technologie — 25 rue G.Besse
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92182
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.drager.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, documentation technique, outillages spécifiques et prestations de maintenance curative ... De...”
Titre
Fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, documentation technique, outillages spécifiques et prestations de maintenance curative ... De matériels d'entretien des masques d'ARI
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2020081
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, documentation technique, outillages spécifiques et prestations de maintenance de détendeurs de...”
Titre
Fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, documentation technique, outillages spécifiques et prestations de maintenance de détendeurs de marque Dräger
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc de Haute Technologie — 25 rue G. Besse
URL: http://www.draeger.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“a) Valeur totale finale (en complément du II.1.7°): le montant inscrit (360 000,00 EUR HT) s'entend pour les deux lots attribués et toutes reconductions...”
a) Valeur totale finale (en complément du II.1.7°): le montant inscrit (360 000,00 EUR HT) s'entend pour les deux lots attribués et toutes reconductions comprises;
b) Durée de chaque marché: douze mois à compter de sa notification au titulaire; reconduction(s): au delà de cette période, chaque marché public est reconductible, par périodes équivalentes, au maximum trois fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur. La durée du marché public ne pourra excéder quatre ans;
c) Critères d'attribution (en complément du II.2.5)):
a) pour le lot 1, le détail des critères d'analyse est celui qui figurait dans les documents de la consultation;
b) pour les lots 2 et 3 lire «prix — pondération: 100%»;
d) Publication antérieure relative à la présente procédure (en complément du IV.2.1)): avis BOAMP n 19-186795 du 18.12.2019;
e) Attribution du marché: seul le lot 2 n'a pas été attribué. Aussi, au V.1) propre à chacun des autres lots: lire = «sans objet»;
F) Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis sous réserve du respect des secrets protégés par la loi et notamment par le code des relations entre le public et l'administration;
g) Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2020/S 088-210118 (2020-05-04)