La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de différents articles d'habillement, vêtements de travail, de protection individuelle, chaussures et accessoires de bagagerie destinés aux personnels de la Régie T2C (environ 750 agents concernés), pour un volume global représentant environ 245 000,00 EUR HT par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie T2C
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr📧
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.t2c.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.t2c.fr🌏
URL de participation: http://www.t2c.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et accessoires
Vj
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de différents articles d'habillement, vêtements de travail, de protection individuelle,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de différents articles d'habillement, vêtements de travail, de protection individuelle, chaussures et accessoires de bagagerie destinés aux personnels de la Régie T2C (environ 750 agents concernés), pour un volume global représentant environ 245 000,00 EUR HT par an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Dans le cas où plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, l'entité adjudicatrice pourra signer avec ce titulaire un seul accord-cadre regroupant...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Dans le cas où plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, l'entité adjudicatrice pourra signer avec ce titulaire un seul accord-cadre regroupant tous ces lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement pour le personnel d'exploitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Le lot comprend la fourniture des vêtements d'image du personnel d'exploitation et notamment les pantalons et vestes de costume, cravates, blousons, parkas,...”
Description du marché
Le lot comprend la fourniture des vêtements d'image du personnel d'exploitation et notamment les pantalons et vestes de costume, cravates, blousons, parkas, chemises, polos, pulls.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par périodes de 1 an dans la limite de 2 reconductions.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante:
1) capacité du candidat à exécuter les prestations — 40 % —...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante:
1) capacité du candidat à exécuter les prestations — 40 % — capacité économique et financière (CA sur 3 ans, effectif sur 3 ans, CA sur marchés similaires) — système de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement affectés à la prestation — techniciens et organismes techniques responsables du contrôle qualité;
2) références et expérience sur des marchés similaires — 40 %;
3) politique du candidat en matière de développement durable — 20 % — certifications (type ISO 14001 et 26000 ou toute démarche équivalente) — engagements et labellisations (global compact, Oekotex, Reach) — solutions de recyclage fin de vie — démarche commerce équitable. À l'issue de la sélection des candidatures, le dossier de consultation des entreprises complet sera transmis à tous les candidats admis à présenter une offre, dans la limite de 5 candidats au maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement pour le personnel technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot comprend la fourniture des vêtements de travail du personnel technique et notamment de protection individuelle (pantalons, vestes, cottes à...”
Description du marché
Le lot comprend la fourniture des vêtements de travail du personnel technique et notamment de protection individuelle (pantalons, vestes, cottes à bretelles), haute visibilité (parka, polos, t-shirts) et accessoires (bonnets, cagoules, sous-gants).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures, bagagerie et articles en cuir
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot comprend la fourniture de chaussures (type ville, sport, marche, …), d'articles de bagagerie (sacoches, sacs à dos, sacs à roulettes, pochettes, ...)...”
Description du marché
Le lot comprend la fourniture de chaussures (type ville, sport, marche, …), d'articles de bagagerie (sacoches, sacs à dos, sacs à roulettes, pochettes, ...) et d'articles en cuir (vestes, ceintures, ...).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— extrait Kbis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— indication de la politique du candidat en matière de développement durable (gestion environnementale, certifications, réglementation, démarches éco-responsables).
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et...”
Dépôts et garanties exigés
En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à 1 demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Avance versée dans les conditions des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Avance versée dans les conditions des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.t2c.fr — Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu un opérateur économique pour chaque lot, pour une durée initiale de 5 ans à compter de la date de notification. La procédure de passation utilisée est une procédure négociée avec mise en concurrence préalable. Elle est soumise aux dispositions des articles 26-2º et 74 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Déroulement de la procédure négociée:
1) à l'issue de la sélection des candidats, à savoir, pour rappel, 5 candidats maximum pour chaque lot, le dossier complet de consultation des entreprises leur sera transmis et ceux-ci seront admis à déposer une offre;
2) l'entité adjudicatrice engagera ensuite des phases d'audition et négociation avec les candidats sur les éléments qui le justifient après examen des propositions remises. Elles se dérouleront par phases successives, de manière à réduire le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution:
— phase 1: audition et négociation avec les candidats admis à présenter une offre (5 maximum),
— phase 2: audition et négociation avec les candidats classés aux deux premières places à l'issue de l'analyse des offres. L'entité adjudicatrice se réserve toutefois la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 014-029780 (2019-01-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, CS 10009
Code postal: 63063
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 247 649 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Le lot comprend la fourniture de chaussures (type ville, sport, marche…), d'articles de bagagerie (sacoches, sacs à dos, sacs à roulettes, pochettes…) et...”
Description du marché
Le lot comprend la fourniture de chaussures (type ville, sport, marche…), d'articles de bagagerie (sacoches, sacs à dos, sacs à roulettes, pochettes…) et d'articles en cuir (vestes, ceintures…).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 014-029780
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Articles d'habillement pour le personnel d'exploitation
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Mulliez Flory
Adresse postale: route de Saint-Aubin
Commune postale: Le Longeron
Code postal: 49710
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 678 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Articles d'habillement pour le personnel technique
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: STE Gerin
Adresse postale: 20 rue des Dagneaux
Commune postale: Riom
Code postal: 63200
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 704 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chaussures, bagagerie et articles en cuir
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Al ge co
Adresse postale: 193 bis bd Étienne Clementel
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 267 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants annuels prévisionnels.
Source: OJS 2020/S 016-034906 (2020-01-15)