Le présent accord-cadre à bons de commande consiste à fournir et à livrer des sacs jaunes translucides en plastique pour la collecte sélective des emballages légers.
L'accord-cadre n'est pas découpé en tranche.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-01-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Numéro de référence: AQTA_FORM_2019_01
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande consiste à fournir et à livrer des sacs jaunes translucides en plastique pour la collecte sélective des emballages légers.”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande consiste à fournir et à livrer des sacs jaunes translucides en plastique pour la collecte sélective des emballages légers.
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Auray Quiberon Terre Atlantique
Adresse postale: Communauté de communes, espace tertiaire Porte Océane, rue du Danemark, BP 70447
Code postal: 56404
Commune postale: Auray Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.auray-quiberon.fr🌏
Courrier électronique: marches.publics@auray-quiberon.fr📧
Téléphone: +33 297291869📞
Fax: +33 297291868 📠
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org🌏
URL pour la participation: http://www.megalisbretagne.org🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-30 📅
Date limite de soumission: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 024-052132
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
“Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, comme un accord-cadre mono-attributaire...”
Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, comme un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande auprès du titulaire, au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
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Source: OJS 2019/S 024-052132 (2019-01-30)
Avis d'attribution de marché (2019-11-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande consiste à fournir et à livrer des sacs jaunes translucides en plastique pour la collecte sélective des...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande consiste à fournir et à livrer des sacs jaunes translucides en plastique pour la collecte sélective des emballages légers. L'accord-cadre n'est pas découpé en tranche.
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Valeur totale du marché: 492 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-544274
Se réfère à l'avis: 2019/S 024-052132
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 en vigueur lors du lancement de la consultation,...”
Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 en vigueur lors du lancement de la consultation, comme un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande auprès du titulaire, au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
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Source: OJS 2019/S 222-544274 (2019-11-13)