Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures Petite Enfance de Lamballe Terre & Mer
Lamballe Terre & Mer
La présente consultation concerne un accord-cadre de fourniture et de livraison de repas (selon le principe de la liaison froide sans retraitement) pour des enfants de moins de 4 ans dans les structures Petite Enfance de Lamballe Terre & Mer.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'exécution de l'accord-cadre débute à compter du 2.1.2020 pour une période initiale d'1 an.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an.
La durée d'exécution maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La durée de validité du contrat n'excédera pas la date du 31.12.2023.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum: 80 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-23 | Avis de marché |
| 2020-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lamballe Terre & Mer
Adresse postale: 41 rue Saint-Martin
Code postal: 22404
Commune postale: Lamballe Armor
Contact
Adresse Internet: http://www.lamballe-terre-mer.bzh 🌏
Courrier électronique: contact@lamballe-terre-mer.bzh 📧
Téléphone: +33 296505937 📞
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-23 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 185-449912
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de La Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de La Motte — CS 44416
Source: OJS 2019/S 185-449912 (2019-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre de fourniture et de livraison de repas (selon le principe de la liaison froide sans retraitement) pour des enfants de moins de 4 ans dans les structures Petite Enfance de Lamballe Terre & Mer.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'exécution de l'accord-cadre débute à compter du 2.1.2020 pour une période initiale d'1 an.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an.
La durée d'exécution maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La durée de validité du contrat n'excédera pas la date du 31.12.2023.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum: 80 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lamballe Terre & Mer
Adresse postale: 41 rue Saint-Martin
Code postal: 22404
Commune postale: Lamballe Armor
Contact
Adresse Internet: http://www.lamballe-terre-mer.bzh 🌏
Courrier électronique: contact@lamballe-terre-mer.bzh 📧
Téléphone: +33 296505937 📞
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-23 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 185-449912
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
— sélection des candidatures: les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières,
— conditions d'envoi ou de remise des plis: conformément aux articles L. 2132-2, R. 2132-2 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la transmission des plis par voie électronique est obligatoire pour cette consultation. Les plis devront parvenir à destination avant le 28.10.2019 (15:00). La transmission est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.megalisbretagne.org
— conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait électronique à l'adresse suivante: https://www.megalisbretagne.org
— adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: adresse internet: https://www.megalisbretagne.org
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre de fourniture et de livraison de repas (selon le principe de la liaison froide sans retraitement) pour des enfants de moins de 4 ans dans les structures Petite Enfance de Lamballe Terre & Mer.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'exécution de l'accord-cadre débute à compter du 2.1.2020 pour une période initiale d'1 an.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an.
La durée d'exécution maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La durée de validité du contrat n'excédera pas la date du 31.12.2023.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum: 80 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an.
La durée d'exécution maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La durée de validité du contrat n'excédera pas la date du 31.12.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
— sélection des candidatures: les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières,
Afficher plus
— conditions d'envoi ou de remise des plis: conformément aux articles L. 2132-2, R. 2132-2 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la transmission des plis par voie électronique est obligatoire pour cette consultation. Les plis devront parvenir à destination avant le 28.10.2019 (15:00). La transmission est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.megalisbretagne.org
Afficher plus
— conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait électronique à l'adresse suivante: https://www.megalisbretagne.org
— adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: adresse internet: https://www.megalisbretagne.org
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de La Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de La Motte — CS 44416
Source: OJS 2019/S 185-449912 (2019-09-23)
Avis d'attribution de marché (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lamballe-Armor
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 004-004369
Se réfère à l'avis: 2019/S 185-449912
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Ansamble SAS
Adresse postale: allée Gabriel Lippmann — PIBS
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 50 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2020/S 004-004369 (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de repas (selon le principe de la liaison froide sans retraitement) pour des enfants de moins de 4 ans dans les structures petite enfance de Lamballe Terre & Mer.
Valeur totale du marché: 50 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lamballe-Armor
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 004-004369
Se réfère à l'avis: 2019/S 185-449912
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Le montant de 50 800,00 EUR HT est le montant total HT du détail quantitatif estimatif. Il s'agit d'un montant estimatif utilisé pour l'analyse du prix. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 80 000 EUR HT maximum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures petite enfance de Lamballe Terre & Mer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Ansamble SAS
Adresse postale: allée Gabriel Lippmann — PIBS
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 50 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2020/S 004-004369 (2020-01-02)
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