Fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, acide chlorhydrique, ammoniaque) pour l'usine d'incinération des ordures ménagères de Dijon Métropole
Fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, acide chlorhydrique, ammoniaque) pour l'usine d'incinération des ordures ménagères de Dijon Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, acide chlorhydrique, ammoniaque) pour l'usine d'incinération des ordures ménagères de Dijon...”
Titre
Fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, acide chlorhydrique, ammoniaque) pour l'usine d'incinération des ordures ménagères de Dijon Métropole
réactifschimiquesDM19SD
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Produits/services: Réactifs chimiques📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, acide chlorhydrique, ammoniaque) pour l'usine d'incinération des ordures ménagères de Dijon Métropole.”
Brève description
Fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, acide chlorhydrique, ammoniaque) pour l'usine d'incinération des ordures ménagères de Dijon Métropole.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaux éteinte pulvérulente en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, acide chlorhydrique, ammoniaque) pour l'usine d'incinération des ordures ménagères de Dijon...”
Description du marché
Fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, acide chlorhydrique, ammoniaque) pour l'usine d'incinération des ordures ménagères de Dijon Métropole
Lot n 1: chaux éteinte pulvérulente en vrac
Pour une quantité annuelle de 250 t au minimum et 1 000 t au maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:
“Les candidatures peuvent concerner 1 ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent (cadres...”
Informations complémentaires
Les candidatures peuvent concerner 1 ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent (cadres d'acte d'engagement prévus à cet effet).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution ammoniacale en vrac dosée à 25 %
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ammoniac📦
Description du marché:
“Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent (cadres...”
Description du marché
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent (cadres d'acte d'engagement prévus à cet effet).
Lot n 2: solution ammoniacale vrac dosée à 25 % — pour une quantité annuelle de 150 t au minimum et 600 t au maximum.
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Informations complémentaires:
“Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent (cadres...”
Informations complémentaires
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent (cadres d'acte d'engagement prévus à cet effet).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Soude caustique📦
Description du marché:
“Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent (cadres...”
Description du marché
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent (cadres d'acte d'engagement prévus à cet effet).
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Informations complémentaires:
“Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent(cadres...”
Informations complémentaires
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent(cadres d'acte d'engagement prévus à cet effet). Lot n 3: — soude caustique dosée à 30 % en containers de 800 l: qté annuelle de 5 t mini à 20 t maxi; acide chlorhydrique dosé à 30 %: 7,5 t mini — 30 t maxi.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-07
09:00 📅
“Il n'y aura pas de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le paiement...”
Il n'y aura pas de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le paiement des factures / acomptes sera effectué par mandat administratif dans les conditions prévues à l'article 59 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et à l'article 114 à 121 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 Conformément aux articles n 110 à 113 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, pour les marchés d'un montant supérieur au seuil de la réglementation, une avance sera versée à l'entrepreneur, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, et remboursée selon les dispositions prévues au cahier des clauses administratives particulières. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du maître d'ouvrage en application de l'article no 45 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Sous peine d'irrecevabilité des candidatures: un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: les documents sont délivrés gratuitement. Les fichiers électroniques pourront être retirés gratuitement via la plate-forme achatpublic à l'adresse: www.achatpublic.com (sous le numéro d'opération: réactifschimiquesdm19sd). Le pouvoir adjudicateur pourra apporter des modifications ou des compléments au dossier de consultation au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du DCE modifié sans pouvoir élever la moindre réclamation à ce sujet.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: la remise des offres se fera uniquement par voie électronique. Les propositions sont envoyées à l'adresse internet suivante: www.achatpublic.com sous la référence: réactifschimiquesdm19sd. Les dispositions de l'article 43 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 40 à 42 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 sont applicables. La signature de l'offre est possible dès la remise de pli, mais n'est pas obligatoire. En revanche, il sera ultérieurement demandé à l'attributaire de signer son offre électroniquement; et ce dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la demande qui en sera faite. Passé ce délai, l'accord-cadre sera attribué au candidat suivant selon l'ordre de classement des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art. L. 551-1 du même code),
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 023-049744 (2019-01-29)
Avis d'attribution de marché (2019-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Chaux éteinte pulvérulente en vrac.
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: Solution ammoniacale en vrac dosée à 25 %.
Champ d'application du marché
Titre: Soude caustique
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de réactifs chimiques.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 023-049744
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019_035FM000000000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chaux éteinte pulvérente en vrac
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Européenne des chaux et liants
Adresse postale: 2745 route du Bugey
Commune postale: Saint-Savin
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019_036FM000000000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Solution ammoniacale vrac dosée à 25 %
Nom et adresse du contractant
Nom: Quaron SAS
Adresse postale: rue des Sécherons — ZAE du Confluent
Commune postale: Montereau-Fault-Yonne
Code postal: 77130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019_037FM000000000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Soude caustique et acide chlorhydrique 30 %
Nom et adresse du contractant
Nom: Beauseigneur
Adresse postale: 6 rue André Viellard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 💰
Source: OJS 2019/S 144-354568 (2019-07-25)