Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les adhérents du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement des Pyrénées Orientales, de l'Aude et du Minervois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les adhérents du groupement de commandes”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les adhérents du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement des Pyrénées...”
Brève description
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les adhérents du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement des Pyrénées Orientales, de l'Aude et du Minervois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Fourniture de produits surgelés.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction éventuelle; 12 mois plus tard.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie générale.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie générale bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: CA62
📦
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie générale bio.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bof
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Fourniture de beurre, œufs, fromages et produits laitiers.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau et agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: Fourniture de viandes fraîches de bœuf, veau et agneau.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Fourniture de viandes fraîches de porc.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de poulet, d'autres volailles et de lapin
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Poulets📦
Description du marché: Fourniture de viandes fraîche de poulet, d'autres volailles et de lapin.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande📦
Description du marché: Fourniture de produits de charcuterie.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saurisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Description du marché: Fourniture de produits de saurisserie.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biscuiterie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché: Fourniture de produits de biscuiterie générale.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits déshydratés spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches📦
Description du marché: Fourniture de produits déshydratés spécifiques.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Fourniture de viandes cuites sous vide.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salades composées fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés📦
Description du marché: Fourniture de salades composées fraîches.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché: Fourniture de pâtes fraîches.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes de 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes de 4 et 5 gamme.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer et d'eau douce
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de la chasse et de la pêche📦
Description du marché: Fourniture de produits de la mer et d'eau douce.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie et de pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: Fourniture de produits de boulangerie et de pâtisserie.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas froids
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Fourniture de repas froids.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes biologiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociétale
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes en circuit court.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une lettre de candidature, en utilisant le formulaire DC1 (mise à jour octobre 2016);
2) une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
1) une lettre de candidature, en utilisant le formulaire DC1 (mise à jour octobre 2016);
2) une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
3) une attestation fiscale;
4) une attestation de paiement des charges sociales;
5) un extrait k-bis.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 15
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-17
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Legta Garcia Lorca à Théza.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2020; septembre 2021; septembre 2022.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 3 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Nourrir ma Tribu
Adresse postale: 16 rue des Mésanges
Commune postale: Saint-Marcel-lès-Valence
Code postal: 26320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 950545987📞
Courrier électronique: marche-gcpoa@nourrir-ma-tribu.fr📧
Fax: +33 448070337 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le marché ou sa procédure de passation pourra faire l'objet des recours suivants:
— référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le marché ou sa procédure de passation pourra faire l'objet des recours suivants:
— référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence dite «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Source: OJS 2019/S 175-425878 (2019-09-06)