Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour le garage municipal de la Ville

Ville de Clamart

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage municipal de la Ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brosserie Lecler-Noël

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-19	Avis de marché
2020-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19.133
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage municipal de la Ville.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clamart
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://http://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623917 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-608540
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans montant minimal ni maximal pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises. La valeur indiquée dans le bloc II.2.6) n'est donc pas à prendre en compte et ne correspond ni à un minimum ni à un maximum de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers toutes marques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage municipal de la Ville.

Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. La Ville de Clamart notifie sa décision de non-reconduction au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard, 4 mois avant la date d'échéance du marché.

Informations complémentaires:

La valeur indiquée dans le bloc II.2.6) n'est donc pas à prendre en compte et ne correspond ni à un minimum ni à un maximum de commande.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour poids lourds toutes marques
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour autocars toutes marques
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour balayeuses toutes marques
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour laveuses de marque Dulevo
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour aspirateurs de voirie de marque Glutton
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour petits matériels d'entretien espaces verts
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour autolaveuses toutes marques
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de balais pour balayeuses toutes marques
Numéro du lot: 9
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clamart.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1,

— le formulaire DC2,

— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande,

— un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle,

— un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2),

— la présentation d'une liste des principales fournitures de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.

Capacité technique et professionnelle:

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le détail du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années (ou imprimé DC2),

— la déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique (ou imprimé DC2) ainsi que les certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestions attestation de la compétence de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités d'un sous traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous traitant que ceux exigés des candidats par la commune. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du sous traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit du sous-traitant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart.
Informations complémentaires: L'ouverture de plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920023500014
Contact
Point de contact: Ville de Clamart
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 247-608540 (2019-12-19)

Avis d'attribution de marché (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage municipal de la ville.

Valeur totale du marché: 8 637 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart.fr 🌏
Téléphone: +33 146623799 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101293
Se réfère à l'avis: 2019/S 247-608540
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans montant minimum ni maximum pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises. La valeur indiquée dans le bloc II.2.6) n'est donc pas à prendre en compte et ne correspond ni à un minimum ni à un maximum de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage municipal de la ville.

Informations complémentaires:

La valeur indiquée dans le bloc II.2.6 n'est donc pas à prendre en compte et ne correspond ni à un minimum ni à un maximum de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Nom: Brosserie Lecler-Noel
Adresse postale: ZI rue des Potiers
Commune postale: Forges-les-Eaux
Code postal: 76440
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 8 637 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le montant du lot nº 9 ne correspond qu'au montant de la simulation de commande.

Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum.

Source: OJS 2020/S 043-101293 (2020-02-26)

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