La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage municipal de la Ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour le garage municipal de la Ville
19.133”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage municipal de la Ville.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clamart.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage municipal de la Ville.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. La Ville de Clamart notifie sa décision de non-reconduction au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard, 4 mois avant la date d'échéance du marché.
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Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur,...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans montant minimal ni maximal pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
La valeur indiquée dans le bloc II.2.6) n'est donc pas à prendre en compte et ne correspond ni à un minimum ni à un maximum de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour poids lourds toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour autocars toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour balayeuses toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour laveuses de marque Dulevo
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour aspirateurs de voirie de marque Glutton
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour petits matériels d'entretien espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour autolaveuses toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de balais pour balayeuses toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DC1,
— le formulaire DC2,
— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire DC1,
— le formulaire DC2,
— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande,
— un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle,
— un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2),
— la présentation d'une liste des principales fournitures de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le détail du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années (ou imprimé DC2),
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le détail du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années (ou imprimé DC2),
— la déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique (ou imprimé DC2) ainsi que les certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestions attestation de la compétence de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités d'un sous traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous traitant que ceux exigés des candidats par la commune. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du sous traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit du sous-traitant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture de plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2019/S 247-608540 (2019-12-19)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour le garage municipal de la ville
19.133”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage municipal de la ville.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 637 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et d'accessoires de véhicules et autres engins à moteur pour le garage municipal de la ville.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur,...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans montant minimum ni maximum pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
La valeur indiquée dans le bloc II.2.6) n'est donc pas à prendre en compte et ne correspond ni à un minimum ni à un maximum de commande.
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Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur,...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans montant minimum ni maximum pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
La valeur indiquée dans le bloc II.2.6 n'est donc pas à prendre en compte et ne correspond ni à un minimum ni à un maximum de commande.
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 247-608540
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19.133
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Brosserie Lecler-Noel
Adresse postale: ZI rue des Potiers
Commune postale: Forges-les-Eaux
Code postal: 76440
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 637 💰
“Le montant du lot nº 9 ne correspond qu'au montant de la simulation de commande.
Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum.”
Source: OJS 2020/S 043-101293 (2020-02-26)