Fourniture et livraison de divers mobiliers et équipements destinés aux établissements départementaux en charge de jeunes enfants et adolescents

Département du Val-de-Marne

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de divers mobiliers et équipements destinés aux établissements en charge de jeunes enfants et adolescents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Lits d'enfant
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
• Équipement d'entraînement pour l'aérobique › Tapis d'exercice

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-07	Avis de marché
2019-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: DL-2018-44
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de divers mobiliers et équipements destinés aux établissements en charge de jeunes enfants et adolescents.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Tapis d'exercice 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction de la Logistique — immeuble Échat — avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: dl-scop@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326031&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326031&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-07 📅
Date limite de soumission: 2019-02-07 📅
Date de publication: 2019-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 006-008935
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration. Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Montant minimum annuel 25 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 439 425 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Équipement et mobilier mousse
Numéro du lot: 1
Brève description: La présente consultation concerne: «Équipement et mobilier mousse».
Valeur estimée hors TVA: 302 992 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une 1
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Matériel éducatif et de motricité
Numéro du lot: 2
Brève description: La présente consultation concerne le «Matériel éducatif et de motricité».
Valeur estimée hors TVA: 171 667 EUR 💰
Informations complémentaires:

La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration. Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Montant minimum annuel 20 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Équipement et mobilier petite enfance
Numéro du lot: 3
Brève description:

La présente consultation concerne le «Équipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu avec un maxi de 5 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'attribution des bons de commande sera faite librement par le pouvoir adjudicateur tout en garantissant un minimum financier aux attributaires: classé 1

Valeur estimée hors TVA: 811 983 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montants annuels tous titulaires confondus: minimum: 75 000 EUR HT et maximum: 600 000 EUR HT. La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.

Intitulé du lot: Mobilier hébergement
Numéro du lot: 4
Brève description: La présente consultation concerne le «Mobilier hébergement».
Valeur estimée hors TVA: 152 783 EUR 💰
Informations complémentaires:

La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration. Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Montant minimum annuel 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-de-Marne principalement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 44, 48, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes au regard des documents demandés à l'article 5.1.a du règlement de consultation. À titre indicatif, le candidat peut déposer gratuitement les documents et informations dans le coffre-fort entreprise de la plate-forme Maximilien. Dans ce cas, l'entreprise doit accepter de les rendre visibles par l'acheteur public et veiller à ce que les pièces soient en cours de validité. Ce marché dont la procédure est entièrement dématérialisée, est conforme au dispositif MPS (Marché public simplifié) et au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplifications applicables aux marchés publics. L'utilisation du formulaire de candidature «MPS» est privilégiée mais le candidat peut aussi répondre électroniquement hors «MPS» (utilisation des formulaires DC1 et DC2 ou DUME) notamment s'il est établi à l'étranger ou ne dispose pas de SIRET.

Situation économique et financière:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (article 50 du décret 2016-360 du 25.3.2016).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature de l'acte d'engagement n'est plus exigée (elle est permise) dès le dépôt de l'offre. Elle ne sera exigible que lors de l'envoi au candidat retenu, pour l'attribution de l'accord-cadre. Le marché est constitué de 4 lots. La date prévisionnelle de début des prestations est mars 2019. Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicatif; la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326031&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326031&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au même objet devrait être publié en 2023.

La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément à la Directive 2014/24/CE du 26.2.2014 et aux articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sauf copie de sauvegarde, et échantillons (le cas échéant). Il convient de ne pas confondre la transmission par voie électronique avec la transmission d'un support électronique (CD-ROM…) par voie postale, cette dernière étant assimilée à une transmission sur support papier. La copie devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — service des marchés — immeuble Thalès — 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 16056630 📞
Fax: +33 16056610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 006-008935 (2019-01-07)

Avis d'attribution de marché (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dpartement du Val de Marne
Adresse postale: Direction de la Logistique — immeuble Echat — avenue du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302664
Se réfère à l'avis: 2019/S 006-008935
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Les accords-cadres seront conclu à compter de leur date de notification pour une durée d'un an, ils pourront être reconduit tacitement à leur date anniversaire, pour une durée d'un an, sans toutefois excéder 4 ans. La valeur estimée pour chaque lot correspond au montant du détail quantitatif estimatif ayant servi à l'analyse.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Equipement et mobilier mousse
Brève description: La présente consultation concerne: «Equipement et mobilier mousse».
Intitulé du lot: Equipement et mobilier petite enfance
Numéro du lot: 3a
Brève description:

La présente consultation concerne le «Equipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu avec un maxi de 5 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'attribution des bons de commande sera faite librement par le pouvoir adjudicateur tout en garantissant un minimum financier aux attributaires. Classé 1

Numéro du lot: 3b
Brève description:

Numéro du lot: 3c
Brève description:

Numéro du lot: 3d
Brève description:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Nom: SA Camel Diam
Adresse postale: 44 rue Aristide Bergès, ZA des Moulins BP 9
Commune postale: Aussonne
Code postal: 31840
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cameldiam.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 31082.11 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Nom: Daillot international
Adresse postale: 13 Honville N 13
Commune postale: Ban-de-Laveline
Code postal: 88520
Courrier électronique: courriel@daillot.com 📧
Pays: Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 33552.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-12 📅
Nom: SAS Creations Mathou Jean-Pierre
Adresse postale: 910 rue de la Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 126402.52 EUR 💰
Nom: Société Daillot International
Valeur totale du marché: 137489.45 EUR 💰
Nom: Bessière
Adresse postale: 4 chemin Beauchet Méré
Commune postale: Montfort l'Amaury
Code postal: 78490
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 163128.38 EUR 💰
Nom: Société Nouvelle Moludo
Adresse postale: 1 rue des Pêcheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 157734.20 EUR 💰
Nom: Delagrave SAS
Adresse postale: Espace Lognes, 8 rue Sainte Claire Deville
Commune postale: Marne-la-Vallee, Cedex 2
Code postal: 77437
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 14868.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, CP 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-1 et suivant du code de justice administrative.

Source: OJS 2019/S 124-302664 (2019-06-26)

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