Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de divers mobiliers et équipements destinés aux établissements en charge de jeunes enfants et adolescents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de divers mobiliers et équipements destinés aux établissements départementaux en charge de jeunes enfants et adolescents
DL-2018-44”
Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de divers mobiliers et équipements destinés aux établissements en charge de jeunes enfants et adolescents.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 439 425 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement et mobilier mousse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tapis d'exercice📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-de-Marne principalement.
Description du marché: La présente consultation concerne: «Équipement et mobilier mousse».
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 302 992 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une 1 période de 12 mois. Il sera ensuite reconduit par tacite reconduction sans que...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une 1 période de 12 mois. Il sera ensuite reconduit par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel...”
Informations complémentaires
La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration. Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Montant minimum annuel 25 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel éducatif et de motricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Description du marché: La présente consultation concerne le «Matériel éducatif et de motricité».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 171 667 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une 1 période de 12 mois. Il sera ensuite reconduit par tacite reconduction sans que...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une 1 période de 12 mois. Il sera ensuite reconduit par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel...”
Informations complémentaires
La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration. Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Montant minimum annuel 20 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement et mobilier petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Lits d'enfant📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne le «Équipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu...”
Description du marché
La présente consultation concerne le «Équipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu avec un maxi de 5 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'attribution des bons de commande sera faite librement par le pouvoir adjudicateur tout en garantissant un minimum financier aux attributaires: classé 1: 25 000 EUR HT — 2: 20 000 EUR HT — 3: 15 000 EUR HT — 4: 10 000 EUR HT — 5: 5 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 811 983 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants annuels tous titulaires confondus: minimum: 75 000 EUR HT et maximum: 600 000 EUR HT. La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la...”
Informations complémentaires
Montants annuels tous titulaires confondus: minimum: 75 000 EUR HT et maximum: 600 000 EUR HT. La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier hébergement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour📦
Description du marché: La présente consultation concerne le «Mobilier hébergement».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 783 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel...”
Informations complémentaires
La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration. Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Montant minimum annuel 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 44, 48, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 44, 48, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes au regard des documents demandés à l'article 5.1.a du règlement de consultation. À titre indicatif, le candidat peut déposer gratuitement les documents et informations dans le coffre-fort entreprise de la plate-forme Maximilien. Dans ce cas, l'entreprise doit accepter de les rendre visibles par l'acheteur public et veiller à ce que les pièces soient en cours de validité. Ce marché dont la procédure est entièrement dématérialisée, est conforme au dispositif MPS (Marché public simplifié) et au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplifications applicables aux marchés publics. L'utilisation du formulaire de candidature «MPS» est privilégiée mais le candidat peut aussi répondre électroniquement hors «MPS» (utilisation des formulaires DC1 et DC2 ou DUME) notamment s'il est établi à l'étranger ou ne dispose pas de SIRET.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— bilans ou extraits de bilan,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (article 50 du décret 2016-360 du 25.3.2016).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature de l'acte d'engagement n'est plus exigée (elle est permise) dès le dépôt de l'offre. Elle...”
Conditions d'exécution du contrat
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature de l'acte d'engagement n'est plus exigée (elle est permise) dès le dépôt de l'offre. Elle ne sera exigible que lors de l'envoi au candidat retenu, pour l'attribution de l'accord-cadre. Le marché est constitué de 4 lots. La date prévisionnelle de début des prestations est mars 2019. Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-08
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est donnée à titre indicatif; la séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au même objet devrait être publié en 2023.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site...”
La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément à la Directive 2014/24/CE du 26.2.2014 et aux articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sauf copie de sauvegarde, et échantillons (le cas échéant). Il convient de ne pas confondre la transmission par voie électronique avec la transmission d'un support électronique (CD-ROM…) par voie postale, cette dernière étant assimilée à une transmission sur support papier. La copie devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — service des marchés — immeuble Thalès — 1 étage — bureau 156 — 25 rue Olof Palme, 94054 Créteil. Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés — service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) — immeuble Thalès — 1 étage — bureau 156 — 25 rue Olof Palme à Créteil, avant la date limite de remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante: «Copie de sauvegarde» — ne pas ouvrir; marché relatif à fourniture, livraison et installation de mobilier pour les locaux administratifs des collèges du département du Val-de-Marne, le nº du lot, ainsi que le nom de la société expéditrice. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément à l'article 59 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, aux articles 114 à 121 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et le décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, depuis le 1.1.2017, les factures électroniques peuvent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 16056630📞
Fax: +33 16056610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 16056630📞
Fax: +33 16056610 📠
Source: OJS 2019/S 006-008935 (2019-01-07)
Avis d'attribution de marché (2019-06-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dpartement du Val de Marne
Adresse postale: Direction de la Logistique — immeuble Echat — avenue du Général de Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 199 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Equipement et mobilier mousse
Description
Description du marché: La présente consultation concerne: «Equipement et mobilier mousse».
Champ d'application du marché
Titre: Equipement et mobilier petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 3a
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne le «Equipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu...”
Description du marché
La présente consultation concerne le «Equipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu avec un maxi de 5 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'attribution des bons de commande sera faite librement par le pouvoir adjudicateur tout en garantissant un minimum financier aux attributaires. Classé 1 SAS Crations Mathou Jean Pierre: 25 000 EUR HT pour le montant annuel minimum et 600 000,00 EUR HT pour le montant maximum qui sera réparti sur l'ensemble des attributaires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3b
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne le «Equipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu...”
Description du marché
La présente consultation concerne le «Equipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu avec un maxi de 5 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'attribution des bons de commande sera faite librement par le pouvoir adjudicateur tout en garantissant un minimum financier aux attributaires. Classé 2 Daillot International: 20 000 EUR HT pour le montant minimum et 600 000,00 EUR HT pour le montant maximum qui sera réparti sur l'ensemble des attributaires.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3c
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne le «Equipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu...”
Description du marché
La présente consultation concerne le «Equipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu avec un maxi de 5 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'attribution des bons de commande sera faite librement par le pouvoir adjudicateur tout en garantissant un minimum financier aux attributaires. Classé 3 Bessière: 15 000 EUR HT pour le minimum et 600 000,00 EUR HT pour le montant maximum qui sera réparti sur l'ensemble des attributaires.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3d
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne le «Equipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu...”
Description du marché
La présente consultation concerne le «Equipement et mobilier petite enfance». Le lot 3 sera passé suivant le mode de la multi-attribution et sera conclu avec un maxi de 5 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'attribution des bons de commande sera faite librement par le pouvoir adjudicateur tout en garantissant un minimum financier aux attributaires. Classé 4 société Moludo: 10 000 EUR HT pour le minimum et 600 000,00 EUR HT pour le montant maximum qui sera réparti sur l'ensemble des attributaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 006-008935
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-5210
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Equipement et mobilier mousse
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Camel Diam
Adresse postale: 44 rue Aristide Bergès, ZA des Moulins BP 9
Commune postale: Aussonne
Code postal: 31840
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cameldiam.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31082.11 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-5189
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériel éducatif et de motricité
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Daillot international
Adresse postale: 13 Honville N 13
Commune postale: Ban-de-Laveline
Code postal: 88520
Courrier électronique: courriel@daillot.com📧
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33552.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-5190
Numéro d'identification du lot: 3a
Titre: Equipement et mobilier petite enfance
Date de conclusion du contrat: 2019-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Creations Mathou Jean-Pierre
Adresse postale: 910 rue de la Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126402.52 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3b
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Daillot International
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137489.45 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3c
Nom et adresse du contractant
Nom: Bessière
Adresse postale: 4 chemin Beauchet Méré
Commune postale: Montfort l'Amaury
Code postal: 78490
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163128.38 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3d
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle Moludo
Adresse postale: 1 rue des Pêcheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157734.20 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-5211
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mobilier hébergement
Nom et adresse du contractant
Nom: Delagrave SAS
Adresse postale: Espace Lognes, 8 rue Sainte Claire Deville
Commune postale: Marne-la-Vallee, Cedex 2
Code postal: 77437
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14868.02 💰
“Les accords-cadres seront conclu à compter de leur date de notification pour une durée d'un an, ils pourront être reconduit tacitement à leur date...”
Les accords-cadres seront conclu à compter de leur date de notification pour une durée d'un an, ils pourront être reconduit tacitement à leur date anniversaire, pour une durée d'un an, sans toutefois excéder 4 ans. La valeur estimée pour chaque lot correspond au montant du détail quantitatif estimatif ayant servi à l'analyse.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, CP 8630
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-1 et suivant du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, CP 8630
Source: OJS 2019/S 124-302664 (2019-06-26)