La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la Ville de Nanterre. La fourniture est divisée en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit:
— lot nº 1: produits surgelés,
— lot nº 11: épicerie et petits pots destinés aux établissements de la première enfance,
— lot nº 12: produits frais de crèmerie et viandes fraîches sous-vide destinés aux établissements de la première enfance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville de Nanterre
DFA - AOOE - 19 - 19”
Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la Ville de Nanterre. La fourniture...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la Ville de Nanterre. La fourniture est divisée en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit:
— lot nº 1: produits surgelés,
— lot nº 11: épicerie et petits pots destinés aux établissements de la première enfance,
— lot nº 12: produits frais de crèmerie et viandes fraîches sous-vide destinés aux établissements de la première enfance.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nanterre.
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de denrées surgelées à la cuisine centrale, au self municipal et dans les établissements de la...”
Description du marché
Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de denrées surgelées à la cuisine centrale, au self municipal et dans les établissements de la Première Enfance. Ce marché ne comporte pas de montant minimum et son montant maximum est de 1 400 000 EUR HT annuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché pouvant être reconduit 3 fois tacitement à compter de la date de notification pour une durée de 12 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et petits pots destinés aux établissements de la première enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour nourrissons📦
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits📦
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦
Description du marché:
“Le lot nº 11 a pour objet la fourniture et la livraison de divers produits d'épicerie dans les établissements de la première enfance. Ce marché ne comporte...”
Description du marché
Le lot nº 11 a pour objet la fourniture et la livraison de divers produits d'épicerie dans les établissements de la première enfance. Ce marché ne comporte pas de montant minimum et son montant maximum est de 130 000 EUR HT annuel.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement à compter de la date de notification pour une durée de 12 mois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits frais de crèmerie et de viandes fraîches sous-vide destinés aux établissements de la première enfance” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Site principal ou lieu d'exécution: Nanterre
Description du marché:
“Le lot nº 12 a pour objet la fourniture et la livraison de produits frais (beurre, fromages, viandes fraîches) dans les établissements de la première...”
Description du marché
Le lot nº 12 a pour objet la fourniture et la livraison de produits frais (beurre, fromages, viandes fraîches) dans les établissements de la première enfance. Ce marché ne comporte pas de montant minimum et son montant maximum est de 140 000 EUR HT annuel.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément aux articles R. 2143-11 et R. 2143-11 du CCP, le candidat produira:
1) le formulaire DC1 — lettre de candidature (dernière version disponible...”
Liste et brève description des conditions
Conformément aux articles R. 2143-11 et R. 2143-11 du CCP, le candidat produira:
1) le formulaire DC1 — lettre de candidature (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement;
2) le formulaire DC2 — déclaration du candidat (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes;
3) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
4) pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent;
5) les capacités économiques, financières et techniques du candidat seront appréciées au regard des critères mentionnés dans le règlement de la consultation;
6) si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produira pour chacun d'entre eux les mêmes documents que ceux exigés ci-dessous pour justifier de ses propres capacités;
7) le document unique de marché européen sera accepté. Ce document devra obligatoirement être en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants:
— une liste des principales livraisons ou des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants:
— une liste des principales livraisons ou des principales fournitures exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de fournitures de même nature que celles du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer las capacités du candidat,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Possibilité pour le titulaire de bénéficier d'une avance pour tout bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-27
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Modalités de la consultation dans le DCE et téléchargeable sous le lien: https: //Marches.Maximilien.Fr/?Page=Entreprise.Accueilentreprise” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.tacergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise, Téléphone: +33 130173400 — Télécopie: +33 130173459 —...”
Nom
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise, Téléphone: +33 130173400 — Télécopie: +33 130173459 — Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Avis d'attribution de marché (2019-11-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Service de la commande publique — tour A — 5e étage — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation avait pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la Ville de Nanterre. Les prestations sont...”
Brève description
La consultation avait pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la Ville de Nanterre. Les prestations sont divisées en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit: lot 1 produits surgelés, lot 11 épicerie et petits pots destinés aux établissements de la 1 enfance, lot 12 produits frais de crèmerie et viandes fraîches sous-vide destinés aux établissements de la 1 enfance.
Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 1 an à compter de leurs dates de notification et tacitement reconductibles 3 fois pour une durée de 1 an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées surgelées à la cuisine centrale, au self municipal et dans les établissements de la...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées surgelées à la cuisine centrale, au self municipal et dans les établissements de la 1 enfance.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 20 points
Prix (pondération): 50 points
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Il débute à compter de sa...”
Informations complémentaires
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Il débute à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 1 an. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Il n'est pas prévu de montant minimum et son montant maximum annuel est de 1 400 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et petits pots destinés aux établissements de la 1 enfance.
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de divers produits d'épicerie dans les établissement de la 1 enfance.”
Informations complémentaires:
“Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Il débute à compter de sa...”
Informations complémentaires
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Il débute à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 1 an. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Il n'est pas prévu de montant minimum et son montant maximum annuel est de 130 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Produits frais de crèmerie et de viandes fraîches sous-vide destinés aux établissements de la 1 enfance” Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits frais (beurre, fromages, viandes fraîches) dans les établissements de la 1 enfance.”
Informations complémentaires:
“Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Il débute à compter de sa...”
Informations complémentaires
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Il débute à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 1 an. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Il n'est pas prévu de montant minimum et son montant maximum annuel est de 140 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 084-199270
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 107-2019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits surgelés
Date de conclusion du contrat: 2019-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 02
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresca SAS
Commune postale: Chimmy-Mazarin
Code postal: 91380
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 70-2019
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Épicerie et petits pots destinés aux établissements de la 1 enfance
Date de conclusion du contrat: 2019-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cofida
Commune postale: Rungis
Code postal: 94658
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 71-2019
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Produits frais de crèmerie et viandes fraîches sous-vide destinés aux établissements de la 1 enfance” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 560 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
“Modalités de consultation des documents du marché: sur place après prise de rendez-vous au service de la commande publique au +33 147294869.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise, téléphone: +33 130173400, télécopie: +33 130173459,...”
Nom
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise, téléphone: +33 130173400, télécopie: +33 130173459, courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
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Source: OJS 2019/S 227-556810 (2019-11-20)