Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum dont l'objet est la fourniture et la livraison de denrées alimentaires «Conventionnelles» et biologiques pour les services de restauration collective (cantine municipale principalement) de la collectivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de L'Union
2019-09”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum dont l'objet est la fourniture et la livraison de denrées alimentaires «Conventionnelles» et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum dont l'objet est la fourniture et la livraison de denrées alimentaires «Conventionnelles» et biologiques pour les services de restauration collective (cantine municipale principalement) de la collectivité.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cantine municipale de la collectivité.
Description du marché:
“Les candidats devront proposer des produits de type biscuit ainsi que des goûters, et divers produits tels que des fruits secs, café, thé, confitures, lait,...”
Description du marché
Les candidats devront proposer des produits de type biscuit ainsi que des goûters, et divers produits tels que des fruits secs, café, thé, confitures, lait, céréales, chocolat, épices.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par...”
Description des renouvellements
Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.
Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Options ✅
Description des options:
“Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche bovin/ovin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires d'origine animale📦
Produits/services supplémentaires: BA04
📦
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché:
“Les candidats devront proposer de la viande fraîche de bœuf, de veau ainsi que de mouton et d'agneau.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche: porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Les candidats devront proposer de la viande fraîche de porc.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche: volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Les candidats devront proposer de la viande fraîche de volaille.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande cuite sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Produits/services supplémentaires: BC43
📦
Description du marché: Les candidats devront proposer de la viande cuite sous vide.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“Les candidats devront proposer de la charcuterie (jambon de pays, mousse de canard…).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché: Les candidats devront proposer du poisson frais (filet de dorade, de saumon…).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: BA25
📦
Description du marché:
“Les candidats devront proposer des entrées surgelées, des légumes crus, des légumes cuits, de la viande surgelées, des desserts et pâtisseries surgelés et...”
Description du marché
Les candidats devront proposer des entrées surgelées, des légumes crus, des légumes cuits, de la viande surgelées, des desserts et pâtisseries surgelés et produits surgelés divers (hamburger, lasagne de bœuf…).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre — œuf — fromage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦
Description du marché:
“Les candidats devront proposer des yaourts, des entremets, du beurre et des matières grasses, du lait et crème, des ovo-produits, du fromage entier à la...”
Description du marché
Les candidats devront proposer des yaourts, des entremets, du beurre et des matières grasses, du lait et crème, des ovo-produits, du fromage entier à la coque, du fromages râpé.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Les candidats devront proposer des fruits et légumes frais.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes sous vide ou conditionnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Les candidats devront proposer des fruits et légumes sous vide (carotte râpée, choux vert émincé…).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits traiteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Produits/services supplémentaires: BA43
📦
Description du marché:
“Les candidats devront proposer des plats préparés (pizza fraîche, quiche fraîche…).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché:
“Les candidats devront proposer du pain ainsi que d'autres produits de boulangerie (croissants…).”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie biologiques, légumes secs et céréales biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: CA62
📦
Description du marché:
“Les candidats devront proposer des produits pour l'aide à la pâtisserie; des biscuits/gâteaux; de l'huile et vinaigre; du lait UHT; des pâtes sèches, des...”
Description du marché
Les candidats devront proposer des produits pour l'aide à la pâtisserie; des biscuits/gâteaux; de l'huile et vinaigre; du lait UHT; des pâtes sèches, des céréales légumineuses. Les produits doivent être des produits issus de l'agriculture biologique ou équivalent.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Les candidats devront proposer des fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourts biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Les candidats devront proposer des yaourts issus de l'agriculture biologique ou équivalent.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Les candidats devront proposer des fromages issus de l'agriculture biologique ou équivalent.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche biologique: bœuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“Les candidats doivent proposer de la viande de bœuf issue de l'agriculture biologique ou équivalent.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche biologique: volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Les candidats devront proposer de la viande de dinde et de poulet.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché:
“Les candidats devront proposer du pain issu de l'agriculture biologique ou équivalent.”
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par...”
Description des renouvellements
Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande. Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Les candidats devront proposer des produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou équivalent.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1º, 67 et 68 ainsi que des...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1º, 67 et 68 ainsi que des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 4 du code de justice administrative),
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 4 du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L. 551-13 à 23 et R. 551-7 à 10 du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne»: dans un délai de 2 mois à compter l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les renseignements complémentaires concernant les recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Toulouse.
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Source: OJS 2019/S 064-148642 (2019-03-27)