Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine Centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches-les-Gallerandes
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine Centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches-les-Gallerandes. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 13.1.2020 jusqu'au 13.1.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 600 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine Centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches-les-Gallerandes”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine Centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à...”
Brève description
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine Centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches-les-Gallerandes. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 13.1.2020 jusqu'au 13.1.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 600 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc (conventionnelle)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Agriculture «Dite» conventionnelle.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc (biologique ou démarche équivalente)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Labellisées Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent à l'exception de la viande de porc laquelle devra être...”
Description du marché
Labellisées Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent à l'exception de la viande de porc laquelle devra être issue d'une filière reconnue pour l'attention portée à la qualité nutritionnelle et environnementale.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de volaille et lapin (conventionnelle)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de volaille surgelées (biologique ou démarche équivalente)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché:
“Labellisées Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie (bio et conventionnelle)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché:
“Agriculture «Dite» conventionnelle et/ou labellisées Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs (conventionnelle)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs (biologique ou démarche équivalente)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (conventionnelle)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (biologique ou démarche équivalente)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Conventionnelle ou labels ou équivalents.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plats traiteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché: Conventionnelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement s'effectuera par mandat administratif. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-23
16:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19denr01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 avenue de la Bretonnerie, Cedex 01
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.f/ 🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 avenue de la Bretonnerie, Cedex 01
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.f/ 🌏
Source: OJS 2019/S 228-558853 (2019-11-21)
Avis d'attribution de marché (2020-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches-les-Gallerandes.”
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches-les-Gallerandes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches les Gallerandes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches-les-Gallerandes.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 228-558853
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viandes fraiches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre viande Beauvallet
Commune postale: Pithiviers
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc bio
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viandes fraîches de volaille
Nom et adresse du contractant
Nom: DAS Guillet
Commune postale: Morannes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes fraîches de volaille bio
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Épicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fruits et légumes frais
Nom et adresse du contractant
Nom: Aux Halles Tourangelles
Commune postale: Nazelles-Négron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fruits et légumes frais bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Disval
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plats traiteurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 28 avenue de la Bretonnerie Cedex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 avenue de la Bretonnerie Cedex 01
Source: OJS 2020/S 064-152776 (2020-03-27)