Fourniture et livraison de copeaux, litières et enrichissement pour souris pour l'IGMM-ZEFI, PECEA Biocampus et iExplore-IGH/IGF du CNRS de Montpellier

CNRS Délégation Occitanie Est

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaires de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’elevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de Génétique Humain et l’institut de Génomique Fonctionnelle (IGH-IGF).
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum:
— lot 1: litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 2: litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 3: copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 4: enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.

Qui ?

• CNRS Délégation Occitanie Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Copeaux de bois
• Paille et plantes fourragères › Paille
• Services vétérinaires › Services d'animalerie

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-25	Avis de marché
2020-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Numéro de référence: 2019-MUTU-45
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaires de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’elevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de Génétique Humain et l’institut de Génomique Fonctionnelle (IGH-IGF). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum: — lot 1: litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans, — lot 2: litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans, — lot 3: copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans, — lot 4: enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animalerie 📦
Paille 📦
Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488249&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488249&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-25 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 229-561635
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum:

— lot 1: litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 2: litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 3: copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 4: enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Litière de peuplier
Numéro du lot: 1
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires:

Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Intitulé du lot: Litière de peuplier irradiée
Numéro du lot: 2
Brève description:

La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 41 500 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois.
Intitulé du lot: Copeaux résineux
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 51 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Enrichissement
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 77 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

La consultation est disponible sur le profil d'acheteur du CNRS à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr

Le numéro de la consultation est le suivant: 2019-MUTU-45

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Montpellier répartis sur 3 animaleries.

Montpellier.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-05-11 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Montpellier.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC Pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488249&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les opérateurs économiques peuvent se présenter, soit individuellement, soit sous la forme d’un groupement d’opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L’offre, qu’elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l’exécuteront à la place du titulaire. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, tous les documents mentionnés dans le règlement de la présente consultation doivent être fournis par chaque membre du groupement ou par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.

La transmission des documents se fait obligatoirement par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (plateforme PLACE), à l'adresse URL suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr (référence de la consultation 2019-MUTU-45). La transmission des offres sur support papier est interdite.

Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au dossier de consultation des entreprises (DCE) du présent marché.

Les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr (référence de la consultation 2019-MUTU-45).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 229-561635 (2019-11-25)

Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’élevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de génétique humain et l’Institut de génomique fonctionnelle (IGH-IGF). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum: — lot 1 litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans, — lot 2 litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans, — lot 3 copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans, — lot 4 enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-346352
Se réfère à l'avis: 2019/S 229-561635
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1 litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 2 litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 3 copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 4 enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.

Informations complémentaires: Le numéro de la consultation est le suivant: 2019-MUTU-45.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier répartis sur 3 animaleries

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 20 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC pôle achat

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée, auprès du tribunal administratif de Montpellier.

Source: OJS 2020/S 141-346352 (2020-07-20)

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