Fourniture et livraison de copeaux, litières et enrichissement pour souris pour l'IGMM-ZEFI, PECEA Biocampus et iExplore-IGH/IGF du CNRS de Montpellier
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaires de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’elevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de Génétique Humain et l’institut de Génomique Fonctionnelle (IGH-IGF).
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum:
— lot 1: litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 2: litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 3: copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 4: enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de copeaux, litières et enrichissement pour souris pour l'IGMM-ZEFI, PECEA Biocampus et iExplore-IGH/IGF du CNRS de Montpellier
2019-MUTU-45”
Titre
Fourniture et livraison de copeaux, litières et enrichissement pour souris pour l'IGMM-ZEFI, PECEA Biocampus et iExplore-IGH/IGF du CNRS de Montpellier
2019-MUTU-45
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Produits/services: Services d'animalerie📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaires de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’elevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de Génétique Humain et l’institut de Génomique Fonctionnelle (IGH-IGF).
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum:
— lot 1: litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 2: litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 3: copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 4: enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Litière de peuplier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animalerie📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Paille📦
Produits/services supplémentaires: Copeaux de bois📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier répartis sur 3 animaleries.
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaires de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’élevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de Génétique Humain et l’institut de Génomique Fonctionnelle (IGH-IGF).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12...”
Description des renouvellements
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x)...”
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Litière de peuplier irradiée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.
Description du marché:
“La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 500 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois.
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois.
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Copeaux résineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enrichissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation est disponible sur le profil d'acheteur du CNRS à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le numéro de la consultation est le suivant:...”
Informations complémentaires
La consultation est disponible sur le profil d'acheteur du CNRS à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le numéro de la consultation est le suivant: 2019-MUTU-45
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-05-11 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les opérateurs économiques peuvent se présenter, soit individuellement, soit sous la forme d’un groupement d’opérateurs économiques (cotraitance). En cas de...”
Les opérateurs économiques peuvent se présenter, soit individuellement, soit sous la forme d’un groupement d’opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L’offre, qu’elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l’exécuteront à la place du titulaire. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, tous les documents mentionnés dans le règlement de la présente consultation doivent être fournis par chaque membre du groupement ou par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.
La transmission des documents se fait obligatoirement par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (plateforme PLACE), à l'adresse URL suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr (référence de la consultation 2019-MUTU-45). La transmission des offres sur support papier est interdite.
Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au dossier de consultation des entreprises (DCE) du présent marché.
Les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr (référence de la consultation 2019-MUTU-45).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 229-561635 (2019-11-25)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Occitanie est
Personne de contact: SFC pôle achat
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’élevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de génétique humain et l’Institut de génomique fonctionnelle (IGH-IGF).
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum:
— lot 1 litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 2 litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 3 copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 4 enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier répartis sur 3 animaleries
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’élevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de génétique humain et l’Institut de génomique fonctionnelle (IGH-IGF).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 20 %
Description
Informations complémentaires:
“La consultation est disponible sur le profil d'acheteur du CNRS à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le numéro de la consultation est le suivant:...”
Informations complémentaires
La consultation est disponible sur le profil d'acheteur du CNRS à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le numéro de la consultation est le suivant: 2019-MUTU-45.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 229-561635
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Litière de peuplier
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Litière de peuplier irradiée
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Copeaux résineux
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Enrichissement
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée, auprès du tribunal administratif de Montpellier.
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Source: OJS 2020/S 141-346352 (2020-07-20)