Fourniture et livraison de 2 camions neufs pour la Communauté Bray-Eawy

Communauté de communes de Neufchâtel-en-Bray

Fourniture d'un camion-benne OM de 19 t de Ptac et un camion de type Ampli-Roll de 26 t de Ptac avec grue auxiliaire. Outre la fourniture des véhicules, la solution de base devra comprendre les prestations de service décrites à l'article 6 du CCTP. Les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites à l'article 6 du CCTP (reprise des véhicules) peuvent venir s'ajouter à la solution de base.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Man Trucks & Bus
• Sodica

Qui ?

• Communauté de communes de Neufchâtel-en-Bray

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-13	Avis de marché
2019-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: Cbe-Camions
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Neufchâtel-en-Bray
Adresse postale: 7 rue du Pot d'Étain
Code postal: 76270
Commune postale: Neufchâtel-en-Bray
Contact
Adresse Internet: http://www.brayeawy.fr 🌏
Courrier électronique: julien.andru@brayeawy.fr 📧
Téléphone: +33 232974565 📞
Fax: +33 235941551 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-226581
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — Le présent marché public est d'une durée de validité allant de sa date de notification au titulaire à la fin de la période de garantie. Les véhicules sont garantis pièces, main d'œuvre et déplacements pour la durée proposée par le titulaire dans son acte d'engagement, sachant que ce délai ne pourra pas être inférieur à 2 ans de garantie.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion benne OM neuf de 19 t de Ptac
Numéro du lot: 1
Brève description: Les caractéristiques du véhicule sont disponibles dans le CCTP.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion neuf de type Ampli-Roll 26 t de Ptac avec grue auxiliaire
Numéro du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés conformité des véhicules à la norme Euro VI.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire pour chacun des 2 lots. Les soumissionnaires ont l'obligation de faire une proposition pour la PSE concerné. Les conditions d'exécutions de ces PSE sont décrites dans le CCTP (il s'agit de la reprise de véhicules). La Communauté Bray-Eawy se laisse la possibilité de lever ou non ces PSE lors de l'attribution des marchés publics.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Neufchâtel-en-Bray.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007006800016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 094-226581 (2019-05-13)

Avis d'attribution de marché (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'un camion-benne OM de 19 t de PTAC et un camion de type Ampli-Roll de 26 t de PTAC avec grue auxiliaire. Outre la fourniture des véhicules, la solution de base devra comprendre les prestations de service décrites à l'article 6 du CCTP. Les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites à l'article 6 du CCTP (reprise des véhicules) peuvent venir s'ajouter à la solution de base.

Valeur totale du marché: 133333.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408465
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-226581
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

La PSE obligatoire du lot nº 1 (reprise du véhicule) est levée. La PSE obligatoire du lot nº 2 (reprise du véhicule) est levée.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion benne OM neuf de 19 t de PTAC
Fourniture et livraison d'un camion neuf de type Ampli-Roll 26 t de PTAC avec grue auxiliaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Nom: Sodica
Adresse postale: 70 rue Louis Blériot
Commune postale: Neuville-lès-Dieppe
Code postal: 76370
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 133333.33 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-27 📅
Nom: Man Trucks & Bus
Adresse postale: rue Hélène Boucher
Commune postale: Thorigné-Fouillard
Code postal: 35235
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 151 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 167-408465 (2019-08-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)