Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger sur support physique pour les bibliothèques, composantes, services et laboratoires

Université de Strasbourg

Cet accord-cadre concerne le groupement de commandes Université de Strasbourg - université de Haute Alsace. Sont désignés par le terme «ouvrages», les monographies et documents imprimés ainsi que les publications commerciales, y compris celles de petits éditeurs régionaux, d'universités, d'associations ou de sociétés savantes. Sont également objet de l'accord-cadre les numéros spéciaux de périodiques auxquels est attribué un numéro ISBN, à savoir les numéros isolés de périodiques assimilés à des ouvrages.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Erasmus antiquariaat en boekhandel BV

Qui ?

• Université de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Brochures
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Fascicules
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Publications

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-21	Avis de marché
2019-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: DAM/Relance ouvrages
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal - CS 90032
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://wwww.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851201 📞
Fax: +33 368851022 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2kXije9Oif 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2kXije9Oif 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-138477
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-399940
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum, attribué à un seul opérateur économique, est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 475 000 EUR 💰
Brève description:

Les ouvrages commandés seront principalement des ouvrages niveau enseignement et recherche de toutes disciplines, mais pas à titre exclusif. Des ouvrages d'enseignement et recherche édités en langues rares, des livres et manuels scolaires (du niveau pré-élémentaire au niveau lycée), de la littérature enfantine ou de jeunesse devront également être fournis. Pour connaître le besoin de l'université de Strasbourg et de l'université de Haute-Alsace en matière d'acquisitions d'ouvrages étrangers, le candidat se référera aux annexes 4 à 9 du CCTP. Le titulaire de l'accord-cadre devra mettre à disposition un site web permettant le traitement des demandes en ligne.

Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification, prévue fin juin 2019, jusqu'au 31.12.2019. Il est ensuite reconductible par période successive d'1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de l'université de Strasbourg et sites de l'université de Haute Alsace.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures et prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Université de Strasbourg.
Informations complémentaires:

Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 005 457 00010
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Haute Alsace (UHA)
Adresse postale: 2 rue des Frères Lumière
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68093
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@uha.fr 📧
Adresse Internet: http://www.uha.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2kXije9Oif 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La procédure sera relancée en temps utile pour un accord-cadre renouvelé au 1.1.2022, sous réserve de la reconduction de l'accord-cadre.

La présente consultation est une relance du lot 2 non reconduit d'une procédure comportant 2 lots: «lot 1 Fourniture et livraison d'ouvrages neufs édités en France ou publiés en français» et «lot 2 Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger». Le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature. en application des dispositions de l'article 40 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, nº 358994),

— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac, CO 60031
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342562 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 060-138477 (2019-03-21)

Avis d'attribution de marché (2019-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre concerne le groupement de commandes université de Strasbourg — université de Haute-Alsace. Sont désignés par le terme «Ouvrages», les monographies et documents imprimés ainsi que les publications commerciales, y compris celles de petits éditeurs régionaux, d'universités, d'associations ou de sociétés savantes. Sont également objet de l'accord-cadre les numéros spéciaux de périodiques auxquels est attribué un numéro ISBN, à savoir les numéros isolés de périodiques assimilés à des ouvrages.

Valeur totale du marché: 475 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal — CS 90032

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-24 📅
Date de publication: 2019-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 144-354445
Se réfère à l'avis: 2019/S 060-138477
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, les montants indiqués ci-dessus ne sont qu'estimatifs.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de l'université de Strasbourg et sites de l'université de Haute-Alsace.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Nom: Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Adresse postale: Veemarkt 207
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1019CJ
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: erasmus@erasmusbooks.nl 📧
Pays: Noord-Nederland 🏙️
Adresse Internet: http://www.erasmusbooks.nl 🌏
Valeur totale du marché: 475 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Haute-Alsace (UHA)

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Source: OJS 2019/S 144-354445 (2019-07-24)

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