Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger sur support physique pour les bibliothèques, composantes, services et laboratoires
Cet accord-cadre concerne le groupement de commandes Université de Strasbourg - université de Haute Alsace. Sont désignés par le terme «ouvrages», les monographies et documents imprimés ainsi que les publications commerciales, y compris celles de petits éditeurs régionaux, d'universités, d'associations ou de sociétés savantes. Sont également objet de l'accord-cadre les numéros spéciaux de périodiques auxquels est attribué un numéro ISBN, à savoir les numéros isolés de périodiques assimilés à des ouvrages.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger sur support physique pour les bibliothèques, composantes,...”
Titre
Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger sur support physique pour les bibliothèques, composantes, services et laboratoires
DAM/Relance ouvrages
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Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“Cet accord-cadre concerne le groupement de commandes Université de Strasbourg - université de Haute Alsace. Sont désignés par le terme «ouvrages», les...”
Brève description
Cet accord-cadre concerne le groupement de commandes Université de Strasbourg - université de Haute Alsace. Sont désignés par le terme «ouvrages», les monographies et documents imprimés ainsi que les publications commerciales, y compris celles de petits éditeurs régionaux, d'universités, d'associations ou de sociétés savantes. Sont également objet de l'accord-cadre les numéros spéciaux de périodiques auxquels est attribué un numéro ISBN, à savoir les numéros isolés de périodiques assimilés à des ouvrages.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 475 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Publications📦
Produits/services supplémentaires: Brochures📦
Produits/services supplémentaires: Fascicules📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de l'université de Strasbourg et sites de l'université de Haute Alsace.
Description du marché:
“Les ouvrages commandés seront principalement des ouvrages niveau enseignement et recherche de toutes disciplines, mais pas à titre exclusif. Des ouvrages...”
Description du marché
Les ouvrages commandés seront principalement des ouvrages niveau enseignement et recherche de toutes disciplines, mais pas à titre exclusif. Des ouvrages d'enseignement et recherche édités en langues rares, des livres et manuels scolaires (du niveau pré-élémentaire au niveau lycée), de la littérature enfantine ou de jeunesse devront également être fournis. Pour connaître le besoin de l'université de Strasbourg et de l'université de Haute-Alsace en matière d'acquisitions d'ouvrages étrangers, le candidat se référera aux annexes 4 à 9 du CCTP. Le titulaire de l'accord-cadre devra mettre à disposition un site web permettant le traitement des demandes en ligne.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 475 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification, prévue fin juin 2019, jusqu'au 31.12.2019. Il est ensuite...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification, prévue fin juin 2019, jusqu'au 31.12.2019. Il est ensuite reconductible par période successive d'1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum, attribué à un seul opérateur économique, est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, attribué à un seul opérateur économique, est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures et prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 195-399940
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université de Strasbourg.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La procédure sera relancée en temps utile pour un accord-cadre...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La procédure sera relancée en temps utile pour un accord-cadre renouvelé au 1.1.2022, sous réserve de la reconduction de l'accord-cadre.
“La présente consultation est une relance du lot 2 non reconduit d'une procédure comportant 2 lots: «lot 1 Fourniture et livraison d'ouvrages neufs édités en...”
La présente consultation est une relance du lot 2 non reconduit d'une procédure comportant 2 lots: «lot 1 Fourniture et livraison d'ouvrages neufs édités en France ou publiés en français» et «lot 2 Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger». Le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature. en application des dispositions de l'article 40 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac, CO 60031
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342562📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, nº 358994),
— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 060-138477 (2019-03-21)
Avis d'attribution de marché (2019-07-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal — CS 90032
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Université de Haute-Alsace (UHA)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre concerne le groupement de commandes université de Strasbourg — université de Haute-Alsace. Sont désignés par le terme «Ouvrages», les...”
Brève description
Cet accord-cadre concerne le groupement de commandes université de Strasbourg — université de Haute-Alsace. Sont désignés par le terme «Ouvrages», les monographies et documents imprimés ainsi que les publications commerciales, y compris celles de petits éditeurs régionaux, d'universités, d'associations ou de sociétés savantes. Sont également objet de l'accord-cadre les numéros spéciaux de périodiques auxquels est attribué un numéro ISBN, à savoir les numéros isolés de périodiques assimilés à des ouvrages.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 475 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de l'université de Strasbourg et sites de l'université de Haute-Alsace.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 060-138477
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019UDSCE02400
Titre:
“Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère édités à l'étranger sur support physique pour les bibliothèques, composantes, services...”
Titre
Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère édités à l'étranger sur support physique pour les bibliothèques, composantes, services et laboratoires
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Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Adresse postale: Veemarkt 207
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1019CJ
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: erasmus@erasmusbooks.nl📧
Région: Noord-Nederland 🏙️
URL: http://www.erasmusbooks.nl🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 475 000 💰
“Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. S'agissant d'un accord-cadre à bons de...”
Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, les montants indiqués ci-dessus ne sont qu'estimatifs.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Source: OJS 2019/S 144-354445 (2019-07-24)