Fourniture et livraison d'enrobés à froid et fourniture d'enrobés à chaud

Métropole Rouen Normandie

Fourniture et livraison d'enrobés à froid pour la direction de l'eau et les 5 pôles de proximité de la Métropole ainsi que pour la ville de Rouen, et fourniture d'enrobés à chaud pour le pôle Seine Sud, le pôle de Rouen et la ville de Rouen, en groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AEO
• Asten
• COLAS IDFN

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction routière › Bitume et asphalte

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-06	Avis de marché
2019-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume et asphalte
Numéro de référence: 19-Transv-Whmn-Eccf
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume et asphalte 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume et asphalte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date limite de soumission: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-267961
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la commande publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 5 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère valeur technique du lot 3 fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, la priorité sera donnée au critère prix. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 19-transv-whmn-eccf. Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation. CAO prévisionnelle: 30.8.2019. Début d'exécution: 2

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'enrobés à froid en seaux réactifs à l'eau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pour les 5 pôles de la Métropole, la ville de Rouen ainsi que pour la direction de l'eau.

Valeur estimée hors TVA: 59 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'enrobés à froid en seaux non réactifs à l'eau et d'émulsion de bitume en bidons
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 24 127 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobés à chaud en vrac avec
Numéro du lot: 3
Brève description: Pour le pôle Seine Sud, le pôle de Rouen et la ville de Rouen.
Valeur estimée hors TVA: 76 700 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen: pôle ville durable
Adresse postale: Direction des espaces publics et naturels — centre municipal Charlotte Delbo, rue Roger Bésus
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76037
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Téléphone: +33 235631742 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1)).

Source: OJS 2019/S 110-267961 (2019-06-06)

Avis d'attribution de marché (2019-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'enrobés à froid pour la direction de l'eau et les 5 pôles de proximité de la Métropole ainsi que pour la Ville de Rouen, et fourniture d'enrobés à chaud pour le pôle Seine Sud, le pôle de Rouen et la Ville de Rouen, en groupement de commandes.

Valeur totale du marché: 121 203 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 244-600183
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-267961
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

La CAO attribue les accords-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum aux entreprises: — lot 1: AEO pour un montant du DQE non contractuel de 30 720,00 EUR TTC, — lot 2: Colas IDFN pour un montant du DQE non contractuel de 14 805,00 EUR TTC, — lot 3: Asten pour un montant du DQE non contractuel de 99 918,84 EUR TTC. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 19-88010 publié le 8.6.2019. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2019/S 110-267961 publié le 10.6.2019. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 232764422.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les 5 pôles de la Métropole, la Ville de Rouen ainsi que pour la direction de l'eau.

Pour le pôle Seine Sud, le pôle de Rouen et la Ville de Rouen.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Nom: Aeo
Adresse postale: RD 41 route d'Évrecy
Commune postale: Bellengreville
Code postal: 14370
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 25 600 EUR 💰
Nom: Colas IDFN
Adresse postale: 2 rue du Général Leclerc
Commune postale: Notre-Dame-de-Bondeville
Code postal: 76960
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 12337.50 EUR 💰
Nom: Asten
Adresse postale: 27 boulevard Industriel
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Valeur totale du marché: 83265.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen: pôle Ville Durable
Adresse postale: Direction des espaces publics et naturels — Centre municipal Charlotte Delbo, rue Roger Bésus

Référence
Informations complémentaires

La CAO attribue les accords-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum aux entreprises:

— lot 1: AEO pour un montant du DQE non contractuel de 30 720,00 EUR TTC,

— lot 2: Colas IDFN pour un montant du DQE non contractuel de 14 805,00 EUR TTC,

— lot 3: Asten pour un montant du DQE non contractuel de 99 918,84 EUR TTC.

Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 19-88010 publié le 8.6.2019. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2019/S 110-267961 publié le 10.6.2019. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 232764422.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 235583500 📞
Source: OJS 2019/S 244-600183 (2019-12-16)

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