La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de divers articles vaisselle et d'ustensiles de cuisine aux établissements du centre d'action sociale de la ville de Paris.
Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire.
Les prestations attendues sont les suivantes: assurer la fourniture et la livraison de divers articles de vaisselle et d'ustensiles de cuisine non jetables: assiettes plates, assiettes creuses, assiettes à dessert, verres, couverts, ustensiles de cuisine, thermomètres, bacs gastronomes, plateaux, vaisselle ergonomique adaptée aux usagers du CASVP (notamment EHPAD) pour le service en salle et la cuisine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.
Avis de marché (2019-06-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75589
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des finances et du contrôle — cellule des marchés (B4333)
Téléphone: +33 144671128📞
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://marches.maximilien.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Centre d'action social de la ville de Paris
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75589
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des finances et du contrôle — cellule des marchés (B4333)
Téléphone: +33 144671728📞
Courrier électronique: nepasutiliser@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'articles de vaisselle et d'ustensiles de cuisine aux établissements du centre d'action sociale de la ville de...”
Titre
Fourniture et livraison d'articles de vaisselle et d'ustensiles de cuisine aux établissements du centre d'action sociale de la ville de Paris
CEMA3_Fourniture_de_vaisselle
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Produits/services: Vaisselle📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de divers articles vaisselle et d'ustensiles de cuisine aux établissements du centre...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de divers articles vaisselle et d'ustensiles de cuisine aux établissements du centre d'action sociale de la ville de Paris.
Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire.
Les prestations attendues sont les suivantes: assurer la fourniture et la livraison de divers articles de vaisselle et d'ustensiles de cuisine non jetables: assiettes plates, assiettes creuses, assiettes à dessert, verres, couverts, ustensiles de cuisine, thermomètres, bacs gastronomes, plateaux, vaisselle ergonomique adaptée aux usagers du CASVP (notamment EHPAD) pour le service en salle et la cuisine.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et la livraison de divers articles de vaisselle pour les établissements du centre d'action social de la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Description du marché:
“Fourniture et la livraison de divers articles de vaisselle pour les établissements du centre d'action sociale de la ville de Paris.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité technique de l'offre appréciée sur la base de sous-critères
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: qualité des produits proposés, sur la base notamment des échantillons demandés à l'article 3.3 du présent règlement de consultation et des...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 1: qualité des produits proposés, sur la base notamment des échantillons demandés à l'article 3.3 du présent règlement de consultation et des éléments figurant dans les fiches technique
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Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: moyens humains et matériels mis en œuvre, sur la base notamment des éléments fournis dans le cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3: pertinence du conditionnement proposé au regard des attentes de l'administration”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 3. démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: qualité des emballages
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: livraisons (types de véhicules, formation à l'éco-conduite, regroupement des livraisons)”
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement au maximum 3 fois, dans les mêmes termes, selon les modalités suivantes: de manière expresse si le montant...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement au maximum 3 fois, dans les mêmes termes, selon les modalités suivantes: de manière expresse si le montant maximum est atteint 1 an ou de manière tacite si le montant maximum n'est pas atteint avant le terme d'1 an. Quelles que soient les modalités de reconduction, le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.5 du présent...”
Description des options
Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.5 du présent règlement de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et la livraison d'accessoires de cuisine pour les établissements du centre d'action social de la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle de table📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Fourniture et la livraison d'accessoires de cuisine pour les établissements du centre d'action sociale de la ville de Paris.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: qualité des Emballages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 (version mise à jour le 1.4.2019 disponible sur le site: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou un...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 (version mise à jour le 1.4.2019 disponible sur le site: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique n'entrer dans aucun des cas d'exclusions de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration relative au chiffre d'affaires HT global concernant les fournitures en rapport avec l'objet de l'accord-cadre réalisé au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration relative au chiffre d'affaires HT global concernant les fournitures en rapport avec l'objet de l'accord-cadre réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées aux articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique et dont le...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées aux articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est indiqué à l'article 2 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-05
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement au maximum 3 fois, dans les mêmes termes, selon les modalités suivantes: de manière expresse si le montant...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement au maximum 3 fois, dans les mêmes termes, selon les modalités suivantes: de manière expresse si le montant maximum est atteint 1 an ou de manière tacite si le montant maximum n'est pas atteint avant le terme d'1 an. Quelles que soient les modalités de reconduction, le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction.
“Les opérateurs économiques soumissionnaires doivent déposer à l'appui de leur offre les échantillons suivants:
— lot nº 1: fourniture et livraison...”
Les opérateurs économiques soumissionnaires doivent déposer à l'appui de leur offre les échantillons suivants:
— lot nº 1: fourniture et livraison d'articles de vaisselle aux établissements du centre d'action sociale de la ville de Paris. Un bol à oreilles copolyester, une tasse à café avec soucoupe, une assiette plate blanche en verre,
— lot nº 2: fourniture et livraison d'accessoires de cuisine aux établissements du centre d'action sociale de la ville de Paris.
Une machine à café à filtrage, un presse-agrumes électrique, un tablier bavette avec poche ventrale.
Les candidats dont l'offre serait écartée avant la phase d'analyse auront la possibilité de récupérer leurs échantillons dans les délais et selon les modalités qui leur seront précisés par courrier.
Les échantillons n'ayant pas été récupérés dans les délais impartis deviendront, sans indemnités possibles, la propriété du CASVP qui sera libre de les garder ou de les détruire.
Pour présenter son offre, le soumissionnaire devra produire impérativement les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société:
— le bordereau de prix unitaires se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat,
— le cadre de réponse se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat,
— les échantillons demandés à l'article 3.5 du règlement de consultation, fiches techniques des échantillons. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies, sera déclarée irrégulière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les condition des articles L. 551-1 et suivant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les condition des articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative.
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 114-279404 (2019-06-14)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service des finances et du contrôle — cellule des marchés (B 4333)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'articles de vaisselle et d'ustensiles de cuisine aux établissements du Centre d'action sociale de la ville de...”
Titre
Fourniture et livraison d'articles de vaisselle et d'ustensiles de cuisine aux établissements du Centre d'action sociale de la ville de Paris
CEMA3_Fourniture_de_vaisselle
Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de divers articles vaisselle et d'ustensiles de cuisine aux établissements du Centre...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de divers articles vaisselle et d'ustensiles de cuisine aux établissements du Centre d'action sociale de la ville de Paris. Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations attendues sont les suivantes:
— assurer la fourniture et la livraison de divers articles de vaisselle et d'ustensiles de cuisine non jetables: assiettes plates, assiettes creuses, assiettes à dessert, verres, couverts, ustensiles de cuisine, thermomètres, bacs gastronomes, plateaux, vaisselle ergonomique adaptée aux usagers du CASVP (notamment Ehpad) pour le service en salle et la cuisine.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et la livraison de divers articles de vaisselle pour les établissements du Centre d'action social de la ville de Paris” Description
Description du marché:
“Fourniture et la livraison de divers articles de vaisselle pour les établissements du Centre d'action sociale de la ville de Paris.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3: démarche environnementale
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et la livraison d'accessoires de cuisine pour les établissements du Centre d'action social de la ville de Paris” Description
Description du marché:
“Fourniture et la livraison d'accessoires de cuisine pour les établissements du Centre d'action sociale de la ville de Paris.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 114-279404
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et la livraison de divers articles vaisselle pour les établissements du Centre d'action sociale de la ville de Paris” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et la livraison d'accessoires de cuisine pour les établissements du Centre d'action sociale de la ville de Paris”
Informations complémentaires Informations complémentaires
Déclaration de sans-suite pour redéfinition du besoin.
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2019/S 150-369376 (2019-08-01)