Fourniture et livraison d'arbres d'ornement
Conseil départemental de l'Hérault
Ce marché concerne la fourniture d'arbres:
— micocoulier (Celtis Australis),
— arbre de Judée (Cercis Siliquastrum),
— tilleul à petite feuille (Tilla Cordata),
— érable champêtre (Acer Campestris),
— érable plane (Acer Platanoides),
— tamaris commun (Tamarix Gallica).
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BRL EN
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-19 | Avis de marché |
| 2019-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: contact@marches-publics.info 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-442700
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur nord ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur nord ouest.
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Secteur nord est
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur nord est.
Intitulé du lot: Secteur sud ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur sud ouest.
Intitulé du lot: Secteur sud est
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur sud est.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 182-442700 (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'arbres:
— micocoulier (Celtis Australis),
— arbre de Judée (Cercis Siliquastrum),
— tilleul à petite feuille (Tilla Cordata),
— érable champêtre (Acer Campestris),
— érable plane (Acer Platanoides),
— tamaris commun (Tamarix Gallica).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: contact@marches-publics.info 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-442700
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'arbres:
— micocoulier (Celtis Australis),
— arbre de Judée (Cercis Siliquastrum),
— tilleul à petite feuille (Tilla Cordata),
— érable champêtre (Acer Campestris),
— érable plane (Acer Platanoides),
— tamaris commun (Tamarix Gallica).
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur nord ouest.
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur nord est
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur nord est.
Intitulé du lot: Secteur sud ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur sud ouest.
Intitulé du lot: Secteur sud est
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur sud est.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de l'année en cours.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. Les délais de livraison sont proposés par le candidats, dans les conditions fixés à l'acte d'engagement. Les prestations réglées par des prix unitaires. Délai de validité des offres: 4 mois (soit 120 jours). Prix révisables annuellement, à chaque reconduction. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19PMO19.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 182-442700 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19pmo19
Valeur totale du marché: 136 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-583480
Se réfère à l'avis: 2019/S 182-442700
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord Ouest
Brève description: Secteur Nord Ouest.
Intitulé du lot: Secteur Nord Est
Brève description: Secteur Nord Est.
Intitulé du lot: Secteur Sud Ouest
Brève description: Secteur Sud Ouest.
Intitulé du lot: Secteur Sud Est
Brève description: Secteur Sud Est.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: Brl en
Adresse postale: Immeuble Fidal, ZAC Aéroportuaire Méditerranée
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 238-583480 (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19pmo19
Valeur totale du marché: 136 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-583480
Se réfère à l'avis: 2019/S 182-442700
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord Ouest
Brève description: Secteur Nord Ouest.
Intitulé du lot: Secteur Nord Est
Brève description: Secteur Nord Est.
Intitulé du lot: Secteur Sud Ouest
Brève description: Secteur Sud Ouest.
Intitulé du lot: Secteur Sud Est
Brève description: Secteur Sud Est.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: Brl en
Adresse postale: Immeuble Fidal, ZAC Aéroportuaire Méditerranée
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: conseil départemental de l'Hérault — DGA-AG service commande publique — hôtel du Département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4.
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