Fourniture et la livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et d'appareillages et matériels électriques à destination du patrimoine de l'OPAC de l'Oise
La présente consultation concerne la mise en place d'un marché de Fourniture et la livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et d'appareillages et matériels électriques à destination du patrimoine de l'OPAC de l'Oise.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et la livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et d'appareillages et matériels électriques à destination du patrimoine...”
Titre
Fourniture et la livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et d'appareillages et matériels électriques à destination du patrimoine de l'OPAC de l'Oise
Dpiiampoules
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Produits/services: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la mise en place d'un marché de Fourniture et la livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et...”
Brève description
La présente consultation concerne la mise en place d'un marché de Fourniture et la livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et d'appareillages et matériels électriques à destination du patrimoine de l'OPAC de l'Oise.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Beauvais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les fournitures seront livrées dans le département de l'Oise et plus particulièrement aux adresses indiquées à l'article 1-5-2 du règlement de consultation 60000.”
Site principal ou lieu d'exécution
Les fournitures seront livrées dans le département de l'Oise et plus particulièrement aux adresses indiquées à l'article 1-5-2 du règlement de consultation 60000.
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Description du marché:
“Zone de compétence des antennes de Beauvais Argentine, St-Lucien et St-Jean et de Méru.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Senlis
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Zone de compétence des antennes de Senlis, Nogent-sur-Oise, Clermont et de Pont-Ste-Maxence.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Compiègne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Zone de compétence des antennes de Compiègne Royallieu et La Victoire, Crépy-en-Valois et de Noyon.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1 dûment complété ou équivalent),
— déclaration du candidat (imprimé DC2 dûment complété ou équivalent),
— copie du (ou...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1 dûment complété ou équivalent),
— déclaration du candidat (imprimé DC2 dûment complété ou équivalent),
— copie du (ou des) jugement(s) prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— pouvoir de la (ou des) personne(s) habilitée(s) à engager la société.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste de références au cours des 3 dernières années,
— attestation d'assurance responsabilité civile.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— note définissant précisément les moyens matériels et humains dédiés au présent marché,
— document de présentation du ou des magasins en précisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— note définissant précisément les moyens matériels et humains dédiés au présent marché,
— document de présentation du ou des magasins en précisant l'adresse, les jours et horaires d'ouverture à la nature et qualité d'articles en stock.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ — Les offres seront adressées par pli recommandé ou remises contre récépissé selon les modalités précisées dans le règlement de consultation.
La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.
Le rythme et l'étendue des prestations pouvant être réalisées sur la base de l'émission de bons de commande ne pouvant être entièrement et précisément définis, ce marché à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum.
À titre indicatif, les commandes annuelles précédentes sont les suivantes (en TTC):
— lot nº 1: secteur de Beauvais: année 18 712 EUR année 20 624 EUR année 13 916 EUR,
— lot nº 2: secteur de Senlis: année 21 111 EUR année 19 732 EUR année 11 559 EUR,
— lot nº 3: secteur de Compiègne: année 25 675 EUR année 22 137 EUR année 15 468 EUR.
L'accord-cadre est conclu pour une période comprise entre le 1.1.2020 et le 31.12.2021. Dans le cas où la notification ne pourrait intervenir avant la date du 1.1.2020, la prise d'effet de l'accord-cadre serait alors fixée à la date de notification de celui-ci au titulaire. Il se reconduit tacitement annuellement au maximum 2 fois par période d'une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2023, sauf dénonciation 6 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de la modifier.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de 2 mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R.421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués,
— un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne req. nº 358994),
— un recours indemnitaire peut également être intenté.
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Source: OJS 2019/S 169-412654 (2019-08-29)
Avis d'attribution de marché (2020-02-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la mise en place d'un marché de fourniture et la livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et...”
Brève description
La présente consultation concerne la mise en place d'un marché de fourniture et la livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et d'appareillages et matériels électriques à destination du patrimoine de l'OPAC de l'Oise.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 948 628 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Zone de compétence des antennes de Beauvais Argentine, Saint-Lucien et Saint-Jean et de Méru.”
Description du marché:
“Zone de compétence des antennes de Senlis, Nogent-sur-Oise, Clermont et de Pont-Sainte-Maxence.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 169-412654
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur de Beauvais
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Salentey
Adresse postale: 1 rue du Wage
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316209.45 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur de Senlis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316209.45 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur de Compiègne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316209.45 💰
“Les marchés sont attribués pour les montants estimatifs annuels hors éco-participation suivants:
— lot 1: 105 403,15 EUR HT,
— lot 2: 105 403,15 EUR HT,
—...”
Les marchés sont attribués pour les montants estimatifs annuels hors éco-participation suivants:
— lot 1: 105 403,15 EUR HT,
— lot 2: 105 403,15 EUR HT,
— lot 3: 105 403,15 EUR HT.
Durée de l'accord-cadre: l'accord-cadre est conclu pour une période comprise entre la date de notification et le 31.12.2021. Il se reconduit tacitement annuellement au maximum 2 fois par période d'une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2023, sauf dénonciation 6 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de 2 mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués,
— un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4.4.2014 Département de Tarn-et-Garonne req. nº 358994),
— un recours indemnitaire peut également être intenté.
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Source: OJS 2020/S 027-061394 (2020-02-05)