Fourniture et installation de panneaux d'information de chantier sur les axes routiers du département des Hauts-de-Seine
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Les prestations à réaliser dans le cadre du présent marché sont:
— le transport, la pose et la dépose de panneaux d'information de chantier,
— la fourniture de panneaux d'information de chantier en aluminium ou de type dibond, et de leurs éventuels supports en acier galvanisé,
— les interventions ponctuelles de remise en état de panneaux de jour et de nuit,
— la fourniture, pose et dépose de films.
Le délai de réception des offres était de 2019-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-04 | Avis de marché |
| 2019-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux d'information
Numéro de référence: 2019_151
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: cloyen@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=330608&orgAcronyme=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=330608&orgAcronyme=f4g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date limite de soumission: 2019-03-12 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-061754
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualification professionnelle FNTP n
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Conformément à l'article 38 de l'ordonnance n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et qualité de la fourniture
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=330608&orgAcronyme=f4g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En cas de non reconduction le présent accord-cadre pourra être relancé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 028-061754 (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux d'information
Numéro de référence: 2019_151
Brève description:
Les prestations à réaliser dans le cadre du présent marché sont:
— le transport, la pose et la dépose de panneaux d'information de chantier,
— la fourniture de panneaux d'information de chantier en aluminium ou de type dibond, et de leurs éventuels supports en acier galvanisé,
— les interventions ponctuelles de remise en état de panneaux de jour et de nuit,
— la fourniture, pose et dépose de films.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: cloyen@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=330608&orgAcronyme=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=330608&orgAcronyme=f4g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date limite de soumission: 2019-03-12 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-061754
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre, il s'exécutera dans les conditions de l'article 80 dudit décret. Il est mono-attributaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant annuel maximum de 300 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations à réaliser dans le cadre du présent marché sont:
— le transport, la pose et la dépose de panneaux d'information de chantier,
— la fourniture de panneaux d'information de chantier en aluminium ou de type dibond, et de leurs éventuels supports en acier galvanisé,
— les interventions ponctuelles de remise en état de panneaux de jour et de nuit,
— la fourniture, pose et dépose de films.
Fourniture et installation de panneaux d'information de chantier sur les axes routiers du département des Hauts-de-Seine.
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, avec un délai de préavis de reconduction de 4 mois avant la date anniversaire.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre, il s'exécutera dans les conditions de l'article 80 dudit décret. Il est mono-attributaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant annuel maximum de 300 000 EUR HT.
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Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles 48 et 51 du décret no2016-360:
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment complétée,
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature...),
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— le formulaire DC1 fourni par le département (ou une déclaration sur l'honneur) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— qualification professionnelle.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Conformément à l'article 38 de l'ordonnance n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et qualité de la fourniture
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=330608&orgAcronyme=f4g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En cas de non reconduction le présent accord-cadre pourra être relancé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 028-061754 (2019-02-04)
Avis d'attribution de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-282161
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-061754
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Le marché a été notifié le 14.6.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Nom: JCB Signalisation
Adresse postale: 15 rue Georges Pompidou
Commune postale: Les Essarts-le-Roi
Code postal: 78690
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations à réaliser dans le cadre du présent marché sont:
— le transport, la pose et la dépose de panneaux d'information de chantier,
— la fourniture de panneaux d'information de chantier en aluminium ou de type Dibond, et de leurs éventuels supports en acier galvanisé,
— les interventions ponctuelles de remise en état de panneaux de jour et de nuit,
— la fourniture, pose et dépose de films.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-282161
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-061754
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Le marché a été notifié le 14.6.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la fourniture de panneaux d'information de chantier en aluminium ou de type Dibond, et de leurs éventuels supports en acier galvanisé,
Informations complémentaires: Le marché a été notifié le 14.6.2019.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Nom: JCB Signalisation
Adresse postale: 15 rue Georges Pompidou
Commune postale: Les Essarts-le-Roi
Code postal: 78690
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT pour une durée de 12 mois renouvelable par période de 12 mois par reconduction express.
Source: OJS 2019/S 115-282161 (2019-06-14)
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