Fourniture et installation de modules de catalyseurs pour le traitement SCR de dioxines et d'oxydes d'azote à l'unité de valorisation énergétique de Dijon Métropole
Dijon Métropole
Fourniture et installation de modules de catalyseurs pour le traitement SCR de dioxines et d'oxydes d'azote à l'unité de valorisation énergétique de Dijon Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CNIM SA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-22 | Avis de marché |
| 2019-06-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Modules
Numéro de référence: catalyseursDM19SD
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Modules 📦
Code CPV supplémentaire: Modules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Métropole
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau — CS 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dijon-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-dijon.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date limite de soumission: 2019-02-27 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-037909
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et installation de modules de catalyseurs.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 018-037909 (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Modules
Numéro de référence: catalyseursDM19SD
Brève description:
Fourniture et installation de modules de catalyseurs pour le traitement SCR de dioxines et d'oxydes d'azote à l'unité de valorisation énergétique de Dijon Métropole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Modules 📦
Code CPV supplémentaire: Modules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Métropole
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau — CS 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dijon-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-dijon.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date limite de soumission: 2019-02-27 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-037909
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires facultatives:
— PSE 1: reprise des anciens modules pour recyclage ou régénération,
— PSE 2: remise en stock sur site des anciens catalyseurs régénérés sous réserve d'apporter toutes les garanties d'efficacité des matériels. Un cadre réservé à ces PSE est prévu dans l'acte d'engagement et dans la DPGF.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et installation de modules de catalyseurs.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires facultatives:
— PSE 1: reprise des anciens modules pour recyclage ou régénération,
— PSE 2: remise en stock sur site des anciens catalyseurs régénérés sous réserve d'apporter toutes les garanties d'efficacité des matériels. Un cadre réservé à ces PSE est prévu dans l'acte d'engagement et dans la DPGF.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Cautionnement et garanties exigés: il n'y aura pas de retenue de garantie. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le paiement des factures/acomptes sera effectué par mandat administratif dans les conditions prévues à l'article 59 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et à l'article 114 à 121 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément aux articles nº 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour les marchés d'un montant supérieur au seuil de la réglementation, une avance sera versée à l'entrepreneur, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, et remboursée selon les dispositions prévues au cahier des clauses administratives particulières. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du maître d'ouvrage en application de l'article no 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Sous peine d'irrecevabilité des candidatures: un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: les documents sont délivrés gratuitement. Les fichiers électroniques pourront être retirés gratuitement via la plate-forme achatpublic à l'adresse: www.achatpublic.com (sous le numéro d'opération: catalyseursdm19sd). Le pouvoir adjudicateur pourra apporter des modifications ou des compléments au dossier de consultation au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du DCE modifié sans pouvoir élever la moindre réclamation à ce sujet. Date limite d'obtention: 13.2.2019, à 17:00. Conditions de remise des offres ou des candidatures: la remise des offres se fera par voie électronique uniquement. Remise des plis par voie électronique: les propositions sont envoyées à l'adresse internet suivante: www.achatpublic.com sous la référence: catalyseursdm19sd. Les dispositions de l'article 43 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 40 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sont applicables. La signature de l'offre est possible dès la remise de pli, mais n'est pas obligatoire. En revanche, il sera ultérieurement demandé à l'attributaire de signer son offre électroniquement; et ce dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la demande qui en sera faite. Passé ce délai, l'accord-cadre sera attribué au candidat suivant selon l'ordre de classement des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art L. 551-1 du même code),
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Avis d'attribution de marché (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 249 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date de publication: 2019-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 108-262860
Se réfère à l'avis: 2019/S 018-037909
Numéro JO-S: 108
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: Cnim sa
Adresse postale: Zone portuaire de Brégaillon
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 249 580 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 249 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date de publication: 2019-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 108-262860
Se réfère à l'avis: 2019/S 018-037909
Numéro JO-S: 108
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: Cnim sa
Adresse postale: Zone portuaire de Brégaillon
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 249 580 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi En référé:
Source: OJS 2019/S 108-262860 (2019-06-04)
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