Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation de mobiliers et d'accessoires de bureau pour le compte de Valenciennes Métropole
M2019108DES”
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers et d'accessoires de bureau pour le compte de Valenciennes Métropole.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers et d'accessoires de bureau pour le compte de Valenciennes Métropole.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable.
Il est renouvelable 3 fois par décision expresse de Valenciennes Métropole soit une durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable.
Il est renouvelable 3 fois par décision expresse de Valenciennes Métropole soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Le marché est reconductible 3 fois 1 an soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes.
Sans minimum et pour un maximum de 100 000 EUR HT par an.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-10
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable. Il est renouvelable 3 fois par décision expresse de Valenciennes Métropole soit une durée...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable. Il est renouvelable 3 fois par décision expresse de Valenciennes Métropole soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut être introduit dans un délai de 16 jours, ou de 11 jours en cas de transmission électronique, à compter de la date d'envoi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut être introduit dans un délai de 16 jours, ou de 11 jours en cas de transmission électronique, à compter de la date d'envoi de la notification à l'ensemble des candidats intéressés de l'intention de conclure le marché avec l'entreprise retenue par l'autorité délégante,
— un référé contractuel peut être introduit, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat,
— un recours contre le contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 237-581007 (2019-12-05)
Informations complémentaires (2020-01-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 237-581007
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-16 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 012-023840 (2020-01-13)