Cette consultation concerne l'acquisition et l'installation de volumes de rangement (de
type armoires et vestiaires monoblocs et accessoires). Afin d'assurer l'harmonisation
technique colorimétrique et esthétique avec le mobilier existant sur l'hôtel de la
métropole, il est nécessaire de procéder à une consultation de fournisseurs, les volumes
de rangement susceptibles d'être fourni par l'UGAP ne correspondant pas à la ligne de
mobilier actuellement en place, sur ces sites de la Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale:
“Délégation générale aux ressources direction du patrimoine et des moyens généraux unité procédure, achats, marchés, 20 rue du Lac, CS 33569”
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président ou son représentant
Téléphone: +33 47634040📞
Courrier électronique: dpmg.marches@randlyon.com📧
Fax: +33 42693045 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation d'armoires et vestiaires monobloc et accessoires
19DPMG001”
Produits/services: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Brève description:
“Cette consultation concerne l'acquisition et l'installation de volumes de rangement (de
type armoires et vestiaires monoblocs et accessoires). Afin...”
Brève description
Cette consultation concerne l'acquisition et l'installation de volumes de rangement (de
type armoires et vestiaires monoblocs et accessoires). Afin d'assurer l'harmonisation
technique colorimétrique et esthétique avec le mobilier existant sur l'hôtel de la
métropole, il est nécessaire de procéder à une consultation de fournisseurs, les volumes
de rangement susceptibles d'être fourni par l'UGAP ne correspondant pas à la ligne de
mobilier actuellement en place, sur ces sites de la Métropole.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Cette consultation concerne l'acquisition et l'installation de volumes de rangement (de
type armoires et vestiaires monoblocs et accessoires). Afin...”
Description du marché
Cette consultation concerne l'acquisition et l'installation de volumes de rangement (de
type armoires et vestiaires monoblocs et accessoires). Afin d'assurer l'harmonisation
technique colorimétrique et esthétique avec le mobilier existant sur l'hôtel de la
Métropole, il est nécessaire de procéder à une consultation de fournisseurs, les volumes
de rangement susceptibles d'être fourni par l'UGAP ne correspondant pas à la ligne de
mobilier actuellement en place, sur ces sites de la Métropole.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date de sa notification pour une période ferme de deux (2) ans. Il peut être reconduit...”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date de sa notification pour une période ferme de deux (2) ans. Il peut être reconduit tacitement une fois deux (2) ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de 2 ans, reconductible une fois 2 ans.” Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. Pour la durée ferme, le montant minimum...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. Pour la durée ferme, le montant minimum est de 50 000 EUR HT et le montant maximum est de 200 000 EUR HT. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite...”
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Être en capacité de réaliser des prestations de fourniture de rangement; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références (préciser...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Être en capacité de réaliser des prestations de fourniture de rangement; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références (préciser le montant HT, la date et le destinataire de la commande) réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Voir adresse indiquée au point I.1).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le ou les représentants de l'acheteur.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Précision du point 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juin 2019. Précision du point 4.2.7:...”
Précision du point 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juin 2019. Précision du point 4.2.7: la date d'ouverture des offres est indicative. Le dossier de consultation ne peut être obtenu que par voie dématérialisée et il peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 19dpmg001. Les documents à remettre en cas de groupements d'opérateurs économiques et de sous-traitance de capacité, il convient de se référer au règlement de la consultation. Tous les documents doivent être rédigés en français, à défaut une traduction en français pour les documents ou informations établis dans une autre langue. En application de l'article 45-V du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Précisions du point 1.1): les candidats ne doivent pas poser leurs questions et envoyer leur pli à l'adresse du courriel. Conformément à l'article 43 de l'ordonnance n 2015-899, aux articles 40 à 42 du décret n 2016-360 et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique si l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à compter du 1.10.2018. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il sera déclaré irrecevable. Les candidats doivent déposer leur pli par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.grandlyon.com Ils peuvent dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM ou DVD-Rom...). L'adresse pour la transmission de la copie de sauvegarde est la suivante: Métropole de Lyon, délégation générale aux ressources, direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources — unité procédures, achats, marchés, CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 (Adresse physique: immeuble Porte sud au 4 rue des Cuirassiers s 7 étage à Lyon 3). Modalités essentielles de financement et de paiement:
— financement: ressources propres de l'acheteur,
— prix révisables,
— avance (dans les conditions de l'article 59 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et articles 110 à 113 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics),
— acomptes (dans les conditions de l'article 59 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, de l'article 114 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics),
— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret n 2013-269 du 29.3.2013,
— forme du groupement: forme libre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 049-111938 (2019-03-06)
Avis d'attribution de marché (2019-07-30)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation concerne l'acquisition et l'installation de volumes de rangement (de type armoires et vestiaires monoblocs et accessoires)....”
Brève description
Cette consultation concerne l'acquisition et l'installation de volumes de rangement (de type armoires et vestiaires monoblocs et accessoires). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme, reconductible 1 fois pour une période de 2 ans.
Les montants sont identiques pour chaque période de 2 ans:
— montant minimum: 50 000 EUR HT,
— montant maximum: 200 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 049-111938
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-384
Titre: Fourniture et installation d'armoires et vestiaires monoblocs et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyon Bureau SAS
Adresse postale: 16 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472757666📞
Courrier électronique: mobilier@lyonbureau.fr📧
Fax: +33 478650757 📠
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la direction du patrimoine et...”
Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la direction du patrimoine et des moyens généraux située 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources, unité procédures achats marchés 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 ou télécopie: +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com — la demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.
Le candidat peut exercer un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.