Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, entretien et maintenance d'abri-voyageurs et de poteaux d'arrêt de bus urbains, non urbains et scolaires
2019-027”
Produits/services: Poteaux d'arrêt d'autobus📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de prestations de fourniture, de maintenance et d'entretien de mobilier urbain.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Abris d'autobus📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'abris-bus📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre du lot 1, il est attendu du titulaire la fourniture de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs à destination des trois services de transport...”
Description du marché
Dans le cadre du lot 1, il est attendu du titulaire la fourniture de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs à destination des trois services de transport développés par la CAPSO (urbain, non urbain et scolaire).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance du parc actuel de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs, entretien de l'ensemble du parc, dépose et repose de mobilier”
Titre
Fourniture de pièces détachées et maintenance du parc actuel de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs, entretien de l'ensemble du parc, dépose et repose de mobilier
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux d'arrêt d'autobus📦
Description du marché:
“Dans le cadre du lot 2, le titulaire s'engage à effectuer, autant de fois que cela s'avérerait nécessaire pendant la durée du marché, même suite à des actes...”
Description du marché
Dans le cadre du lot 2, le titulaire s'engage à effectuer, autant de fois que cela s'avérerait nécessaire pendant la durée du marché, même suite à des actes de vandalisme ou de malveillance, les interventions suivantes:
— entretien de l'ensemble du mobilier,
— réparations / remplacements de pièces défectueuses,
— démontage et mise en sécurité du site,
— dépose et repose du mobilier.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget transport.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-20
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 ET DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2019-027.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont décrites dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Les voies...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 144-354116 (2019-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-02-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, entretien et maintenance d'abri-voyageurs et de poteaux d'arrêt de bus urbains, non urbains et scolaires.
2019-027”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Dans le cadre du lot 1, il est attendu du titulaire la fourniture de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs à destination des 3 services de transport...”
Description du marché
Dans le cadre du lot 1, il est attendu du titulaire la fourniture de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs à destination des 3 services de transport développés par la CAPSO (urbain, non urbain et scolaire).
Afficher plus
Description du marché:
“Dans le cadre du lot 2, le titulaire s'engage à effectuer, autant de fois que cela s'avérerait nécessaire pendant la durée du marché, même suite à des actes...”
Description du marché
Dans le cadre du lot 2, le titulaire s'engage à effectuer, autant de fois que cela s'avérerait nécessaire pendant la durée du marché, même suite à des actes de vandalisme ou de malveillance, les interventions suivantes:
— entretien de l'ensemble du mobilier,
— réparations/remplacements de pièces défectueuses -démontage et mise en sécurité du site -dépose et repose du mobilier.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 144-354116
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs
Date de conclusion du contrat: 2019-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Urbaneo
Adresse postale: ZI Parc à Stock
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance du parc actuel de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs, entretien de l'ensemble du parc, dépose et repose de mobilier”
Titre
Fourniture de pièces détachées et maintenance du parc actuel de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs, entretien de l'ensemble du parc, dépose et repose de mobilier
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“Les montants stipulés sont les montants maximums relatifs à la période initiale.” Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr — Les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr — Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 037-087194 (2020-02-18)