Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de viandes et charcuterie pour le service de restauration municipale de la ville de Montivilliers
19s0022”
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Brève description: Les caractéristiques sont détaillées par lot.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande cuite sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents mono attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents mono attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: minimum: 9 000 EUR HT/ maximum: 25 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont signés pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020, renouvelable tacitement chaque année pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont signés pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020, renouvelable tacitement chaque année pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande et abats de boucherie bovine et ovine conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Abats📦
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: minimum: 9 000 EUR HT/ maximum: 20 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande bovine issue de circuits courts de commercialisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: minimum: 2 800 EUR HT/ maximum: 16 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Prix (pondération): 30
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de volaille label rouge ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: minimum: 1 400 EUR HT/ maximum: 5 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc issue de circuits courts de commercialisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: minimum: 2 800 EUR HT/ maximum: 20 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Livraison et dégustation des échantillons
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Montivilliers.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Les modalités de remise des offres sont indiquées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Montivilliers: service de la commande publique
Adresse postale: place François Mitterrand
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235309631📞
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr📧
Fax: +33 235309647 📠
Source: OJS 2019/S 132-323611 (2019-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 364 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante:
— minimum: 9 000 EUR HT,
— maximum: 25 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante:
— minimum: 9 000 EUR HT,
— maximum: 20 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R.2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R.2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante:
— minimum: 2 800 EUR HT,
— maximum: 16 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante:
— minimum: 1 400 EUR HT,
— maximum: 5 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante:
— minimum: 2 800 EUR HT,
— maximum: 20.000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 132-323611
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viande cuite sous vide
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ESPRI Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viande et abats de boucherie bovine et ovine conventionnelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lemarchand SAS
Adresse postale: 11 rue Eugène Varlin
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: cours Saint-Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Grosdoit
Adresse postale: MIN de Rouen
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viande bovine issue de circuits courts de commercialisation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viande de volaille label rouge ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de distribution avicole SAS
Adresse postale: ZI l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Titre: Viande de volaille Label Rouge ou équivalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Viande de porc issue de circuits courts de commercialisation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tlc
Adresse postale: 2 rue Condorcet
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Benoist lair
Adresse postale: route de Fécamp
Commune postale: Goderville
Code postal: 76110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid Rouen
Adresse postale: 6 avenue Paul Delorme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Les accords-cadres sont signés pour une période d'un an, reconductible 3 fois, soit:
— lot 1 : 25 000 EUR HT/an et 100 000 EUR HT/4ans...”
Les accords-cadres sont signés pour une période d'un an, reconductible 3 fois, soit:
— lot 1 : 25 000 EUR HT/an et 100 000 EUR HT/4ans (mono-attributaire),
— lot 2 : 20 000 EUR HT/an et 80 000 EUR HT/4 ans (multi-attributaires),
— lot 3 : 16 000 EUR HT/an et 64 000 EUR HT/4 ans (multi-attributaires),
— lot 4 : 5 000 EUR HT/an et 20 000 EUR HT/4 ans (multi-attributaires),
— lot 5 : 5 000 EUR HT/an et 20 000 EUR HT/4 ans (multi-attributaires),
— lot 6 : 20 000 EUR HT/an et 80 000 EUR HT/4 ans (multi-attributaires).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 009-016056 (2020-01-09)